Palais de Justice (rue du)

1

Plan détaillé de la rue des Clarisses ou de la Prisondressé par Attiret

Date

s.d.

Cote

8Fi26

Contexte : 8Fi - Plans des rues de Besançon et des terrains alentours...
La ville
La boucle (suburbium)
Plan détaillé de la rue des Clarisses ou de la Prisondressé...

2

Plan de la Grande Rue et de la rue des Clarissesdressé par Baronnet

Date

s.d.

Cote

8Fi14

Contexte : 8Fi - Plans des rues de Besançon et des terrains alentours...
La ville
La boucle (suburbium)
Plan de la Grande Rue et de la rue des Clarissesdressé...

3

1 media

WC, rue du Palais de JusticeLarivière et Cie - Ch.Fouinat

Date

s.d.

Cote

2fi1053, Tiroir 12/1 bis (ancienne cote)

Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux
Palais de justice
WC, rue du Palais de JusticeLarivière et Cie - Ch.Fouinat

Producteur :

DIRECTION BATIMENTS

4

1 media

WC, rue du Palais de JusticeLarivière et Cie - Ch.Fouinat

Date

s.d.

Cote

2fi1051, Tiroir 12/1 bis (ancienne cote)

Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux
Palais de justice
WC, rue du Palais de JusticeLarivière et Cie - Ch.Fouinat

Producteur :

DIRECTION BATIMENTS

5

1 media

WC, rue du Palais de JusticeLarivière et Cie - Ch. Fouinat

Date

s.d.

Cote

2fi1050, Tiroir 12/1 bis (ancienne cote)

Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux
Palais de justice
WC, rue du Palais de JusticeLarivière et Cie - Ch....

Producteur :

DIRECTION BATIMENTS

6

1 media

WC, rue du Palais de JusticeLarivière et Cie - Ch.Fouinat

Date

s.d.

Cote

2fi1052, Tiroir 12/1 bis (ancienne cote)

Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux
Palais de justice
WC, rue du Palais de JusticeLarivière et Cie - Ch.Fouinat

Producteur :

DIRECTION BATIMENTS

7

1 media

WC, rue du Palais de JusticeNon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1049, Tiroir 12/1 bis (ancienne cote)

Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux
Palais de justice
WC, rue du Palais de JusticeNon indiqué

Producteur :

DIRECTION BATIMENTS

8

Du chemin de l'Oeillet au chemin de Palente.

Date

1889-1986

Cote

958W51

Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...
Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
Du chemin de l'Oeillet au chemin de Palente.

9

2 medias

Quartier de la Boucle - Rue du Palais de JusticeM. Tupin

Date

1900-2000

Cote

6Fi205

Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville
Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier)
Photographies classées par quartier
Boucle
Voirie
Quartier de la Boucle - Rue du Palais de JusticeM....

Producteur :

DIRECTION COMMUNICATION

10

1 media

WC, rue du Palais de JusticeArchitecte de la Ville (Brugvin)

Date

1913

Cote

2fi1047, Tiroir 12/1 bis (ancienne cote)

Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux
Palais de justice
WC, rue du Palais de JusticeArchitecte de la Ville...

Producteur :

DIRECTION BATIMENTS

11

1 media

WC, rue du Palais de JusticeArchitecte de la Ville (Brugvin)

Date

1913

Cote

2fi1046, Tiroir 12/1 bis (ancienne cote)

Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux
Palais de justice
WC, rue du Palais de JusticeArchitecte de la Ville...

Producteur :

DIRECTION BATIMENTS

12

1 media

WC, rue du Palais de Justice

Date

1915

Cote

2fi1048, Tiroir 12/1 bis (ancienne cote)

Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux
Palais de justice
WC, rue du Palais de Justice

Producteur :

DIRECTION BATIMENTS

13

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Palais de Justice (rue du) à Pateu (rue)

Date

1951-1981

Cote

250W62

Contexte : 250W
Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

Producteur :

SERVICE VOIRIE

14

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre N à P : Rue Charles Nodier ; Avenue de l'Observatoire ; Rue de l'Orme de Chamars ; Rue Oudet ; Rue du Palais de Justice ; Rue Denis Papin ; Rue Parguez ; Place Paris ; Place Pasteur ; Rue Péclet ; Rue de la Pelouse ; Rue Louis Pergaud ; Rue Paul Pesty ; Rue Jean Petit ; Rue du Caporal Peugeot ; Rue Léonce Pingaud ; Chemin de Plainechaux ; Chemin des Planches ; Rue Gabriel Plançon ; Chemin du Fort de Planoise ; Chemin du Point du Jour ; Rue du Polygone ; Rue du Pont ; Rue du Porteau ; Rue Claude Pouillet ; Chemin des Prés de Vaux ; Rue de la Prévoyance ; Rue Jean-Baptiste Victor Proudhon ; Rue du Puits). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W67

Contexte : 462W
DOMANIALITE
Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

15

De la rue de l'Orme de Chamars à la place Pasteur.

Date

1985-2006

Cote

928W61

Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...
Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
De la rue de l'Orme de Chamars à la place Pasteur.

16

Relevé topographique, planche n° 40 - 41 , chantier n° 293 , Rues de l'Orme de Chamars - Mégevand - du Palais de Justice - Rousseau - du Lycée , section AS : plan au 1/200ème, levé en AOUT.86 , reporté en OCT.86

Date

1986

Cote

377W450

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 40 - 41 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

17

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue Lapret, projet d'égout : copie du dossier de consultation des entreprises du service Etudes et Travaux (1989) - Rue Fresnel, travaux et terrassements pour déplacement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°89-128 (1988-1990) - Maison d'arrêt, réfection des réseaux extérieurs : comptes-rendus de réunions (1988-1989) (maître d'ouvrage : Maison d'arrêt, conducteur des opérations : DDE) - Rue Eugène Savoye, rénovation du réseau d'eau potable : plan de situation, tracé en plan, notes (1989) - Chemin de la Grange Borée, extension du réseau d'eau potable : bordereau des prix unitaires, notes, tracé en plan, plan de situation, correspondance (1989) - Rue Ronchaux, travaux de terrassement pour pose de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°89-134, plans, correspondance (1989) - Rue du Petit Charmont, renouvellement des conduites et des branchements d'eau : notes, plans (1989) - Rue Beauregard, terrassements et travaux pour renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 89-127, plans, notes (1989) - Rue de la Bibliothèque, rue du Palais de Justice et rue Jean-Jacques Rousseau, travaux de terrassement nécessaires pour pose de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n°89-65, notes, plans (1989) - Rue de Belfort, renouvellement des conduites d'eau : plan de situation, tracé en plan (1989) - Rue de Chaudanne, extension de réseau d'eau au droit du n°21 : plan de situation, tracé en plan, correspondance, notes (1989) - Chemin des Cras Rougeot, pose de réseaux d'eau et d'assainissement : copie de pièces du marché n° 89-86 du service Etudes et Travaux, plans (1989-1991) - Carrefour du centre commercial et de la RN 73, aménagements, travaux sur le réseau d'eau : pièces du dossier de consultation des entreprises, notes, comptes-rendus de réunion, plans, correspondance (1989)

Date

1988-1991

Cote

355W106

Contexte : 355W
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

Producteur :

DIRECTION EAUX

18

Plan de la rue des ClarissesLapret architecte

Cote

13Fi26

Contexte : 13Fi - Plans du XVIIIème et du XIXème
Plans d'alignement, plans de rues et de chemins
Plan de la rue des ClarissesLapret architecte

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Plan détaillé de la rue des Clarisses ou de la Prisondressé par Attiret

Date

Cote

Contexte : 8Fi - Plans des rues de Besançon et des terrains alentours...

Plan de la Grande Rue et de la rue des Clarissesdressé par Baronnet

Date

Cote

Contexte : 8Fi - Plans des rues de Besançon et des terrains alentours...

WC, rue du Palais de JusticeLarivière et Cie - Ch.Fouinat

Date

Cote

Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

Producteur :

WC, rue du Palais de JusticeLarivière et Cie - Ch.Fouinat

Date

Cote

Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

Producteur :

WC, rue du Palais de JusticeLarivière et Cie - Ch. Fouinat

Date

Cote

Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

Producteur :

WC, rue du Palais de JusticeLarivière et Cie - Ch.Fouinat

Date

Cote

Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

Producteur :

WC, rue du Palais de JusticeNon indiqué

Date

Cote

Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

Producteur :

Du chemin de l'Oeillet au chemin de Palente.

Date

Cote

Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

Quartier de la Boucle - Rue du Palais de JusticeM. Tupin

Date

Cote

Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville

Producteur :

WC, rue du Palais de JusticeArchitecte de la Ville (Brugvin)

Date

Cote

Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

Producteur :

WC, rue du Palais de JusticeArchitecte de la Ville (Brugvin)

Date

Cote

Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

Producteur :

WC, rue du Palais de Justice

Date

Cote

Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 250W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 462W

Producteur :

De la rue de l'Orme de Chamars à la place Pasteur.

Date

Cote

Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

Relevé topographique, planche n° 40 - 41 , chantier n° 293 , Rues de l'Orme de Chamars - Mégevand - du Palais de Justice - Rousseau - du Lycée , section AS : plan au 1/200ème, levé en AOUT.86 , reporté en OCT.86

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 355W

Producteur :

Plan de la rue des ClarissesLapret architecte