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1

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1998 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Chemins des Founottes, de l'Escale et rue Flammarion, renforcement de conduite d'eau potable (98-126) - Boulevard Diderot, renouvellement de conduite d'eau potable (98-128) - Rue de Vesoul, renforcement de conduite d'eau potable (98-130) - Avenue de Montrapon, renforcement de conduite d'eau et terrassement pour les réseaux EDF/GDF (98-141) - Piscine Lafayette, établissement d'un réseau de défense incendie (98-146) - Station de traitement de Chenecey-Buillon, rénovation du dégrilleur d'eau brute (98-157) - Station de traitement de Chenecey-Buillon, rénovation des équipements de régulation d'ozone (98-160)

Date

1998-2000

Cote

355W89

2

Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction, questionnaire de la chambre régionale des comptes sur la construction du complexe (marchés de travaux et de maîtrise d'œuvre) : questionnaire, réponse et pièces à l'appui de la réponse (juillet 1997).

Date

1997

Cote

655W246

3

Construction : APD. [Concerne aussi la piscine Lafayette].

Date

1998

Cote

785W369

4

Construction : comptes rendus de réunions, rapports, plans, correspondance.

Date

1994-1998

Cote

785W347

5

Construction : dossier de contrôle technique. [Documents en mauvais état.]

Date

1998

Cote

785W362

6

Construction : dossier SSI, rapports, procès-verbal de réception des travaux, plans, correspondance.

Date

1998, 2000

Cote

785W363

7

Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.- facturation : demandes de remboursements adressés par la SEDD à la ville (n°1 à 35, avec pièces justificatives). 1987-1992

Date

1987-1992

Cote

655W242

8

Complexe sportif piscine-patinoire, aménagement d'un parking rue Garnier : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché, dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage (1998-1999). Complexe sportif piscine-patinoire, aménagement d'espaces libres et de plantes : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1997-1999). Construction d'un égout de dérivation, rue Goudimel et pose d'une conduite de refoulement, rue Paris : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, dossier de marché, plans, dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage (1998-1999). Pont Blanc, avenue de Chardonnet, construction d'un caniveau pour conduite de refoulement : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1999-2001). Rue Clément Marot, poursuite des travaux d'aménagement de sécurité : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1999). Rue clément Marot, aménagement de sécurité : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1998-1999)

Date

1997-2001

Cote

588W2

9

Construction : APD, PAS, rapport de présentation.[Documents en mauvais état].

Date

1988, 1995

Cote

785W346

10

Construction : DOE lots n°12 à 18 (manque lot n°14).

Date

1998

Cote

785W358

11

Complexe sportif de Saint Claude, aménagement d'un terrain de foot, éclairage public : plans, notes, correspondance (1997-1998). Piscine-patinoire, aménagement des espaces verts, volet éclairage public : notes, correspondances, plans (1998). Gymnase Denfert Rochereau et Diderot, travaux d'électricité : dossier de marché (2004).

Date

1997-2004

Cote

692W43

12

Construction : dossier photos, DOE lots n°4 à 6.

Date

1996-1998

Cote

785W354

13

Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction. -dossier de concours "concepteur" : programme de la consultation, procès-verbal de réunion pour le choix du concepteur (février 1988) ; comptes-rendus de réunions (1987) ; procès-verbal de la réunion pour l'agrément des trois équipes de concepteurs (juillet 1987).

Date

1987-1988

Cote

655W240

14

Construction : DOE lots n°19 à 21, 23 et 27, plans, article de presse, documentation, correspondance.

Date

1995-1999

Cote

785W361

15

Construction : délibération du conseil municipal, études, dossier photos, avenant à la convention, notes, correspondance. [Concerne aussi la piscine Lafayette].

Date

1992-1995

Cote

785W371

16

Construction : dossier de permis de construire n°95-208. [Documents en mauvais état.]

Date

1996, 1998

Cote

785W353

17

Construction : dossier de marché maîtrise d'œuvre (marché n°95-134).

Date

1995-2003

Cote

245W_GB647

18

Réalisation d'espaces verts rue Garnier, rue Boulloche et proximité CNFPT et complexe sportif La Fayette : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1999). Rue Schlumberger, aménagement d'une station de relèvement des eaux usées et pluviales : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux(1999). Echangeur de Planoise, collecteur Ouest, ouvrage de dérivation : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux(1997-1999) Centre technique municipal, construction d'un parking à l'angle de la rue Jacquard et de l'avenue Clémenceau : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1999-2000). Centre technique municipal, quai de transfert des déchets : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1997-2000). Avenue Léo Lagrange, rue Galilée, construction d'un égout : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux, rapport de contrôle (1999).

Date

1997-2000

Cote

588W3

19

Construction : CCTP.

Date

1996

Cote

785W352

20

Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.- facturation : demandes de remboursements adressés par la SEDD à la ville (n°56 à 64, avec pièces justificatives). 1994 à 1995

Date

1994-1995

Cote

655W244

21

Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction : dossier d'élaboration du programme (études diverses, éléments de programmation, désignation du maître d'œuvre, 1985-1987).

Date

1985-1987

Cote

655W236

22

Construction : document de synthèse (étude coloris intérieur / extérieur), études, plans, correspondance.

Date

1995-1998, 2003

Cote

785W350

23

Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.- relations avec la SEDD et autres intervenants : correspondance (1987-1994) ; délibérations du conseil municipal (1987-1995).

Date

1987-1995

Cote

655W241

24

Construction : DOE lots n°16, 22 et 24.

Date

1997-1998

Cote

785W359

25

Construction : DIUO, registre journal de coordination, rapports du coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé.

Date

1996-1999

Cote

785W355

26

Travaux suite à des sinistres : DGD, correspondance (1995-2003) ; mise à niveau des installations de traitement de l'eau : dossier de marché n°20-238 (2000-2005).

Date

1995-2005

Cote

245W_GB649

27

Dossiers de sinistres (filtres défectueux, fissures, fuites&) : dossier de travaux, rapports d'expertises, factures.

Date

2001-2010

Cote

245W_GB651

28

Construction : DCE, plans. [Concerne aussi la piscine Lafayette].

Date

1989, 1991

Cote

785W370

29

Construction : comptes rendus de réunions de chantier.[Documents en mauvais état].

Date

1995-1998

Cote

785W349

30

Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.- facturation : demandes de remboursements adressés par la SEDD à la ville (n°35bis à 55, avec pièces justificatives). 1992-1994.

Date

1992-1994

Cote

655W243

31

Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.- étude de coût global : rapport final (1992) et rapport intermédiaire (1992) ; rapport d'analyse des offres (1992)

Date

1992

Cote

655W245

32

Construction : dossier photographique, dossiers d'assurances.

Date

1996-2001

Cote

785W356

33

Construction : dossier d'assurance, études du coût global.

Date

1994-2000

Cote

785W348

34

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, piscine-patinoire (dossier SEDD) : dossier de plans, pièces écrites de l'Avant Projet Détaillé (APD).

Date

1988

Cote

354W308

35

Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction : avant-projet sommaire (1988)

Date

1988

Cote

655W237

36

Mise à niveau des installations de traitement de l'eau : pièces du DCE et du DOE.

Date

2000-2001

Cote

245W_GB650

37

Construction, problèmes de dysfonctionnement et de malfaçons : compte rendu de réunion, correspondance.

Date

1995-2000

Cote

785W351

38

Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction : - patinoire, signalétique intérieure : dossier de consultation des entreprises (1994) - Piscine et patinoire, sonorisation : dossier de consultation des entreprises (1992) - Suivi du chantier de la patinoire: correspondance avec les entreprises intervenantes (1994-1995).

Date

1992-1995

Cote

655W238

39

Construction : lots n°17 et 19, CCTP lot n°18, plans.

Date

1991-1998

Cote

785W360

40

Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction : comptes-rendus des réunions de maîtrise d'œuvre (1992-1993) ; réunions interentreprises (1992-1993) ; comptes-rendus réunions chantier (1994)

Date

1992-1994

Cote

655W239

41

Zone d'aménagement concertée (ZAC) de Planoise. Piscine et patinoire Lafayette, projet (dossier SEDD) : programme du projet de construction de la piscine (1995), éléments d'analyse du paysagiste sur les abords de la piscine et sa relation avec le parc urbain (1995), ordres de service du marché n° 90.239 et plans pour décapage et stockage de terre végétale (1990-1991), délibérations (1995-1996), lettres de commande (1994), cahier des clauses techniques particulières du dossier de consultation des entreprises (1989), note de calcul et plans de la galerie technique (1989), plan de l'alimentation gaz (1991), plan de calepinage et de plantations pour l'esplanade de la patinoire (1993), plan de défense incendie (s.d.), dossier de plans, notamment plans masse et plans de réseaux (1988-1992).

Date

1989-1995

Cote

354W313

42

Construction : DOE (plans et pièces écrites des lots n°1 et 2), plans [documents en mauvais état : ont pris l'eau].

Date

1996-1998

Cote

245W_GB648

43

Construction : DOE lots n°7 à 11.

Date

1997-1999

Cote

785W357

44

Parc urbain de Planoise. - Concours de conception : dossier de consultation, plaquettes de présentation des projets proposés, dont celui du lauréat (1994-1995). - Avant-projet et étude de définition de l'aménagement de la colline de Planoise : dossier de marché de maîtrise d'oeuvre n°96-218 (1995-1999), dossier d'avant-projet (1997), étude de l'aménagement de la colline (1997). Piscine Lafayette, aménagement des abords du complexe sportif piscine/patinoire : présentation du projet, plans (1995). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise.- Parc urbain, tranche 1 phase 3 : dossier de marché d'ingéniérie (marché de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD), 1981).

Date

1981-1999

Cote

489W3

45

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1992-1996 : réponses aux questions de la chambre régionale des comptes, pièces justificatives pour la piscine et la patinoire Lafayette (1992-1997)

Date

1992-1997

Cote

407W6