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1

Opération de rénovation urbaine concernant le quartier de Planoise et Clairs Soleils. - Municipalité, réunions : comptes rendus.

Date

1999-2008

Cote

695W46, 695W63 (ancienne cote)

2

Suppression des ZAC : dossier de suppression. ZAC Saint Laurent (2003) ZAC Chateaufarine (2004) ZAC des Espaces industriels de Besançon Palente (2004) ZAC des Montarmots (2005) ZAC des Chaprais (2006) ZAC Diderot (2006) ZAC Planoise (2011).

Date

2003-2011

Cote

695W40, 695W50 (ancienne cote)

3

ZAC Planoise, aménagement et gestion locative : délibérations du conseil municipal, bilans révisés, bilans de clôture.

Date

1995-2011

Cote

695W36, 695W45 (ancienne cote)

4

ZAC Planoise, aménagement et gestion locative : délibérations du conseil municipal, bilans révisés, bilans de clôture.

Date

1993-1994

Cote

695W35, 695W44 (ancienne cote)

5

ZAC Planoise, aménagement et gestion locative : délibérations du conseil municipal, bilans révisés, bilans de clôture.

Date

1985-1992

Cote

695W34, 695W43 (ancienne cote)

6

ZAC Planoise, résidence Camille Claudel, 86 logements, route d'Avanne rue Dürer, éclairage public: dossier de suivi de chantier, plans (1994-1998).

Date

1994-1998

Cote

692W28

7

ZAC Planoise, éclairage public, travaux programmés 1988-1989 : dossier de marché (marché n°90-200).

Date

1990

Cote

692W26

8

ZAC Planoise, éclairage public, travaux programmés 1984-1985 : dossier de marché (marché n°84-166).

Date

1984-1985

Cote

692W25

9

ZAC Planoise, éclairage public, travaux programmés annuellement pour 1982 et 1983, marché n°81-122 : plans de travaux, schémas de câblage.

Date

1982-1983

Cote

692W24

10

ZAC de Chateaufarine, aménagement de la voie de contournement de l'hypermarché Casino : plans (1993). ZAC Planoise, éclairage du parking de l'hypermarché (euromarché) : plans (1982-1983). ZAC Planoise, rue des Causses, éclairage du terminus du CTB : plans, projets (1991-1992).

Date

1982-1993

Cote

692W23

11

ZAC Planoise, diffuseur de Planoise, éclairage public, rocade nord-ouest, marché n09841001 : plans, dossier suivi de chantier, dossier de consultation des entreprises (1998-1999). ZAC Planoise, diffuseur de Planoise, éclairage public du passage piétons et cycliste : DCE, plans, dossier de suivi de chantier (1997-1999).

Date

1997-1999

Cote

692W21

12

ZAC Planoise, éclairage public de 174 logements : plans (1981-1983).

Date

1981-1983

Cote

692W20

13

ZUP Planoise, éclairage public du quartier Chateaufarine et quartier de la Louvière : dossier de marché (marché n°77-39), comptes rendus de réunions, correspondance, plans.

Date

1977-1978

Cote

692W18

14

ZAC de Planoise, bilans révisés.

Date

1995-1998

Cote

659W138

15

ZAC de Planoise, dossier modificatif.

Date

1995

Cote

659W137

16

ZAC de Planoise, bilans révisés.

Date

1981-1994

Cote

659W136

17

ZAC de Planoise, dossier de création et de réalisation.

Date

1978-1993

Cote

659W135

18

ZAC de Planoise : plans d'aménagement de voirie.

Date

1980

Cote

659W134

19

- Pont Denfert-Rochereau, reconstruction : délibération du Conseil municipal du 13 avril 1987, étude géotechnique, plans, étude hydraulique, étude d'insertion dans le site, plans de l'ancienne parcelle, plans des travaux de reconstruction (1982-1987). - Extension du réseau d'assainissement pour raccordement de la clinique Saint Vincent et de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) des Tilleroyes : extraits des délibérations du Conseil Municipal, reconnaissance de sol, plans (1987-1991). - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise.- École maternelle Boulloche, aménagement de la cour et aménagement sonore : plans (1985-1986). - Lotissement DEVIQ "Le domaine des Chênes aux Tilleroyes", assainissement : essais d'étanchéité, plans (1991).

Date

1985-1991

Cote

537W34

20

Parc urbain de Planoise. - Concours de conception : dossier de consultation, plaquettes de présentation des projets proposés, dont celui du lauréat (1994-1995). - Avant-projet et étude de définition de l'aménagement de la colline de Planoise : dossier de marché de maîtrise d'oeuvre n°96-218 (1995-1999), dossier d'avant-projet (1997), étude de l'aménagement de la colline (1997). Piscine Lafayette, aménagement des abords du complexe sportif piscine/patinoire : présentation du projet, plans (1995). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise.- Parc urbain, tranche 1 phase 3 : dossier de marché d'ingéniérie (marché de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD), 1981).

Date

1981-1999

Cote

489W3