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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1998 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Chemins des Founottes, de l'Escale et rue Flammarion, renforcement de conduite d'eau potable (98-126) - Boulevard Diderot, renouvellement de conduite d'eau potable (98-128) - Rue de Vesoul, renforcement de conduite d'eau potable (98-130) - Avenue de Montrapon, renforcement de conduite d'eau et terrassement pour les réseaux EDF/GDF (98-141) - Piscine Lafayette, établissement d'un réseau de défense incendie (98-146) - Station de traitement de Chenecey-Buillon, rénovation du dégrilleur d'eau brute (98-157) - Station de traitement de Chenecey-Buillon, rénovation des équipements de régulation d'ozone (98-160)
Cote
355W89
 Date
1998-2000
 Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de), Piscine Lafayette, DIDEROT (boulevard), Escale (rue de l'), FLAMMARION, Camille (rue), Founottes (rue des), Montrapon (avenue de), Vesoul (rue de)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...
2

Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction, questionnaire de la chambre régionale des comptes sur la construction du complexe (marchés de travaux et de maîtrise d'œuvre) : questionnaire, réponse et pièces à l'appui de la réponse (juillet 1997).
Cote
655W246
 Date
1997
 Lieu
Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction,...
3

Construction : APD. [Concerne aussi la piscine Lafayette].
Cote
785W369
 Date
1998
 Lieu
Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Équipements sportifs.
  • Patinoire Lafayette.
  • Construction : APD. [Concerne aussi la piscine Lafayette].
4

Construction : comptes rendus de réunions, rapports, plans, correspondance.
Cote
785W347
 Date
1994-1998
 Lieu
Piscine Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Équipements sportifs.
  • Piscines.
  • Piscine Lafayette.
  • Construction : comptes rendus de réunions, rapports,...
5

Construction : dossier de contrôle technique. [Documents en mauvais état.]
Cote
785W362
 Date
1998
 Lieu
Piscine Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Équipements sportifs.
  • Piscines.
  • Piscine Lafayette.
  • Construction : dossier de contrôle technique. [Documents...
6

Construction : dossier SSI, rapports, procès-verbal de réception des travaux, plans, correspondance.
Cote
785W363
 Date
1998, 2000
 Lieu
Piscine Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Équipements sportifs.
  • Piscines.
  • Piscine Lafayette.
  • Construction : dossier SSI, rapports, procès-verbal...
7

Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.- facturation : demandes de remboursements adressés par la SEDD à la ville (n°1 à 35, avec pièces justificatives). 1987-1992
Cote
655W242
 Date
1987-1992
 Lieu
Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.-...
8

Complexe sportif piscine-patinoire, aménagement d'un parking rue Garnier : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché, dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage (1998-1999). Complexe sportif piscine-patinoire, aménagement d'espaces libres et de plantes : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1997-1999). Construction d'un égout de dérivation, rue Goudimel et pose d'une conduite de refoulement, rue Paris : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, dossier de marché, plans, dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage (1998-1999). Pont Blanc, avenue de Chardonnet, construction d'un caniveau pour conduite de refoulement : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1999-2001). Rue Clément Marot, poursuite des travaux d'aménagement de sécurité : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1999). Rue clément Marot, aménagement de sécurité : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1998-1999)
Cote
588W2
 Date
1997-2001
 Lieu
Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, CHARDONNET (avenue de), GARNIER, Louis (rue), GOUDIMEL, Claude (rue), MAROT, Clément (rue), PARIS (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 588W

  • Dossiers de travaux relatifs aux espaces verts, aux...
  • Complexe sportif piscine-patinoire, aménagement d'un...
9

Construction : APD, PAS, rapport de présentation.[Documents en mauvais état].
Cote
785W346
 Date
1988, 1995
 Lieu
Piscine Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Équipements sportifs.
  • Piscines.
  • Piscine Lafayette.
  • Construction : APD, PAS, rapport de présentation.[Documents...
10

Construction : DOE lots n°12 à 18 (manque lot n°14).
Cote
785W358
 Date
1998
 Lieu
Piscine Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Équipements sportifs.
  • Piscines.
  • Piscine Lafayette.
  • Construction : DOE lots n°12 à 18 (manque lot n°14).
11

Complexe sportif de Saint Claude, aménagement d'un terrain de foot, éclairage public : plans, notes, correspondance (1997-1998). Piscine-patinoire, aménagement des espaces verts, volet éclairage public : notes, correspondances, plans (1998). Gymnase Denfert Rochereau et Diderot, travaux d'électricité : dossier de marché (2004).
Cote
692W43
 Date
1997-2004
 Lieu
Gymnase Denfert Rochereau, Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, DENFERT ROCHEREAU (avenue), GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,4 Eclairage des bâtiments
  • Complexe sportif de Saint Claude, aménagement d'un...
12

Construction : dossier photos, DOE lots n°4 à 6.
Cote
785W354
 Date
1996-1998
 Lieu
Piscine Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Équipements sportifs.
  • Piscines.
  • Piscine Lafayette.
  • Construction : dossier photos, DOE lots n°4 à 6.
13

Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction. -dossier de concours "concepteur" : programme de la consultation, procès-verbal de réunion pour le choix du concepteur (février 1988) ; comptes-rendus de réunions (1987) ; procès-verbal de la réunion pour l'agrément des trois équipes de concepteurs (juillet 1987).
Cote
655W240
 Date
1987-1988
 Lieu
Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction....
14

Construction : DOE lots n°19 à 21, 23 et 27, plans, article de presse, documentation, correspondance.
Cote
785W361
 Date
1995-1999
 Lieu
Piscine Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Équipements sportifs.
  • Piscines.
  • Piscine Lafayette.
  • Construction : DOE lots n°19 à 21, 23 et 27, plans,...
15

Construction : délibération du conseil municipal, études, dossier photos, avenant à la convention, notes, correspondance. [Concerne aussi la piscine Lafayette].
Cote
785W371
 Date
1992-1995
 Lieu
Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Équipements sportifs.
  • Patinoire Lafayette.
  • Construction : délibération du conseil municipal, études,...
16

Construction : dossier de permis de construire n°95-208. [Documents en mauvais état.]
Cote
785W353
 Date
1996, 1998
 Lieu
Piscine Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Équipements sportifs.
  • Piscines.
  • Piscine Lafayette.
  • Construction : dossier de permis de construire n°95-208....
17

Construction : dossier de marché maîtrise d'œuvre (marché n°95-134).
Cote
245W_GB647
 Date
1995-2003
 Lieu
Piscine Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Équipements sportifs.
  • Piscines.
  • Piscine Lafayette.
  • Construction : dossier de marché maîtrise d'œuvre (marché...
18

Réalisation d'espaces verts rue Garnier, rue Boulloche et proximité CNFPT et complexe sportif La Fayette : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1999). Rue Schlumberger, aménagement d'une station de relèvement des eaux usées et pluviales : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux(1999). Echangeur de Planoise, collecteur Ouest, ouvrage de dérivation : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux(1997-1999) Centre technique municipal, construction d'un parking à l'angle de la rue Jacquard et de l'avenue Clémenceau : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1999-2000). Centre technique municipal, quai de transfert des déchets : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1997-2000). Avenue Léo Lagrange, rue Galilée, construction d'un égout : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux, rapport de contrôle (1999).
Cote
588W3
 Date
1997-2000
 Lieu
Centre Technique Municipal (CTM), Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, BOULLOCHE, André (rue), CLEMENCEAU, Georges (avenue), GALILEE (rue), GARNIER, Louis (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), Planoise (quartier), SCHLUMBERGER (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 588W

  • Dossiers de travaux relatifs aux espaces verts, aux...
  • Réalisation d'espaces verts rue Garnier, rue Boulloche...
19

Construction : CCTP.
Cote
785W352
 Date
1996
 Lieu
Piscine Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Équipements sportifs.
  • Piscines.
  • Piscine Lafayette.
  • Construction : CCTP.
20

Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.- facturation : demandes de remboursements adressés par la SEDD à la ville (n°56 à 64, avec pièces justificatives). 1994 à 1995
Cote
655W244
 Date
1994-1995
 Lieu
Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.-...