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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes). Liste des opérations concernées : - Rue Mairet et rue Lacoré, travaux de pose de réseaux en vue de la rénovation du Kursaal : comptes-rendus de réunion, plan (1981-1982) - Quartier de Plaine Chaux, alimentation en eau potable, lot canalisation : dossiers de marché n° 81-101 (main levée de caution et procès-verbal de réception) et n° 81-102, correspondance notamment avec les riverains, résultats d'enquête auprès des riverains, plan (1981-1983) - Rue du Lycée et rue Claude Pouillet, terrassements et travaux pour renforcement de conduite : dossier de marché n°81-64 (1981) - Secteur Chapelle des Buis-Trois-Châtels, alimentation en eau : dossiers de marché n° 80-54 (lot réservoir) et n°80-55 (îlot canalisation), comptes rendus de réunion de chantier, correspondance notamment avec les riverains et les propriétaires (1967-1981) - CHR Jean Minjoz, alimentation en eau potable : plans, notes, correspondance, procès-verbaux de mise en pression de canalisation (1979-1983, 1992) - Stade d'athlétisme de la Malcombe, extension du réseau d'eau : plans, détail estimatif (1982) - Combe aux Chiens, prolongement de conduite d'eau vers le Chemin du Lièvre : notes, plans, correspondance (1982) - Rue Tristan Bernard, renforcement du réseau d'assainissement : comptes-rendus de réunions de chantier, plans [dossier du Bureau d'Etudes] (1982) - Rue Henri Baigue, travaux et terrassements pour renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°82-125, main levée de caution, décompte général des travaux, plans (1982-1983)
Cote
355W96
 Date
1967-1983
 Lieu
MINJOZ, Jean (Centre Hospitalier Universitaire), BAIGUE, Henri (rue), BERNARD, Tristan (rue), Buis, Chapelle des (lieu-dit), Chatels, Les Trois (lieu-dit), LACORE (rue de), Lièvre (chemin du), Lycée (rue du), MAIRET (rue), Malcombe (lieu-dit la), Plainechaux (lieu-dit), POUILLET, Claude (rue)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
2

Etude de faisabilité pour l'urbanisation de trois zones : dossier de consultation. Zone 1 : Charmarin, Plainechaux, Ragots Zone 2 : Chemin de Montoille, Cras Rougeot Zone 3 : Chapelle des Buis
Cote
695W31, 695W37 (ancienne cote)
 Date
1999
 Lieu
Chamarin Dessous (lieu-dit), Chamarin Dessus (lieu-dit), Chapelle des Buis (chemin de la), Charmarin (chemin de), Cras Rougeot (chemin de), Montoille (chemin de), Plainechaux (lieu-dit), Ragots Dessous (lieu-dit), Ragots Dessus (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Carte communale (POS)
  • Etude de faisabilité pour l'urbanisation de trois zones...
3

Procédure négociée pour la mise en concurrence de trois zones au niveau du volet paysager et urbanistique : correspondance, notes, comptes rendus de réunions. Zone 1 : Charmarin, Plainechaux, Ragots Zone 2 : Chemin de Montoille, Cras Rougeot Zone 3 : Chapelle des Buis
Cote
695W30, 695W36 (ancienne cote)
 Date
1999
 Lieu
Chamarin Dessous (lieu-dit), Chamarin Dessus (lieu-dit), Chapelle des Buis (chemin de la), Cras Rougeot (chemin de), Montoille (chemin de), Plainechaux (lieu-dit), Ragots Dessous (lieu-dit), Ragots Dessus (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Carte communale (POS)
  • Procédure négociée pour la mise en concurrence de trois...
4

Etude de faisabilité pour l'urbanisation de trois zones (zone 1 Charmarin plainechaux ragots, zone 2 chemin de Montoille et Cras Rougeot, zone 3 Chapelle des Buis) (janvier 1999) : dossier d'étude et dossier de consultation des entreprises.
Cote
659W274
 Date
1999
 Lieu
Chamarin Dessus (lieu-dit), Chapelle des Buis (chemin de la), Cras Rougeot (chemin de), Montoille (chemin de), Plainechaux (lieu-dit), Ragots Dessus (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Quartier de Bregille, Vaites, Clairs-Soleils, Vareilles
  • Etude de faisabilité pour l'urbanisation de trois zones...