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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Chemin de la Providence, classement dans le domaine public et alignement : dossier d'enquête publique.
Cote
462W32
 Date
1970
 Lieu
Providence (chemin de la)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Chemin de la Providence, classement dans le domaine...
2

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1997 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Terrassements et travaux pour l'établissement des branchements d'eau pour 1997 (97-28) - Maintenance du système de télégestion des installations du service des eaux (97-126) - Pont de la République, rétablissement des conduites d'eau (97-141) - Adduction de Chenecey, renouvellement de conduite d'eau 800 mm dans la traversée du Canal du Rhône au Rhin (97-186) - Chemins du Souvenir Français et de la Providence, extension du réseau d'eau (97-197)
Cote
355W85
 Date
1997-1999
 Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de), Rhône au Rhin (canal du), Providence (chemin de la), République (pont de la), Souvenir Français (rue du)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...
3

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rues A. Metin, Lancrenon, A. Voisin et V. Considérant, pose de réseaux : mainlevée de caution, copies des décompte général des travaux et procès-verbal de réception des travaux du dossier de marché du service Etudes et Travaux, plans (1984-1985) - Rue Charles Nodier, renouvellement de canalisation : notes, plans (1984) - Rue Plançon, pose de conduite : plans, notes, devis (1982-1984) - Réservoir de Griffon, raccordement au réseau et à la station de pompage : dossier de marché n° 84-107, mainlevée de caution du marché n° 84-152 du service Etudes et Travaux (construction d'un réservoir de 6000 m²) (1983-1986) - Chemin Français, prolongement (opération du service Etudes et Travaux) : plans (1984-1985) - Rue de l'Amitié, travaux de terrassements nécessaires à la pose de conduite d'eau pour l'alimentation de la pépinière : soumission de l'entreprise retenue (?), plans, correspondance (1985) - Chemin de la Providence, extension du réseau d'eau potable : bordereau des prix, plans, correspondance (1982-1985)
Cote
355W99
 Date
1982-1986
 Lieu
Griffon (réservoir de), Amitié (rue de l'), CONSIDERANT, Victor (rue), Français (chemin), LANCRENON (rue), METIN, Albert (rue), NODIER, Charles (rue), PLANCON, Gabriel (rue), Providence (chemin de la), VOISIN, Alphonse (rue)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
4

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Prabey (chemin de) à Radieuse (rue)
Cote
250W66
 Date
1951-1981
 Lieu
Port Citeaux (rue du), Porteau (rue du), POUILLET, Claude (rue), PRABEY (chemin de), PRECLIN, Edmond (rue), Préfecture (rue de la), Prévoyance (rue de la), PROUDHON, Jean-Baptiste Victor (rue), PROUDHON, Pierre Joseph (rue), Providence (chemin de la), Puits (rue du), Quatre Vents (rue des), Quatrouillots (chemin des), QUERRET, Jean (Rue), Radieuse (rue)
 Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...