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Ville de Besancon, assainissement. - Plan d'urbanisme de détail (PUD) du quartier des Vaites Nord, avant-projet d'assainissement : dossier d'avant-projet initial, dossier d'avant-projet rectifié (1968-1970). - Quartier de Saint Ferjeux, projet d'assainissement : plans, pétition, correspondance (1963-1964). - Plan d'urbanisme de détail (PUD) de la Chaille Saint Ferjeux, avant-projet d'assainissement : plans, rapport, correspondance (1969-1971). - Plan d'urbanisme de détail (PUD) du secteur la Pelouse Saint Ferjeux, avant-projet d'assainissement : rapport, plans, correspondance, notes (1966-1970).

354W315

1963-1971

Chaille, A la (lieu-dit), Pelouse, A la (lieu-dit), Saint Ferjeux (quartier), Vaîtes, Les (lieu-dit)

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W13

1953

Anvers (rue d'), Arènes (rue d'), BAIGUE, Henri (rue), Battant (rue), BECQUET, Just (rue), Belfort (rue de), BOUVARD, Louis (rue), Bregille (chemin du Fort de), Brosses (rue des), CARNOT (avenue), Casamène (chemin de Halage de), Casamènes, Les (lieu-dit), Chaudanne (rue de), Chaudanne (rue du Petit), CLERC, Francis (rue), COINDRE, Gaston (rue), Courtils (rue des), Cras (rue des), Crotot (chemin du), CUSENIER, Elisée (avenue), DELACROIX, Alphonse (rue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), FABRE (rue), Flore (place), Fontaine (rue de la), Funiculaire (rue du), Grande Rue, Granges (rue des), Gray (route de), Grette (rue de la), Huit Septembre (place du), JAURES, Jean (avenue), Journaux (chemin des), KRUG, Charles (rue), LANCHY, Narcisse (rue), MARIE-LOUISE (rue), MICHEL, Louise (avenue), Montboucons, Aux (lieu-dit), Montrapon (avenue de), Montrapon (lieu-dit), MORAND (rue), Mottes (chemin des), Palente (chemin de), Pelouse, A la (lieu-dit), PERGAUD, Louis (rue), PETIT, Jean (rue), PICARD, Emile (rue), Planches (chemin des), Princesses (rue des Deux ), Quatrouillots (chemin des), Relançons (chemin des), ROUSSEAU, Jean-Jacques (rue), ROUSSEL, Romain (rue), TREMOLIERES (rue), Trépillot, A (lieu-dit), Tulipes (rue des), Vaite (avenue de la), Vallières, Aux (lieu-dit), Vareilles (chemin des), Vareilles Dessous (lieu-dit), Vareilles du Milieu (chemin des), VEIL-PICARD (quai), Vesoul (rue de), Vieille Monnaie (rue de la), Vieilley (chemin de), Vignerons (rue des), Vittel (rue de), VOISIN, Alphonse (rue)

Carrière de la Pelouse, construction d'une voie nouvelle (voie de desserte pour la construction d'HLM à la "Pelouse-Saint-Ferjeux) : dossier de marché, plans (1970). Rue Abbé Grégoire, construction (entre la rue de la Pelouse et la rue Pingaud) : dossier de marché n°75-149 (1975-1976). Rue de la Pelouse, raccordement de la crèche à l'égout : plans du service Architecture, détail estimatif, correspondance (1970-1975). Boulevard Léon Blum, élargissement de la bretelle d'accès à la rue de Vesoul : dossier de marché n°88-128, correspondance (1988-1992). Impasse Malherbe. - aménagement de voirie et pose de réseaux : pièces de marché, plans (1985-1986). - Mise à l'alignement du mur de la propriété NEZ : pièces de marché, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1986-1988). - aménagement : correspondance (1981-1988).

354W260

1970-1992

BLUM, Léon (boulevard), GREGOIRE (rue de l'Abbé), MALHERBE (impasse), Pelouse (rue de la), Pelouse, A la (lieu-dit)

Alimentation en eau de Chenecey Buillon, amélioration de la desserte en eau potable par pompage dans la Loue : dossier de déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral de déclaration d'utilité publique du 19/12/1963, indemnités à verser aux propriétaires pour l'établissement de servitudes de passage permanentes (1963) Logements sociaux, projets de réalisation : demande de déclaration d'utilité publique et d'enquête parcellaire rues Paul Bert, du Refuge, Henri Baigue, du Chasnot, Charles Dornier, Grange de la Baume, quartier Fontaine Ecu, la Pelouse, route de Gray, La Bouloie et Quai Henri Bugnet ; indemnités aux propriétaires de terrains : correspondance, proposition d'implantation des logements, plans (1977)

88W84

1963-1977

BAIGUE, Henri (rue), Baume, Grange la (lieu-dit), BERT, Paul (rue), Bouloie, A la (lieu-dit), BUGNET, Henri (quai), Chasnot (rue du), DORNIER, Charles (rue), Fontaine Ecu (lieu-dit), Gray (route de), Pelouse, A la (lieu-dit), Refuge (rue du)

DECLARATION, ENQUETE PUBLIQUE