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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Parc d'activités La Fayette. - procédure de zone d'aménagement concerté (ZAC) : dossier de réalisation (1987). - plan d'aménagement d'un transformateur EDF - Construction d'un égout au parking Schlumberger (dossier SEDD) : dossier de marché n° 90.243, photographies, état des lieux avant travaux (1990-1991). Zone d'activités de Planoise : - Plan d'aménagement de zone (PAZ) (1979). - Etudes géotechniques (1982). Chemin des Essarts l'Amour : - chemin des Essarts l'Amour et chemin de Prabey, assainissement et pose d'une conduite d'eau : dossier marché n° 91.106, procès-verbaux d'essais d'étanchéité (1991-1992). - Extension de l'égout : dossier de marché n° 92.92, procès-verbaux d'essais d'étanchéité (1992). - Extension des réseaux eau et assainissement : dossier de marché n° 92.157, procès-verbaux d'essais d'étanchéité (1992). - Constat d'affaissement : projet de recours de plein contentieux, photographies (1998).
Cote
354W318
 Date
1982-1998
 Lieu
Essarts l'Amour (chemin des), LA FAYETTE (ZAC), Planoise (ZAC de), PRABEY (chemin de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Parc d'activités La Fayette. - procédure de zone d'aménagement...
2

De la rue Claude Pouillet à la rue Proudhon.
Cote
928W66
 Date
1966-2006
 Lieu
POUILLET, Claude (rue), PRABEY (chemin de), PRECLIN, Edmond (rue), Préfecture (rue de la), Prés de Vaux (chemin des), Armée Française (place de la 1ère), Préventorium (chemin du), PREVERT, Jacques (rue), Prévoyance (rue de la), PROUDHON, Jean-Baptiste Victor (rue), PROUDHON, Pierre Joseph (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

  • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
  • De la rue Claude Pouillet à la rue Proudhon.
3

Parc Scientifique et Industriel des Montboucons (P.S.I.), rue Gaudot : dossier de marché (1944-1995). Chemin des Montarmots et chemin des Quatre Vents, élargissement : dossier de marché (1960-1966). Chemin des Quatre Vents, égout : dossier de marché (1969-1972) ; viabilités : dossier de marché (1971-1974) ; prolongement d'égout : dossier de marché (1970). Chemin de Prabey, rectification : dossier de marché (1969-1970). Parking Granvelle, aménagement : dossier de marché (1966-1967). Place Granvelle, raccordement de la Brasserie : dossier de marché (1987). Place Payot (1974-1988). Rue du Muguet, plantations : dossier de marché (1988). Place Jouffroy, aménagement de voirie et réseaux : dossier de marché (1987). Rue Colombot, assainissement : dossier de marché (1987).
Cote
354W61
 Date
1960-1995
 Lieu
COLOMBOT (rue), GAUDOT, Georges (rue), GRANVELLE (place), JOUFFROY d'ABBANS (place), Montarmots (chemin des), Montboucons (parc scientifique et industriel des), Muguet (rue du ), PAYOT (place), PRABEY (chemin de), Quatre Vents (rue des)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 354W

  • Parc Scientifique et Industriel des Montboucons (P.S.I.),...
4

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Prabey (chemin de) à Radieuse (rue)
Cote
250W66
 Date
1951-1981
 Lieu
Port Citeaux (rue du), Porteau (rue du), POUILLET, Claude (rue), PRABEY (chemin de), PRECLIN, Edmond (rue), Préfecture (rue de la), Prévoyance (rue de la), PROUDHON, Jean-Baptiste Victor (rue), PROUDHON, Pierre Joseph (rue), Providence (chemin de la), Puits (rue du), Quatre Vents (rue des), Quatrouillots (chemin des), QUERRET, Jean (Rue), Radieuse (rue)
 Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...