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1

Relevé topographique, planche n° 27 - 37 , chantier n° 14 , Rue de la Pelouse - Rue Pingaud , section DY : plan au 1/200ème, levé en NOV.76 , reporté en NOV.76

Date

1976

Cote

377W135

2
ECOLE DE SAINT-FERJEUX

1 media

ECOLE DE SAINT-FERJEUX

Date

1888

Cote

2fi452, Tiroir 4/7 (ancienne cote)

3
Quartier Saint-Ferjeux - Rue de la PelouseM. Tupin

1 media

Quartier Saint-Ferjeux - Rue de la PelouseM. Tupin

Date

1980-1990

Cote

6Fi407

4

Restructuration : copies de pièces de dossier de marché, comptes rendus de réunions, plans.

Date

1998-2000

Cote

245W_GB411

5

De la place Payot à la rue du Petit Battant.

Date

1984-2006

Cote

928W63

6

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Payot (place) à Périgord (rue du)

Date

1951-1981

Cote

250W63

7

Rues Ampère, Jacquard, Trepillot, aménagement d'un carrefour giratoire : dossier de marché n°92-185 (1992-1993). Rue des Andelys, prolongement de l'égout : dossier de travaux(1953). Projet de chemin reliant la cité Rosemont à la rue du Stand : dossier de travaux (1937-1938). Rue Andrey, terrassement : dossier marché n°71-141 (1971-1972) ; projet d'égout : dossier marché n°71-08, demandes de raccordements (1968-1973) ; projet d'égout : dossier marché (1963). Cité de Palente LOPOFA, projet de routes et égouts : dossier marché, plans (1956). D.S.Q. Palente.- Rue des Anémones, renouvellement d'égout et aire de jeux : dossiers de marché n° 92-134 (1992-1993) ; aménagement d'une aire de jeux (1978-1979). Rue Francis Clerc, élargissement : plan, devis (1974). Elargissement du chemin de la Pelouse, des rues de la Basilique et Léonce Pingaud, aménagement de la place de la Bascule : dossier de marché (1966).

Date

1937-1993

Cote

354W83

8
ECOLE DE SAINT-FERJEUX

1 media

ECOLE DE SAINT-FERJEUX

Date

1888

Cote

2fi450, Tiroir 4/7 (ancienne cote)

9

Relevé topographique, planche n° 26 - 35 , chantier n° 43 , Rue de la Pelouse , section DY : plan au 1/200ème, levé en OCT.78 , reporté en OCT.78

Date

1978

Cote

377W121

10

Du chemin du Papillon au chemin de la Pelouse.

Date

1900-1985

Cote

958W52

11

Ecole des Sapins, rue des Sapins, extension des espaces verts : facture, plan, commande (1979). Fourrière rue des Sapins, extension : devis, plans des travaux, clôture, plomberie, éclairage public (1973). Rue des Sapins. Aménagement entre l'école maternelle et la rue de la Bergerie : dossier de marché n° 78-69 (1978-1980). Projet d'égout : dossier de marché n° 78-108 (1978-1979). Rue de la Pelouse et rue des Sapins, projet d'égout : dossier de marché n° 69-163 (1969-1972) Rue du Stand. Construction d'un égout enter la rue des Andelys et les HLM : dossier de marché, arrêtés préfectoraux, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1963-1967). Mise en état de viabilité : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1964-1965). Cité de Rosemont, assainissement des Habitats Bon Marché (HBM) et de la rue du Stand : dossier de projet, étude PELNARD CONSIDERE ET CIE, correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal, plans (1949-1952). Aménagement d'espaces verts : dossier de marché n° 83-140, correspondance, plans (1979-1984).

Date

1949-1984

Cote

354W161

12

Carrière de la Pelouse, construction d'une voie nouvelle (voie de desserte pour la construction d'HLM à la "Pelouse-Saint-Ferjeux) : dossier de marché, plans (1970). Rue Abbé Grégoire, construction (entre la rue de la Pelouse et la rue Pingaud) : dossier de marché n°75-149 (1975-1976). Rue de la Pelouse, raccordement de la crèche à l'égout : plans du service Architecture, détail estimatif, correspondance (1970-1975). Boulevard Léon Blum, élargissement de la bretelle d'accès à la rue de Vesoul : dossier de marché n°88-128, correspondance (1988-1992). Impasse Malherbe. - aménagement de voirie et pose de réseaux : pièces de marché, plans (1985-1986). - Mise à l'alignement du mur de la propriété NEZ : pièces de marché, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1986-1988). - aménagement : correspondance (1981-1988).

Date

1970-1992

Cote

354W260

13

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre N à P : Rue Charles Nodier ; Avenue de l'Observatoire ; Rue de l'Orme de Chamars ; Rue Oudet ; Rue du Palais de Justice ; Rue Denis Papin ; Rue Parguez ; Place Paris ; Place Pasteur ; Rue Péclet ; Rue de la Pelouse ; Rue Louis Pergaud ; Rue Paul Pesty ; Rue Jean Petit ; Rue du Caporal Peugeot ; Rue Léonce Pingaud ; Chemin de Plainechaux ; Chemin des Planches ; Rue Gabriel Plançon ; Chemin du Fort de Planoise ; Chemin du Point du Jour ; Rue du Polygone ; Rue du Pont ; Rue du Porteau ; Rue Claude Pouillet ; Chemin des Prés de Vaux ; Rue de la Prévoyance ; Rue Jean-Baptiste Victor Proudhon ; Rue du Puits). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W67

14

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W11

15

Chemin de la Pelouse, arasement d'une butte de rocher : extraits des délibérations du Conseil municipal, plans, détail estimatif (1974). Rues de la Pelouse et des Sapins, mise en état de viabilité : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1969-1972). Groupe Scolaire Saint-Ferjeux - La Pelouse, cour, aménagement : dossier de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1979-1981). Ateliers Municipaux, construction d'un hangar, travaux de terrassement : dossier de marché (1976-1977) ; aménagements des abords : dossier de marché (1977). Chemin de Palente, construction d'un égout : dossier de marché (1962-1964) ; construction d'un mur de clôture, participation de la Ville : dossier de marché, plans (1962-1964) ; élargissements partiels : dossiers de marché, correspondance, plans (1977-1979). Avant-projet de voie de doublement du boulevard Nord entre la rue de Dole et la route de Gray : extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance, comptes-rendus de réunions, étude et correspondance des Ponts et Chaussées du Doubs (1966).

Date

1962-1981

Cote

354W54

16

Réfection de la toiture (marché n°96-132) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, DGD.

Date

1996

Cote

245W_GB410

17

Réalisation de logements sociaux : demande de déclaration d'utilité publique et d'enquête parcellaire, correspondance, délibérations, note, proposition d'implantation, plans. Secteurs concernés : Bouloie, Chemin des Torcols, rue du Refuge, rue Baigue, rue du Chasnot, La Grange la Baume, Fontaine Ecu, Pelouse, route de Gray, rue Paul Bert, rue Dornier, Chemin des Montarmots, Quai Bugnet.

Date

1977

Cote

659W374

18

Relevé topographique, planche n° 26 - 34 , chantier n° 43 , Rue de la Basilique - Rue de la Pelouse - rue Léonce Pingaud , section DY/EW : plan au 1/200ème, levé en OCT.78 , reporté en OCT.78 Relevé topographique, planche n° 26 - 34 , chantier n° 125 , Rue de la Basilique - Rue de la Pelouse - rue Léonce Pingaud , section DY/EW : plan au 1/200ème, levé en OCT.82 , reporté en NOV.82 Relevé topographique, planche n° 26 - 34 , chantier n° 362 , Rue de la Basilique - Rue de la Pelouse - rue Léonce Pingaud , section DY/EW : plan au 1/200ème, levé en AOUT.89 , reporté en -

Date

1978-1989

Cote

377W120

19

Chemin de la Pelouse, rectification de tracé/déviation entre le passage inférieur SNCF et l'avenue Georges Clemenceau : dossier marché, plans (1961-1965), notice, estimation des dépenses, plan (1961), extrait des délibérations du Conseil municipal (1962), enquête publique préalable (1962). Chemin de la Pelouse, construction d'un égout entre le regroupement des Ateliers et le collecteur du chemin de Trépillot : dossier de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1961-1963). Construction d'un égout entre la rue Jacquard et l'avenue Clemenceau : dossier marché n° 76.112, photographies de chantier (1976-1978). Rue Jacquard. - Aménagement d'un parc de stationnement pour la fourrière : dossier marché, plan de délimitation des propriétés communales " à la Pelouse ", délibération (concernant l'avenant à convention pour la rémunération du gestionnaire), autorisations d'occupation SNCF (1987-1992). - Aire de dépotage : plans d'avant-projet, courrier Service Hygiène, dossier de marché n° 76.122, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1976-1978). - Construction d'un parking pour le personnel des ateliers municipaux : dossier marché n° 76.116, plans, délibération (1976-1978).

Date

1961-1992

Cote

354W359

20

Chemin de la Pelouse. - Ateliers municipaux, construction d'un parking : dossier de marché (1969-1970). - Parking des ateliers municipaux, projet d'égout : dossier de marché (1969-1970). - Ateliers municipaux, extension : enquête parcellaire, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, plans, délibérations (1965-1966).

Date

1965-1969

Cote

354W19