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1

Relevé topographique, planche n° 34 - 33 , chantier n° 39 , Rue du Polygone - Rue Servet , section IK : plan au 1/200ème, levé en AOUT.78 , reporté en AOUT.78

Date

1978

Cote

377W268

2

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1935-1969)

Date

1935-1969

Cote

2T3

3

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue de l'Ecole et rue Vignier, renforcement de conduites d'eau : copie de pièces du marché n° 99-94, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999) TS2015 (certificats de paiement) - Avenue du Commandant Marceau et rue de l'Epargne, renouvellement de conduite d'eau potable : copie de pièces du marché n° 99-77, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, plans, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999) TS2015 (certificats de paiement) - Rue Bertrand, renforcement de conduite d'eau : copie de pièces du marché n° 99-180, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, plans, autorisations des riverains à effectuer les travaux (1999-2000) TS2015 (certificats de paiement) - Rue de la Grange du Collège, renforcement de conduite d'eau et établissement de câble électrique : copie de pièces du marché n° 99-179, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, plans, autorisations des riverains à effectuer les travaux, correspondance, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999-2000) TS2015 (certificats de paiement) - Rues Berlioz et Debussy, renouvellement de conduite : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n°98-212 du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, plans (1999-2000) - Rue du Polygone, renouvellement de conduite d'eau potable : copies de pièces du marché n° 99-78, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, autorisations des riverains à effectuer les travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999) TS2015

Date

1999-2000

Cote

355W132

4

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Plançon, Gabriel (rue) à Pontarlier (rue de)

Date

1951-1981

Cote

250W65

5

Relevé topographique, planche n° 33 - 38 , chantier n° 65 , Rue de Dole - Rue du Polygone - Rue Pergaud , section DW/HZ : plan au 1/200ème, levé en FEV.80 , reporté en AVRIL.80

Date

1980

Cote

377W239

6

Relevé topographique, planche n° 34 - 33 , chantier n° 304 , Boulevard De Gaulle - Rue du Polygone - Rue Brulard , section DV/IK/IL : plan au 1/200ème, levé en MAI.87 , reporté en JUIN.87

Date

1987

Cote

377W267

7

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - rue du Polygone, réfections des trottoirs et intégration des cycles, marché n°2003-123, titulaire STD (2003) - fourniture et pose de glissières de sécurité, marché n°2003-64, titulaire DL EQUIPEMENT (2003-2004) - aménagements cyclables, liaison campus - centre-ville, marché n°2003-103, titulaire SACER et SIGNA ROUTES (2003-2005) - travaux de génie civil pour divers aménagements de voirie, marché n°2001-75, pour les années 2001 à 2003, titulaire STD (2001-2004)

Date

2001-2005

Cote

448W14

8

De la rue du Polygone à la rue Claude Pouillet.

Date

1888-1988

Cote

958W56

9

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre N à P : Rue Charles Nodier ; Avenue de l'Observatoire ; Rue de l'Orme de Chamars ; Rue Oudet ; Rue du Palais de Justice ; Rue Denis Papin ; Rue Parguez ; Place Paris ; Place Pasteur ; Rue Péclet ; Rue de la Pelouse ; Rue Louis Pergaud ; Rue Paul Pesty ; Rue Jean Petit ; Rue du Caporal Peugeot ; Rue Léonce Pingaud ; Chemin de Plainechaux ; Chemin des Planches ; Rue Gabriel Plançon ; Chemin du Fort de Planoise ; Chemin du Point du Jour ; Rue du Polygone ; Rue du Pont ; Rue du Porteau ; Rue Claude Pouillet ; Chemin des Prés de Vaux ; Rue de la Prévoyance ; Rue Jean-Baptiste Victor Proudhon ; Rue du Puits). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W67

10

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1999 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Fourniture de compteurs d'eau pour 1999 (99-21) - Maintenance du système de télégestion des installations du service des eaux (99-38) - Définition et mise en œuvre d'une procédure d'enquête auprès des usagers des services de l'eau et de l'assainissement (99-41) - Avenue du Commandant Marceau et rue de l'Epargne, renouvellement de conduite d'eau potable (99-77) - Rue du Polygone, renouvellement de conduite d'eau potable (99-78) - Mission d'étude et de faisabilité : installation de traitement au charbon actif sur deux stations de potabilisation d'eau (99-80) - Rue de l'Ecole et rue Vignier, renforcement de conduites d'eau (99-94) - Rue de l'Industrie, renforcement de conduite d'eau (99-108)

Date

1998-2000

Cote

355W92

11

Rue du Pont, aménagement au droit de l'église de Velotte : détail estimatif, facture, plans (1977). Rue du Polygone. Immeuble 35 rue du Polygone : plans, levé topographique, détail estimatif (1979). Elargissement de la rue au droit de la SCI " Les Buis " : dossier de marché n° 74-235, plan récolement EDF, rapport du conseil municipal (1974-1976). Alignement partiel au droit des Docks Militaires et démolition du bastion nord ouest, angle rue de Dole : extraits des délibérations du Conseil municipal, pièces de marché, plans (1960). Elargissement partiel, projet d'aménagement de terrain pour cités d'officiers, cession de terrain par le génie : extraits des délibérations du Conseil municipal, dossier de marché, carnet d'attachements (1929-1933). La City, rue Plançon, dossiers SEDD. Raccordement du bâtiment BB1 : plans, détail estimatif, bordereau des prix (1993). Aménagement d'un parking : plans, pièces de marché (1995). Mise à l'alignement rues Pochet - rue Plançon : plans (non datés). Accès Office National des Forêts : détail estimatif, plans (non daté). Rue Plançon. Mise à l'alignement de la propriété MARTIN : plans, bordereau des prix, détail estimatif, procès-verbal de mesurage et d'estimations des parcelles (1982-1983). Modification de l'entrée des abattoirs : devis, plans (1979). Elargissement des rues de Chaudanne et Plançon : dossier de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1969-1970). Elargissement au droit de la propriété WEIDNER : plans, détail estimatif (non datés). Aménagement du collecteur avenue Siffert / rue Plançon (1959-1961). Rue Pochet, démolition d'une remise : détail estimatif , procès-verbal de mesurage et estimation des parcelles, plans (1976-1977).

Date

1929-1995

Cote

354W147

12

Du chemin des Planches à la rue du Porteau.

Date

1972-2006

Cote

928W65

13

Relevé topographique, planche n° 33 - 37 , chantier n° 172 , Rue du Polygone - Rue de la Butte , section IK : plan au 1/200ème, levé en MARS.83 , reporté en MARS.83

Date

1983

Cote

377W238

14

Centre associatif des Fougères, marché de restructuration des locaux : demande de déclaration de travaux, comptes rendus de réunions de chantier, détail des surfaces, notes de service, plans, devis, correspondance.

Date

1999-2000

Cote

245W_GB570

15

Centre associatif des Fougères, restructuration des locaux (marché n°99-232) : dossier de marché.

Date

1999

Cote

785W273