Pelouse, A la (lieu-dit)

1

Ville de Besancon, assainissement. - Plan d'urbanisme de détail (PUD) du quartier des Vaites Nord, avant-projet d'assainissement : dossier d'avant-projet initial, dossier d'avant-projet rectifié (1968-1970). - Quartier de Saint Ferjeux, projet d'assainissement : plans, pétition, correspondance (1963-1964). - Plan d'urbanisme de détail (PUD) de la Chaille Saint Ferjeux, avant-projet d'assainissement : plans, rapport, correspondance (1969-1971). - Plan d'urbanisme de détail (PUD) du secteur la Pelouse Saint Ferjeux, avant-projet d'assainissement : rapport, plans, correspondance, notes (1966-1970).

Date

1963-1971

Cote

354W315

Contexte : 354W
Ville de Besancon, assainissement. - Plan d'urbanisme...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

2

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W13

Contexte : 12W
Permis de construire et autorisations de voirie, année...

Producteur :

SERVICE URBANISME

3

Carrière de la Pelouse, construction d'une voie nouvelle (voie de desserte pour la construction d'HLM à la "Pelouse-Saint-Ferjeux) : dossier de marché, plans (1970). Rue Abbé Grégoire, construction (entre la rue de la Pelouse et la rue Pingaud) : dossier de marché n°75-149 (1975-1976). Rue de la Pelouse, raccordement de la crèche à l'égout : plans du service Architecture, détail estimatif, correspondance (1970-1975). Boulevard Léon Blum, élargissement de la bretelle d'accès à la rue de Vesoul : dossier de marché n°88-128, correspondance (1988-1992). Impasse Malherbe. - aménagement de voirie et pose de réseaux : pièces de marché, plans (1985-1986). - Mise à l'alignement du mur de la propriété NEZ : pièces de marché, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1986-1988). - aménagement : correspondance (1981-1988).

Date

1970-1992

Cote

354W260

Contexte : 354W
Carrière de la Pelouse, construction d'une voie nouvelle...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

4

Alimentation en eau de Chenecey Buillon, amélioration de la desserte en eau potable par pompage dans la Loue : dossier de déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral de déclaration d'utilité publique du 19/12/1963, indemnités à verser aux propriétaires pour l'établissement de servitudes de passage permanentes (1963) Logements sociaux, projets de réalisation : demande de déclaration d'utilité publique et d'enquête parcellaire rues Paul Bert, du Refuge, Henri Baigue, du Chasnot, Charles Dornier, Grange de la Baume, quartier Fontaine Ecu, la Pelouse, route de Gray, La Bouloie et Quai Henri Bugnet ; indemnités aux propriétaires de terrains : correspondance, proposition d'implantation des logements, plans (1977)

Date

1963-1977

Cote

88W84

Contexte : 88W
Alimentation en eau de Chenecey Buillon, amélioration...

Producteur :

SERVICE URBANISME

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

Cote

Contexte : 12W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 88W

Producteur :