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1

Dossiers de sinistres (filtres défectueux, fissures, fuites&) : dossier de travaux, rapports d'expertises, factures.

Date

2001-2010

Cote

245W_GB651

2

Travaux suite à des sinistres : DGD, correspondance (1995-2003) ; mise à niveau des installations de traitement de l'eau : dossier de marché n°20-238 (2000-2005).

Date

1995-2005

Cote

245W_GB649

3

Complexe sportif de Saint Claude, aménagement d'un terrain de foot, éclairage public : plans, notes, correspondance (1997-1998). Piscine-patinoire, aménagement des espaces verts, volet éclairage public : notes, correspondances, plans (1998). Gymnase Denfert Rochereau et Diderot, travaux d'électricité : dossier de marché (2004).

Date

1997-2004

Cote

692W43

4

Construction : dossier de marché maîtrise d'œuvre (marché n°95-134).

Date

1995-2003

Cote

245W_GB647

5

Construction : dossier SSI, rapports, procès-verbal de réception des travaux, plans, correspondance.

Date

1998, 2000

Cote

785W363

6

Complexe sportif piscine-patinoire, aménagement d'un parking rue Garnier : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché, dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage (1998-1999). Complexe sportif piscine-patinoire, aménagement d'espaces libres et de plantes : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1997-1999). Construction d'un égout de dérivation, rue Goudimel et pose d'une conduite de refoulement, rue Paris : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, dossier de marché, plans, dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage (1998-1999). Pont Blanc, avenue de Chardonnet, construction d'un caniveau pour conduite de refoulement : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1999-2001). Rue Clément Marot, poursuite des travaux d'aménagement de sécurité : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1999). Rue clément Marot, aménagement de sécurité : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1998-1999)

Date

1997-2001

Cote

588W2

7

Construction : APD, PAS, rapport de présentation.[Documents en mauvais état].

Date

1988, 1995

Cote

785W346

8

Construction : dossier de permis de construire n°95-208. [Documents en mauvais état.]

Date

1996, 1998

Cote

785W353

9

Construction : document de synthèse (étude coloris intérieur / extérieur), études, plans, correspondance.

Date

1995-1998, 2003

Cote

785W350

10

Construction : dossier photographique, dossiers d'assurances.

Date

1996-2001

Cote

785W356

11

Mise à niveau des installations de traitement de l'eau : pièces du DCE et du DOE.

Date

2000-2001

Cote

245W_GB650

12

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1998 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Chemins des Founottes, de l'Escale et rue Flammarion, renforcement de conduite d'eau potable (98-126) - Boulevard Diderot, renouvellement de conduite d'eau potable (98-128) - Rue de Vesoul, renforcement de conduite d'eau potable (98-130) - Avenue de Montrapon, renforcement de conduite d'eau et terrassement pour les réseaux EDF/GDF (98-141) - Piscine Lafayette, établissement d'un réseau de défense incendie (98-146) - Station de traitement de Chenecey-Buillon, rénovation du dégrilleur d'eau brute (98-157) - Station de traitement de Chenecey-Buillon, rénovation des équipements de régulation d'ozone (98-160)

Date

1998-2000

Cote

355W89

13

Réalisation d'espaces verts rue Garnier, rue Boulloche et proximité CNFPT et complexe sportif La Fayette : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1999). Rue Schlumberger, aménagement d'une station de relèvement des eaux usées et pluviales : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux(1999). Echangeur de Planoise, collecteur Ouest, ouvrage de dérivation : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux(1997-1999) Centre technique municipal, construction d'un parking à l'angle de la rue Jacquard et de l'avenue Clémenceau : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1999-2000). Centre technique municipal, quai de transfert des déchets : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1997-2000). Avenue Léo Lagrange, rue Galilée, construction d'un égout : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux, rapport de contrôle (1999).

Date

1997-2000

Cote

588W3

14

Construction : dossier d'assurance, études du coût global.

Date

1994-2000

Cote

785W348

15

Construction, problèmes de dysfonctionnement et de malfaçons : compte rendu de réunion, correspondance.

Date

1995-2000

Cote

785W351

16

Construction : DOE lots n°19 à 21, 23 et 27, plans, article de presse, documentation, correspondance.

Date

1995-1999

Cote

785W361

17

Construction : DIUO, registre journal de coordination, rapports du coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé.

Date

1996-1999

Cote

785W355

18

Construction : DOE lots n°7 à 11.

Date

1997-1999

Cote

785W357

19

Parc urbain de Planoise. - Concours de conception : dossier de consultation, plaquettes de présentation des projets proposés, dont celui du lauréat (1994-1995). - Avant-projet et étude de définition de l'aménagement de la colline de Planoise : dossier de marché de maîtrise d'oeuvre n°96-218 (1995-1999), dossier d'avant-projet (1997), étude de l'aménagement de la colline (1997). Piscine Lafayette, aménagement des abords du complexe sportif piscine/patinoire : présentation du projet, plans (1995). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise.- Parc urbain, tranche 1 phase 3 : dossier de marché d'ingéniérie (marché de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD), 1981).

Date

1981-1999

Cote

489W3

20

Construction : APD. [Concerne aussi la piscine Lafayette].

Date

1998

Cote

785W369