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1

Rues Weiss et Demangel, construction d'un centre de tri postal : avant-projet (1967-1968), projet dispensé de permis de construire (arrêté du 11/04/1962), correspondance, avis de la commission municipale d'urbanisme, plans (1968-1970) Cité administrative Jean Cornet, extension des bâtiments Sarrail : dossier général des travaux envisagés (novembre 1983) Lycée Pasteur, construction d'un bâtiment sportif : dossier d'études préliminaires (mars 1968) Planoise, projet de construction d'une patinoire : correspondances, plans types (1969) Zone Industrielle (ZI) de Trépillot, Zone d'Aménagement Différé (ZAD) et Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : plans d'implantation au 1/5000 ème (sans date) Espace Industriel de Besançon Palente : règlement du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) et plans des servitudes et des réseaux (1986-1987) Centre d'accueil des travailleurs nord-africains, édification d'hébergements : correspondance, rapports (1952-1954)
Cote
88W36
 Date
1952-1987
 Lieu
Cornet, Jean (Cité Administrative), PASTEUR, Louis (lycée), Patinoire Lafayette, DEMANGEL, Robert (rue), Planoise (ZUP de), WEISS, Charles (rue)
 Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE, RAPPORT

  • Contexte : 88W

  • Rues Weiss et Demangel, construction d'un centre de...
2

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, piscine-patinoire (dossier SEDD) : dossier de plans, pièces écrites de l'Avant Projet Détaillé (APD).
Cote
354W308
 Date
1988
 Lieu
Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, piscine-patinoire...
3

Zone d'aménagement concertée (ZAC) de Planoise. Piscine et patinoire Lafayette, projet (dossier SEDD) : programme du projet de construction de la piscine (1995), éléments d'analyse du paysagiste sur les abords de la piscine et sa relation avec le parc urbain (1995), ordres de service du marché n° 90.239 et plans pour décapage et stockage de terre végétale (1990-1991), délibérations (1995-1996), lettres de commande (1994), cahier des clauses techniques particulières du dossier de consultation des entreprises (1989), note de calcul et plans de la galerie technique (1989), plan de l'alimentation gaz (1991), plan de calepinage et de plantations pour l'esplanade de la patinoire (1993), plan de défense incendie (s.d.), dossier de plans, notamment plans masse et plans de réseaux (1988-1992).
Cote
354W313
 Date
1989-1995
 Lieu
Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, GARNIER, Louis (rue), Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'aménagement concertée (ZAC) de Planoise. Piscine...
4

Gestion de la patinoire de Besançon, relations avec le "club bisontin des Sports de glace" (gestionnaire de la patinoire) : convention, délibération, comptes-rendus du comité de surveillance de la patinoire (1979-1985).
Cote
370W238
 Date
1979-1985
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Construction, gestion et utilisation des installations...
  • Utilisation de différentes installations
  • Gestion de la patinoire de Besançon, relations avec...
5

Piscine et patinoire Lafayette : avant-projet détaillé (juillet 1988).
Cote
370W239
 Date
1988
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Construction, gestion et utilisation des installations...
  • Utilisation de différentes installations
  • Piscine et patinoire Lafayette : avant-projet détaillé...
6

Patinoire municipale, gestion de l'exploitation : projet de budget, correspondance, délibérations du Conseil Municipal, comptes-rendus de réunion, bilans financiers (1985-1988).
Cote
370W244
 Date
1985-1988
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Construction, gestion et utilisation des installations...
  • Utilisation de différentes installations
  • Patinoire municipale, gestion de l'exploitation : projet...
7

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1992-1996 : réponses aux questions de la chambre régionale des comptes, pièces justificatives pour la piscine et la patinoire Lafayette (1992-1997)
Cote
407W6
 Date
1992-1997
 Lieu
Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette
 Type de document -

  • Contexte : 407W

  • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...
8

Piscine et patinoire de Planoise. - Construction : dossier de maîtrise d'œuvre, plans, dossier pour le jury, règlement du concours (1987-1994).
Cote
456W55
 Date
1987-1994
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue), Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Bâtiments : aménagement et travaux
  • Piscine et patinoire de Planoise. - Construction :...
9

Complexe sportif piscine-patinoire, aménagement d'un parking rue Garnier : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché, dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage (1998-1999). Complexe sportif piscine-patinoire, aménagement d'espaces libres et de plantes : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1997-1999). Construction d'un égout de dérivation, rue Goudimel et pose d'une conduite de refoulement, rue Paris : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, dossier de marché, plans, dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage (1998-1999). Pont Blanc, avenue de Chardonnet, construction d'un caniveau pour conduite de refoulement : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1999-2001). Rue Clément Marot, poursuite des travaux d'aménagement de sécurité : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1999). Rue clément Marot, aménagement de sécurité : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1998-1999)
Cote
588W2
 Date
1997-2001
 Lieu
Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, CHARDONNET (avenue de), GARNIER, Louis (rue), GOUDIMEL, Claude (rue), MAROT, Clément (rue), PARIS (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 588W

  • Dossiers de travaux relatifs aux espaces verts, aux...
  • Complexe sportif piscine-patinoire, aménagement d'un...
10

Réalisation d'espaces verts rue Garnier, rue Boulloche et proximité CNFPT et complexe sportif La Fayette : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1999). Rue Schlumberger, aménagement d'une station de relèvement des eaux usées et pluviales : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux(1999). Echangeur de Planoise, collecteur Ouest, ouvrage de dérivation : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux(1997-1999) Centre technique municipal, construction d'un parking à l'angle de la rue Jacquard et de l'avenue Clémenceau : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1999-2000). Centre technique municipal, quai de transfert des déchets : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1997-2000). Avenue Léo Lagrange, rue Galilée, construction d'un égout : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux, rapport de contrôle (1999).
Cote
588W3
 Date
1997-2000
 Lieu
Centre Technique Municipal (CTM), Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, BOULLOCHE, André (rue), CLEMENCEAU, Georges (avenue), GALILEE (rue), GARNIER, Louis (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), Planoise (quartier), SCHLUMBERGER (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 588W

  • Dossiers de travaux relatifs aux espaces verts, aux...
  • Réalisation d'espaces verts rue Garnier, rue Boulloche...
11

Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction : dossier d'élaboration du programme (études diverses, éléments de programmation, désignation du maître d'œuvre, 1985-1987).
Cote
655W236
 Date
1985-1987
 Lieu
Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction...
12

Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction : avant-projet sommaire (1988)
Cote
655W237
 Date
1988
 Lieu
Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction...
13

Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction : - patinoire, signalétique intérieure : dossier de consultation des entreprises (1994) - Piscine et patinoire, sonorisation : dossier de consultation des entreprises (1992) - Suivi du chantier de la patinoire: correspondance avec les entreprises intervenantes (1994-1995).
Cote
655W238
 Date
1992-1995
 Lieu
Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction...
14

Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction : comptes-rendus des réunions de maîtrise d'œuvre (1992-1993) ; réunions interentreprises (1992-1993) ; comptes-rendus réunions chantier (1994)
Cote
655W239
 Date
1992-1994
 Lieu
Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction...
15

Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction. -dossier de concours "concepteur" : programme de la consultation, procès-verbal de réunion pour le choix du concepteur (février 1988) ; comptes-rendus de réunions (1987) ; procès-verbal de la réunion pour l'agrément des trois équipes de concepteurs (juillet 1987).
Cote
655W240
 Date
1987-1988
 Lieu
Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction....
16

Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.- relations avec la SEDD et autres intervenants : correspondance (1987-1994) ; délibérations du conseil municipal (1987-1995).
Cote
655W241
 Date
1987-1995
 Lieu
Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.-...
17

Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.- facturation : demandes de remboursements adressés par la SEDD à la ville (n°1 à 35, avec pièces justificatives). 1987-1992
Cote
655W242
 Date
1987-1992
 Lieu
Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.-...
18

Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.- facturation : demandes de remboursements adressés par la SEDD à la ville (n°35bis à 55, avec pièces justificatives). 1992-1994.
Cote
655W243
 Date
1992-1994
 Lieu
Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.-...
19

Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.- facturation : demandes de remboursements adressés par la SEDD à la ville (n°56 à 64, avec pièces justificatives). 1994 à 1995
Cote
655W244
 Date
1994-1995
 Lieu
Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.-...
20

Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.- étude de coût global : rapport final (1992) et rapport intermédiaire (1992) ; rapport d'analyse des offres (1992)
Cote
655W245
 Date
1992
 Lieu
Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.-...
21

Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction, questionnaire de la chambre régionale des comptes sur la construction du complexe (marchés de travaux et de maîtrise d'œuvre) : questionnaire, réponse et pièces à l'appui de la réponse (juillet 1997).
Cote
655W246
 Date
1997
 Lieu
Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction,...
22

Patinoire Lafayette rue Louis Garnier, construction : contrat d'étude (copie), convention de mandat de réalisation avec la SEDD (mai 87), pré-bilan de clôture (février 1995, SEDD), décomptes des honoraires de la mission de délégation de maîtrise d'ouvrage de la patinoire (1995) (copies d'originaux).
Cote
655W247
 Date
1987-1995
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Patinoire
  • Patinoire Lafayette rue Louis Garnier, construction...
23

Patinoire Lafayette rue Louis Garnier, construction : marché d'ingénierie et d'architecture (copie du marché passé avec la SEDD), 1991-1992, étude du coût global : convention avec la SOCOTEC (1991).
Cote
655W248
 Date
1991-1992
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Patinoire
  • Patinoire Lafayette rue Louis Garnier, construction...
24

Patinoire Lafayette rue Louis Garnier, construction, commission d'adjudication janvier 1992 : choix des entreprises ; RPOA et CCAP (1992) ; notification aux entreprises (1992-1994). (copie d'un dossier SEDD)
Cote
655W249
 Date
1992-1994
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Patinoire
  • Patinoire Lafayette rue Louis Garnier, construction,...
25

Patinoire Lafayette rue Louis Garnier, construction : dossier de consultation des entreprises (pour les lots 1 à 10, pièces écrites, 1989).
Cote
655W250
 Date
1989
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Patinoire
  • Patinoire Lafayette rue Louis Garnier, construction...
26

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction.- contrôle technique : dossier de marché n°172 de 1995 (1995-1999) ( titulaire : contrôle et prévention) ; étude coordination et sécurité : dossier de marché d'étude n°133 du 1996 (titulaire APAVE, 1995-1999).
Cote
655W251
 Date
1995-1999
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction.-...
27

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction ; marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20 : certificats d'acomptes (n°1 à 115, tous lots).
Cote
655W252
 Date
1996-1998
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...
28

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction ; marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20 : certificats d'acomptes (n°116 à 223, tous lots).
Cote
655W253
 Date
1998-2001
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...
29

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : factures hors marché (1996-2001) ; marché 95-180 : certificats d'acomptes, décompte général définitif (par lots, 1997-2000).
Cote
655W254
 Date
1997-2000
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

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30

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché de travaux n°190 de 1996 (dossier de marché officiel avec pièces administratives : estimation, délibérations du conseil municipal, avis d'attribution, commission d'appel d'offres, acte d'engagement, dossier de consultation des entreprises). 1996-1998.
Cote
655W255
 Date
1996-1998
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
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31

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20 (pièces administratives et qualifications des sous-traitants, 1996).
Cote
655W256
 Date
1996
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

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  • Piscines
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32

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20 (acte spécial des sous-traitants, annexes à l'acte d'engagement, 1996-1998)
Cote
655W257
 Date
1996-1998
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

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33

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20, offre de prix (décomposition du prix forfaitaire, 1997).
Cote
655W258
 Date
1997
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

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34

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20, avenants n°1 à 10 (1996-1998).
Cote
655W259
 Date
1996-1998
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

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35

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : plans du dossier de consultation des entreprises avec nomenclature (1996). .
Cote
655W260
 Date
1996
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
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36

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché n°180 de 1995 (lots équipements, n°21 à 29), dossier de marché (pièces administratives, dossier de consultation des entreprises (DCE) et cahier des charges administratives et techniques des entreprises retenues pour tous les lots, 1995-1998).
Cote
655W261
 Date
1995-1998
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

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37

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20, dossier de paiement (procès-verbal de réception définitif des travaux, décomptes général des travaux, certificats de solde, correspondance, 1999-2001).
Cote
655W262
 Date
1999-2001
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

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38

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction - installations informatiques et téléphoniques : dossier de marché n°153 de 1998 (1998-2002) - monétique : dossier de marché n°153 de 1998 (1998-2002) - mise à niveau des installations de traitement de l'eau : dossier de marché de maîtrise d'œuvre n°256 de 2000 (2000-2002).
Cote
655W263
 Date
1998-2002
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

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  • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction -...
39

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché n°180 de 1995 (lots équipements, n°21 à 29), pièces administratives et qualifications des entreprises retenues (par lots) (1995-1998).
Cote
655W264
 Date
1995-1998
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

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40

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : dossier de consultation des entreprises, lots 11 à 21 (pièces écrites, 1989).
Cote
655W265
 Date
1989
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

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