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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2T2
Date
1931-1971
Lieu
BAIGUE, Henri (rue), Bosquet (rue du), Brosses (rue des), Chevanney, Les (lieu-dit), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Croix de Palente (rue de la ), DELAVELLE, Victor (rue), FANART, Antonin (rue), Funiculaire (rue du), Grange du Collège (rue de la), GUEY (rue du Commandant), MARGUET, Grange (chemin de la), PICARD, Emile (rue), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), WYRSCH, Jean (rue)
Type de document
DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...
2
Cote
2T3
Date
1935-1969
Lieu
Belfort (rue de), Brulefoin (chemin de), Fontaine Ecu (rue de), GRENIER (rue), MERMOZ, Jean (rue), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), Polygone (rue du), Refuge (rue du), RESAL (rue), SEMARD, Pierre (rue), Tamaris (rue des), Vieilley (chemin de)
Type de document
DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...
3
Cote
2T1
Date
1931-1984
Lieu
BERT, Paul (rue), Chaille de Saint Claude, A la (lieu-dit), Charigney (rue de), Corvée (rue de la), Cras (rue des), DANTON (rue), Fluttes Agasses (rue des), Fontaine Ecu, A (lieu-dit), Founottes (rue des), LECOURBE (rue du Général), MARMIER,Xavier (rue), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), Refuge (rue du), Saint Ferjeux, A (lieu-dit), Trey (rue de), Vieilley (chemin de), WYRSCH, Jean (rue)
Type de document
DELIBERATION, PLAN, CORRESPONDANCE, CAHIER DES CHARGES
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...
4
Cote
2T7
Date
1951-1986
Lieu
Casamènes, Les (lieu-dit), Chaillot (rue de), Chalezeule (rue de), KRUG, Charles (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), MARMIER,Xavier (rue), Montrapon (avenue de), MOURAS (rue du Docteur), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), Point du Jour (chemin du ), Refuge (rue du), Remontants (chemin des), ROUSSEL, Romain (rue), TREMOLIERES (rue), VERNIER, Pierre (rue), Vosselle (chemin de la)
Type de document
DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...
5
Cote
2T4
Date
1931-1972
Lieu
BAILLE, Edouard (rue), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Fluttes Agasses (rue des), Gray (route de), MARCEAU (avenue du Commandant), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), Vaîtes, Les (lieu-dit), Verdun (rue de)
Type de document
DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...
6
Cote
2T5
Date
1924-1985
Lieu
Benoit (chemin du Fort), Bougney (rue du), Chaillot (rue de), JOUCHOUX, Auguste (rue), NICOLE, Nicolas (rue), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), PLANCON, Gabriel (rue)
Type de document
DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...
7
Cote
2T6
Date
1923-1965
Lieu
Casamènes, Les (lieu-dit), Chalezeule (rue de), KRUG, Charles (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), MARMIER,Xavier (rue), Montrapon (avenue de), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), Refuge (rue du), Remontants (chemin des), TREMOLIERES (rue), Vosselle (chemin de la)
Type de document
DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...