Résultats de la recherche

Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement : acte d'engagement des propriétaires (concerne Rue Charles Viancin ; Rue du Fort de Bregille (1940) ; un terrain, propriété de Mme {Veuve Duc} ; Rue Gabriel Plançon ; Route d'Avanne ; Chemin des Ragots ; propriété de {Jean-Marie Cailleux} aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; une bande de terrain séparant le terrain de la Société civile immobilière des Hortensias de celui de la propriété {Vichet} ; Rue Pierre-Joseph Briot ; Chemin de l'Oeillet ; Chemin de la Chaille ; Chemin du Grand Buisson ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Chemin des Planches ; Rue de l'Avenir ; un terrain aux Montboucons, propriété de {Jean Lorenzon} ; un terrain, propriété de {Roland Andrey}, cadastré section {B - n°2778p} ; Chemin des Ecoles des Tilleroyes ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin des Essarts l'Amour ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin des Grands Bas ; Chemin des Bouez ; Chemin de Gissey ; Chemin de défruit aboutissant à la route de Vesoul ; lieu-dit Champs des Planches ; Lieu-dit Terre-Rouge; Chemin des Torcols ; Chemin n°62 à Charmarin-Dessus ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue Victor Grignard ; Chemin des Trois Chatels ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin des Montboucons ; Chemin des Dessus de Chailluz ; Chemin de la Barre aux Chevaux).

462W49

1958-1975

Avanne (route d') (RD 106), Avenir (rue de l'), Barre aux Chevaux (chemin de la), Bregille (chemin du Fort de), BRIOT, Pierre-Joseph (rue), Chaille (chemin de la), Chailluz (chemin des Dessus de ), Chamarin Dessus (lieu-dit), Chapelle des Buis (chemin de la), Chatels (chemin des Trois), Chaudanne (chemin du Fort de), Combe Noire (chemin de la), Cras Rougeot (chemin de), Epitaphe (rue de l'), Essarts l'Amour (chemin des), Founottes, Les (lieu-dit), Gissey (chemin de), Grand Buisson (chemin du), Grands Bas (chemin des), Graviers Blancs (chemin des), GRIGNARD, Victor (rue), Montboucons (chemin des), Montboucons, Aux (lieu-dit), Oeillet (chemin de l'), Planches (chemin des), Planches, Champs des (lieu-dit), PLANCON, Gabriel (rue), Ragots (chemin des), Terre Rouge (lieu-dit), Tilleroyes (chemin des Ecoles des), Torcols (chemin des), VIANCIN, Charles (rue)

Relevé topographique, planche n° 36 - 37 , chantier n° 110 , Rue Plançon - Rue Pochet , section IK : plan au 1/200ème, levé en JUIN.83 , reporté en JUIL.83

377W329

1983

PLANCON, Gabriel (rue), POCHET, Alfred (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 36 - 37 , chantier n° 110 , Rue Pochet - Rue Plançon , section IK : plan au 1/200ème, levé en AOUT.81 , reporté en SEPT.81

377W330

1981

PLANCON, Gabriel (rue), POCHET, Alfred (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 36 - 36 , chantier n° 110 , Rue Plançon - Rue Clerc de Landresse , section IK/IL : plan au 1/200ème, levé en AOUT.81 , reporté en SEPT.81

377W328

1981

CLERC DE LANDRESSE (rue), PLANCON, Gabriel (rue)

PLAN

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W9

1953

Avenir (rue de l'), Battant (rue), Belfort (rue de), Bergère (rue de la), BERNARD, Tristan (rue), BERSOT (rue), Bouez, Les Echenoz de (lieu-dit), Bousserotte, La (lieu-dit), Brosses (rue des), BRUAND, Nicolas (rue), CARNOT (avenue), Chaille de Saint Claude, A la (lieu-dit), Chalezeule (rue de), Charigney (rue de), Chasnot (rue du), Chateaufarine (lieu-dit), Chatels, Les Trois (lieu-dit), CLERC, Francis (rue), Convention (rue de la), COURBET, Gustave (rue), Courtils (rue des), Cras (rue des), Crotot (chemin du), DELACROIX, Alphonse (rue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Fontaine Ecu (rue de), Fontenottes (rue des), FRANK, Anne (rue), GAULARD, Arthur (avenue), Géraniums (avenue des), Grand Buisson (chemin du), Grande Rue, Grange du Collège (rue de la), Granges (rue des), Graviers Blancs, Les (lieu-dit), Gray (route de), Grette (rue de la), Huit Septembre (place du), ISENBART, (rue), LEVERRIER, Urbain (rue), Madeleine (rue de la), Malpas (chemin de), MARIE-LOUISE (rue), MERCIER (rue des Frères), Montrapon (lieu-dit), NICOLE, Nicolas (rue), Oratoire (rue de l'), Palente (lieu-dit), PATEU (rue), PERGAUD, Louis (rue), Pièces, Aux Grandes (lieu-dit), PLANCON, Gabriel (rue), Point du Jour (chemin du ), Pontarlier (rue de), Préfecture (rue de la), Ragots (chemin des), Relançons (chemin des), République (rue de la), Sanatorium (chemin du), SIFFERT, Charles (avenue), Tilleroyes, Les (lieu-dit), Trépillot (rue de), Trépillot, A (lieu-dit), Trulères (chemin des), Tunnel (rue du), Vareilles Dessous (lieu-dit), Vesoul (rue de), VIANCIN, Charles (rue), Vieilles Perrières (rue des), Vieilley (chemin de), Vignier (rue de ), Villas (rue des), Violettes (rue des)

PERMIS DE CONSTRUIRE

CLA (Centre de linguistique appliquée). - Projets de construction de nouveaux locaux et restructuration des locaux existants : plans, correspondance (1985-1988).

456W390

1985-1988

Centre Linguistique Appliqué (CLA), PLANCON, Gabriel (rue)

ORANGERIEArchitecte de la Ville (Brugvin)

2fi990, Tiroir 11/1 (ancienne cote)

1907

Orangerie (ancienne), PLANCON, Gabriel (rue)

Immeuble 17 rue Ernest Renan, aménagement de locaux pour le CLA (centre de linguistique appliquée) : dossier de marché n°15 de 1980, plans.

655W288

1980-1982

Centre Linguistique Appliqué (CLA), PLANCON, Gabriel (rue), RENAN, Ernest (rue)

Relevé topographique, planche n° 36 - 35 , chantier n° 103/110 , Rue Plançon - Rue de Chaudanne , section IL : plan au 1/200ème, levé en MAI.81 , reporté en MAI.81

377W326

1981

Chaudanne (rue de), PLANCON, Gabriel (rue)

PLAN

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Plançon, Gabriel (rue) à Pontarlier (rue de)

250W65

1951-1981

PLANCON, Gabriel (rue), Point du Jour (chemin du ), POINTELIN, Auguste (rue), Polygone (rue du), PONCEAU, Amédée (rue), Pont (rue du), Pontarlier (rue de)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, aménagement d'un terrain d'aventures : dossier marché Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) n° 77-04, article de presse, dossier de subvention concernant la ZUP de Planoise et la rue Antonin Fanart (1977-1978). Bretelle de dégagement du boulevard de Gaulle à la rue Plançon, construction : délibération, dossier marché n° 74-16 (1974-1975). Carrefour boulevard de Gaulle / avenue de la Gare d'Eau, aménagement : dossier marché n° 80-118 (1980-1983).

354W233

1974-1983

FANART, Antonin (rue), Gare d'Eau (avenue de la), GAULLE, Charles de (boulevard), PLANCON, Gabriel (rue), Planoise (ZUP de)

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Louise Michel - "La City". Aménagement : comptes-rendus de réunion, articles de presse, photographies de maquettes, plans, correspondance, esquisses d'études, rapports (1989-1995). Carrefour pont Canot/rue Louise Michel/Rue Antide Janvier/quai Bugnet : étude pour la mise en place d'un carrefour giratoire, plans, calculs (1993). Desserte des propriétés à l'arrière de la City : dossier de consultation des entreprises (DCE) de Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) relatif au lot travaux de viabilité (maître d'oeuvre : Ville de Besançon), DCE de la Ville de Besançon relatif aux lots assainissement, eaux et voirie (s.d.).

354W182

1989-1995

CITY (la), BUGNET, Henri (quai), Canot (pont de), JANVIER, Antide (rue), MICHEL, Louise (avenue), MICHEL, Louise (ZAC), PLANCON, Gabriel (rue)

MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT, PHOTOGRAPHIQUE, CORRESPONDANCE, ETUDE, LISTE ELECTORALE

Relevé topographique, planche n° 35 - 34 , chantier n° 103 , Rue Plançon - Rue des Vieilles Perrières - Boulevard de Gaulle , section IL : plan au 1/200ème, levé en MAI.81 , reporté en MAI.81

377W295

1981

GAULLE, Charles de (boulevard), PLANCON, Gabriel (rue), Vieilles Perrières (rue des)

PLAN

Quai Bugnet - Rue Plançon, aménagements extérieurs, réalisation d'une dalle et d'une rampe d'accès aux bâtiments HLM et aménagement de surface sur cette dalle et sur la dalle du silo à voitures : dossier de marché avec l'atelier CAHN VALET n° 81-104 (1981-1982), dossier de marché n° 81-121 (1981-1985) ; aménagements de voirie et abords d'immeubles : dossier marché n° 84-138, plan de traçage des places de stationnement (1984-1987). Quai Bugnet, pose d'un garde-corps : dossier marché n° 85-124 (1984-1986) ; projet de passage inférieur sous le pont Canot : plans (s.d.) ; terrassements généraux : dossier de marché avec l'Atelier CAHN VALET n° 82-127, étude géotechnique (1979-1982) ; aménagements provisoire quai Bugnet - rue Plançon : pièces de marché (1982) ; aménagement de locaux commerciaux : dossier CETEC (1982) ; aménagement : plan de plantations (1985-1986).

354W95

1979-1987

BUGNET, Henri (quai), PLANCON, Gabriel (rue)

MARCHE PUBLIC, PLAN, ETUDE

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1924-1985)

2T5

1924-1985

Benoit (chemin du Fort), Bougney (rue du), Chaillot (rue de), JOUCHOUX, Auguste (rue), NICOLE, Nicolas (rue), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), PLANCON, Gabriel (rue)

DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W2

1953

Anvers (rue d'), Avanne (route d') (RD 106), Basilique (rue de la), Battant (rue), BAVOUX, Nestor (rue), Belfort (rue de), Boucheries (rue des), BOUVARD, Louis (rue), Bregille (chemin du Fort de), CARNOT (avenue), Charigney (rue de), Chasnot (rue du), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC, Francis (rue), Corvée (rue de la), Cras (rue des), Dole (rue de), FANART, Antonin (rue), FERTET, Henri (rue), FOCH (avenue du Maréchal), Fontaine Argent (avenue), Fontaine Ecu (rue de), FOURIER, Charles (rue), Funiculaire (rue du), Grande Rue, Granges (rue des), Grette (rue de la), MICHEL, Louise (avenue), Montarmots (chemin des), Montboucons (chemin des), Montrapon (avenue de), Montrapon (lieu-dit), NICOLE, Nicolas (rue), Observatoire (avenue de l'), PASTEUR (rue), PLANCON, Gabriel (rue), Point du Jour (chemin du ), RESAL (rue), Roses (rue des), Roussillon (rue du), Tunnel (rue du), Vents, Aux Quatre (lieu-dit), Vernois (chemin du), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), VILLARCEAU (avenue), Vittel (rue de)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Relevé topographique, planche n° 35 - 34 , chantier n° 304 , Boulevard de Gaulle - Rue des Vieilles Perrières - Rue Plançon , section IK/IL : plan au 1/200ème, levé en MAI.87 , reporté en JUIN.87

377W294

1987

GAULLE, Charles de (boulevard), PLANCON, Gabriel (rue), Vieilles Perrières (rue des)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 36 - 39 , chantier n° 314 , Rue Gabriel Plançon , section IK : plan au 1/200ème, levé en FEV.87 , reporté en MARS.87

377W332

1987

PLANCON, Gabriel (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 37 - 38 , chantier n° 88 , Rue Plançon - Quai Bugnet , section AT : plan au 1/200ème, levé en JANV.81 , reporté en MAI.81

377W369

1981

BUGNET, Henri (quai), PLANCON, Gabriel (rue)

PLAN

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rues A. Metin, Lancrenon, A. Voisin et V. Considérant, pose de réseaux : mainlevée de caution, copies des décompte général des travaux et procès-verbal de réception des travaux du dossier de marché du service Etudes et Travaux, plans (1984-1985) - Rue Charles Nodier, renouvellement de canalisation : notes, plans (1984) - Rue Plançon, pose de conduite : plans, notes, devis (1982-1984) - Réservoir de Griffon, raccordement au réseau et à la station de pompage : dossier de marché n° 84-107, mainlevée de caution du marché n° 84-152 du service Etudes et Travaux (construction d'un réservoir de 6000 m²) (1983-1986) - Chemin Français, prolongement (opération du service Etudes et Travaux) : plans (1984-1985) - Rue de l'Amitié, travaux de terrassements nécessaires à la pose de conduite d'eau pour l'alimentation de la pépinière : soumission de l'entreprise retenue (?), plans, correspondance (1985) - Chemin de la Providence, extension du réseau d'eau potable : bordereau des prix, plans, correspondance (1982-1985)

355W99

1982-1986

Griffon (réservoir de), Amitié (rue de l'), CONSIDERANT, Victor (rue), Français (chemin), LANCRENON (rue), METIN, Albert (rue), NODIER, Charles (rue), PLANCON, Gabriel (rue), Providence (chemin de la), VOISIN, Alphonse (rue)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE