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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Ilot Pasteur : protocole, Eiffage/SEGECE, compte-rendus…
Cote
659W258
 Date
2001-2002
 Lieu
Pasteur (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ilot Pasteur
  • Ilot Pasteur : protocole, Eiffage/SEGECE, compte-rendus…
2

Ilot Pasteur : offre architecturale et technique, étude d'impact de l'opération Pasteur, protocole financier, 2000-2006
Cote
659W253
 Date
2000-2006
 Lieu
Pasteur (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ilot Pasteur
  • Ilot Pasteur : offre architecturale et technique, étude...
3

Ilot Pasteur : relation avec les investisseurs potentiels, compte-rendu de réunion, correspondance, 1997-1998
Cote
659W243
 Date
1997-1998
 Lieu
Pasteur (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ilot Pasteur
  • Ilot Pasteur : relation avec les investisseurs potentiels,...
4

Ilot Pasteur : consultation, études préalables,compte-rendu de réunion, rapport d'étape, dossier technique, parking.
Cote
659W247
 Date
1999-2002
 Lieu
Pasteur (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ilot Pasteur
  • Ilot Pasteur : consultation, études préalables,compte-rendu...
5

Recours gracieux et contentieux relatifs à l'aménagement de la ZAC Pasteur : dossier de recours.
Cote
695W80, 695W84 (ancienne cote)
 Date
2000-2007
 Lieu
Pasteur (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Contentieux
  • Recours gracieux et contentieux relatifs à l'aménagement...
6

Ilot Pasteur : locataires et relogement, 2000-2004
Cote
659W252
 Date
2000-2004
 Lieu
Pasteur (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ilot Pasteur
  • Ilot Pasteur : locataires et relogement, 2000-2004
7

Dossier de contentieux relatif à l'aménagement ZAC Pasteur.
Cote
695W81, 695W88 (ancienne cote)
 Date
1997-2000
 Lieu
Pasteur (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Contentieux
  • Dossier de contentieux relatif à l'aménagement ZAC...
8

Ilot Pasteur : consultation d'opérateurs : cahier des charges, compte-rendu du groupe Patrimoine, modification du Plan d'occupation des sols (POS) et du Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PMSV).
Cote
659W255
 Date
2000-2004
 Lieu
Pasteur (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ilot Pasteur
  • Ilot Pasteur : consultation d'opérateurs : cahier des...
9

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Pasteur.- Rue du Loup, déclassement du domaine public d'un volume souterrain : dossier d'enquête publique (lacunaire).
Cote
462W24
 Date
2002-2003
 Lieu
Loup (rue du), Pasteur (ZAC)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) Pasteur.- Rue du...
10

Ilot Pasteur, modification du Plan d'occupation des sols (POS).
Cote
659W260
 Date
2004
 Lieu
PASTEUR (place), Pasteur (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ilot Pasteur
  • Ilot Pasteur, modification du Plan d'occupation des...
11

Ilot Pasteur : secteur sauvegardé centre ancien, 1999-2002
Cote
659W251
 Date
1999-2002
 Lieu
Pasteur (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ilot Pasteur
  • Ilot Pasteur : secteur sauvegardé centre ancien, 1999-2002
12

Ilot Pasteur : consultation d'opérateurs, commission de sélection, préparation du jury, 2000. Groupe de pilotage, compte-rendu de réunion, 1998-2003. Analyse des candidatures des opérateurs, 2000. Offre /CHAPMAN TAYLOR, LAFFLY-MOREL, 2001
Cote
659W241
 Date
1998-2003
 Lieu
Pasteur (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ilot Pasteur
  • Ilot Pasteur : consultation d'opérateurs, commission...
13

Ilot Pasteur : Compte-rendu de réunion générale,
Cote
659W248
 Date
1999-2001
 Lieu
Pasteur (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ilot Pasteur
  • Ilot Pasteur : Compte-rendu de réunion générale,
14

Ilot Pasteur : Revue de presse, 1996-2000; gestion des biens, acquisitions, courrier, association de défense, 1999-2001; commission d'urbanisme et municipalité, 1998-2001; présentation du projet à l'ensemble des habitants et commerçants de l'îlot Pasteur, 2001
Cote
659W245
 Date
1996-2001
 Lieu
Pasteur (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ilot Pasteur
  • Ilot Pasteur : Revue de presse, 1996-2000; gestion...
15

Ilot Pasteur : archéologie préventive.
Cote
659W256
 Date
2001-2009
 Lieu
Pasteur (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ilot Pasteur
  • Ilot Pasteur : archéologie préventive.
16

Ilot Pasteur : opération Pasteur, étude de faisabilité, tableau de bord, compte-rendu de réunion, …1999-2006
Cote
659W250
 Date
1999-2006
 Lieu
Pasteur (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ilot Pasteur
  • Ilot Pasteur : opération Pasteur, étude de faisabilité,...
17

Ilot Pasteur : Enquête ZAC Pasteur, modification du Plan d'occupation des sols (POS) Centre
Cote
659W259
 Date
2003
 Lieu
Pasteur (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ilot Pasteur
  • Ilot Pasteur : Enquête ZAC Pasteur, modification du...
18

Ilot Pasteur : Plan de Prévention des Risques d'Inondation
Cote
659W257
 Date
2004-2006
 Lieu
Pasteur (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ilot Pasteur
  • Ilot Pasteur : Plan de Prévention des Risques d'Inondation
19

Ilot Pasteur : concertation avec les propriétaires et locataires, compte-rendu de réunions, 1998-2000
Cote
659W242
 Date
1998-2000
 Lieu
Pasteur (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ilot Pasteur
  • Ilot Pasteur : concertation avec les propriétaires...
20

Ilot Pasteur : projet d'aménagement et investisseurs, 1998-2000. Aménagement des espaces publics, 2006-2008
Cote
659W249
 Date
1998-2008
 Lieu
Pasteur (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ilot Pasteur
  • Ilot Pasteur : projet d'aménagement et investisseurs,...