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1

Construction : délibération du conseil municipal, études, dossier photos, avenant à la convention, notes, correspondance. [Concerne aussi la piscine Lafayette].

Date

1992-1995

Cote

785W371

2

Construction : DCE, plans. [Concerne aussi la piscine Lafayette].

Date

1989, 1991

Cote

785W370

3

Construction : APD. [Concerne aussi la piscine Lafayette].

Date

1998

Cote

785W369

4

Construction : DOE lots n°14, 15 et 21.

Date

1989, 1991-1993

Cote

785W368

5

Construction : DOE lots n°4 à 13 (manque lot n°6).

Date

1992-1993, 1995

Cote

785W367

6

Construction : DOE lots n°1 à 4 (manque lot n°3).

Date

1991-1992

Cote

785W366

7

Complexe sportif de Saint Claude, aménagement d'un terrain de foot, éclairage public : plans, notes, correspondance (1997-1998). Piscine-patinoire, aménagement des espaces verts, volet éclairage public : notes, correspondances, plans (1998). Gymnase Denfert Rochereau et Diderot, travaux d'électricité : dossier de marché (2004).

Date

1997-2004

Cote

692W43

8

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : dossiers de marché n°211 de 1992 à n°223 de 1992 (lots 11 à 21, copies).

Date

1992

Cote

655W268

9

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : dossiers de marché n°201 de 1992 à n°210 de 1992 (lots 1 à 10, copies).

Date

1992

Cote

655W267

10

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : dossier de consultation des entreprises (plans, 1989).

Date

1989

Cote

655W266

11

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : dossier de consultation des entreprises, lots 11 à 21 (pièces écrites, 1989).

Date

1989

Cote

655W265

12

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché n°180 de 1995 (lots équipements, n°21 à 29), pièces administratives et qualifications des entreprises retenues (par lots) (1995-1998).

Date

1995-1998

Cote

655W264

13

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction - installations informatiques et téléphoniques : dossier de marché n°153 de 1998 (1998-2002) - monétique : dossier de marché n°153 de 1998 (1998-2002) - mise à niveau des installations de traitement de l'eau : dossier de marché de maîtrise d'œuvre n°256 de 2000 (2000-2002).

Date

1998-2002

Cote

655W263

14

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20, dossier de paiement (procès-verbal de réception définitif des travaux, décomptes général des travaux, certificats de solde, correspondance, 1999-2001).

Date

1999-2001

Cote

655W262

15

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché n°180 de 1995 (lots équipements, n°21 à 29), dossier de marché (pièces administratives, dossier de consultation des entreprises (DCE) et cahier des charges administratives et techniques des entreprises retenues pour tous les lots, 1995-1998).

Date

1995-1998

Cote

655W261

16

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : plans du dossier de consultation des entreprises avec nomenclature (1996). .

Date

1996

Cote

655W260

17

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20, avenants n°1 à 10 (1996-1998).

Date

1996-1998

Cote

655W259

18

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20, offre de prix (décomposition du prix forfaitaire, 1997).

Date

1997

Cote

655W258

19

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20 (acte spécial des sous-traitants, annexes à l'acte d'engagement, 1996-1998)

Date

1996-1998

Cote

655W257

20

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20 (pièces administratives et qualifications des sous-traitants, 1996).

Date

1996

Cote

655W256