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ECOLE MIXTE DE CHAILLUZ

2fi296, Tiroir 3/3 (ancienne cote)

1873

Chailluy (Ecole de), Quatrouillots (chemin des)

Relevé topographique, planche n° 35 - 74 , chantier n° 34 , Chemin des Quatrouillots , section OX : plan au 1/200ème, levé en SEPT.78 , reporté en SEPT.78

377W321

1978

Quatrouillots (chemin des)

PLAN

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres Q à S : Chemin des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue du Refuge ; Chemin des Relançons ; Rue Rembrandt ; Place des Remparts Dérasés ; Rue Ernest Renan ; Pont de la République ; Rue de la République ; Rue Résal ; Place de la Révolution ; Rue de Richebourg ; Faubourg Rivotte ; Rue Rivotte ; Chemin Sous les Vignes de Rognon ; Rue Ronchaux ; Rue des Roses ; Rue Jean-Jacques Rousseau ; Rue Romain Roussel ; Chemin du Sanatorium ; Rue Alfred Sancey ; Rue des Sapins ; Rue de Savoie ; Rue Robert Schuman ; Rue Victor Sellier ; Quai de Strasbourg). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W68

1980-1987

Quatre Vents (rue des), Quatrouillots (chemin des), Refuge (rue du), Relançons (chemin des), REMBRANDT (rue), Remparts Dérasés (place des), RENAN, Ernest (rue), République (pont de la), République (rue de la), RESAL (rue), Révolution (place de la), Richebourg (rue), Rivotte (faubourg), Rivotte (rue), Rognon (chemin sous les Vignes de), Ronchaux (rue), Roses (rue des), ROUSSEAU, Jean-Jacques (rue), ROUSSEL, Romain (rue), Sanatorium (chemin du), SANCEY, Alfred (rue), Sapins (rue des), Savoie (rue de), SCHUMAN, Robert (rue), SELLIER, Victor (rue), Strasbourg (quai de)

PLAN

Rue des Chalets, reprise du réseau d'assainissement : dossier de marché n°35 de 2001, (2001-2002). Rue Sarrail, abbaye Saint Paul, installation de conteneurs enterrés pour déchets recyclables : dossier de marché n°217 de 2001 (2001-2002). Chemin des Quatrouillots et chemin de Valentin, mise à l'alignement de la propriété THEVENIN : dossier de marché n°152 de 2001 (2001-2002).

744W7

2001-2002

Chalets (rue des), Quatrouillots (chemin des), SARRAIL (rue du Général), Valentin (chemin de)

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre G à R (concernent Chemin du Grand Buisson ; Chemin des Graviers Blancs ; Rue Grenier ; Rue Victor Grignard ; Rue Alexandre Grosjean ; Rue Camille Flammarion ; Rue de l'Industrie ; Rue Narcisse Lanchy ; Rue Pierre Laplace ; Rue Lapret ; Rue Larmet ; Rue Jean Laslandes ; Rue Auguste Lebeuf ; Rue Urbain Leverrier ; Rue des Frères Lumière ; Chemin de la Malcombe ; Rue Marnotte - Chemin du Fort de Bregille ; Chemin des Saints Martin ; Rue Abbé Meslier ; Rue Albert Métin ; Rue Midol ; Chemin des Montarmots ; Chemin des Montboucons ; Avenue de l'Observatoire ; Chemin de l'Oeillet ; Rue des Oiseaux ; Rue du Onze Novembre ; Chemin de l'Oratoire ; Rue Emile Picard ; Rue Léonce Pingaud ; Chemin des Planches ; Rue Alfred Pochet ; Chemin du Point du Jour ; Carrefour des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue François Rein ; Chemin des Relançons ; Chemin sous les Vignes de Rognon ; Rue des Roches ; Rue de la Rotonde ; Chemin du Roussillon, profil en long ; Rue Roy). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

462W56

1955-1966

Bregille (chemin du Fort de), FLAMMARION, Camille (rue), Grand Buisson (chemin du), Graviers Blancs (chemin des), GRENIER (rue), GRIGNARD, Victor (rue), GROSJEAN, Alexandre (rue), Industrie (rue de l'), LANCHY, Narcisse (rue), LAPLACE, Pierre (rue), LAPRET (rue), LARMET (rue), LASLANDES, Jean (rue), LEBEUF, Auguste (rue), LEVERRIER, Urbain (rue), LUMIERE (rue des Frères), Malcombe (chemin de la), MARNOTTE (rue), Martin (rue des Saints), MESLIER (rue Abbé), METIN, Albert (rue), MIDOL (rue), Montarmots (chemin des), Montboucons (chemin des), Observatoire (avenue de l'), Oeillet (chemin de l'), Oiseaux (rue des), Onze Novembre (rue du), Oratoire (rue de l'), PICARD, Emile (rue), PINGAUD, Léonce (rue), Planches (chemin des), POCHET, Alfred (rue), Point du Jour (chemin du ), Quatrouillots (chemin des), REIN, François (rue), Relançons (chemin des), Roches (rue des), Rognon (chemin sous les Vignes de), Rotonde (rue de la), Roussillon (rue du), ROY (rue)

PLAN

ECOLE MIXTE DE CHAILLUZ

2fi298, Tiroir 3/3 (ancienne cote)

1905

Chailluy (Ecole de), Quatrouillots (chemin des)

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W13

1953

Anvers (rue d'), Arènes (rue d'), BAIGUE, Henri (rue), Battant (rue), BECQUET, Just (rue), Belfort (rue de), BOUVARD, Louis (rue), Bregille (chemin du Fort de), Brosses (rue des), CARNOT (avenue), Casamène (chemin de Halage de), Casamènes, Les (lieu-dit), Chaudanne (rue de), Chaudanne (rue du Petit), CLERC, Francis (rue), COINDRE, Gaston (rue), Courtils (rue des), Cras (rue des), Crotot (chemin du), CUSENIER, Elisée (avenue), DELACROIX, Alphonse (rue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), FABRE (rue), Flore (place), Fontaine (rue de la), Funiculaire (rue du), Grande Rue, Granges (rue des), Gray (route de), Grette (rue de la), Huit Septembre (place du), JAURES, Jean (avenue), Journaux (chemin des), KRUG, Charles (rue), LANCHY, Narcisse (rue), MARIE-LOUISE (rue), MICHEL, Louise (avenue), Montboucons, Aux (lieu-dit), Montrapon (avenue de), Montrapon (lieu-dit), MORAND (rue), Mottes (chemin des), Palente (chemin de), Pelouse, A la (lieu-dit), PERGAUD, Louis (rue), PETIT, Jean (rue), PICARD, Emile (rue), Planches (chemin des), Princesses (rue des Deux ), Quatrouillots (chemin des), Relançons (chemin des), ROUSSEAU, Jean-Jacques (rue), ROUSSEL, Romain (rue), TREMOLIERES (rue), Trépillot, A (lieu-dit), Tulipes (rue des), Vaite (avenue de la), Vallières, Aux (lieu-dit), Vareilles (chemin des), Vareilles Dessous (lieu-dit), Vareilles du Milieu (chemin des), VEIL-PICARD (quai), Vesoul (rue de), Vieille Monnaie (rue de la), Vieilley (chemin de), Vignerons (rue des), Vittel (rue de), VOISIN, Alphonse (rue)

Relevé topographique, planche n° 36 - 75 , chantier n° 34 , Chemin des Quatrouillots , section OX/OZ : plan au 1/200ème, levé en SEPT.78 , reporté en SEPT.78

377W360

1978

Quatrouillots (chemin des)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 35 - 73 , chantier n° 34 , Chemin des Quatrouillots , section OX : plan au 1/200ème, levé en SEPT.78 , reporté en SEPT.78

377W320

1978

Quatrouillots (chemin des)

PLAN

Plan du chemin de St Claude à Grands BasBesançon

13Fi5

(S.D.)

Montarmots, Aux (lieu-dit), Quatrouillots (chemin des), Torcols, Les (lieu-dit)

ECOLE MIXTE DE CHAILLUZ

2fi300, Tiroir 3/3 (ancienne cote)

s.d.

Chailluy (Ecole de), Quatrouillots (chemin des)

Relevé topographique, planche n° 35 - 72 , chantier n° 34 , Chemin des Torcols - Chemin des Quatrouillots , section OX : plan au 1/200ème, levé en SEPT.78 , reporté en SEPT.78

377W319

1978

Quatrouillots (chemin des), Torcols (chemin des)

PLAN

ECOLE MIXTE DE CHAILLUZ

2fi295, Tiroir 3/3 (ancienne cote)

1871

Chailluy (Ecole de), Quatrouillots (chemin des)

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rues des Granges, des Martelots, Victor Hugo, Renan et Cazenat, renouvellement de conduites et de branchements d'eau : dossier de consultation des entreprises, extraits des délibérations du Conseil Municipal, notes, coupures de presse (1986-1987) (voir aussi 355W101) - Rue Lecourbe, renouvellement de conduite : plans (1987) - Rue du Chapitre, renforcement de conduite : plans (1987) - Rue Champrond, renouvellement de conduite : plans (1987) - Rue Proudhon, renouvellement de conduite : copie de dossier de marché n° 88-61, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif des travaux, plans (1988-1989) - Rue des Frères Chaffanjon, travaux et terrassement pour pose de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 88-88, correspondance, plans (1988) - Avenue Carnot, approfondissement de la conduite d'eau salée, renouvellement de conduite potable et renouvellement de trottoirs : copie du dossier de marché du Bureau d'Etudes n°88-74, main levée de caution, plans (1988-1990) - Rue de Belfort, travaux et terrassements pour pose de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°88-60, plans, correspondance, notes, copies de contrôle de compactage (1988) - Rue Fresnel, travaux et terrassements pour déplacement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°88-41, correspondance (1988) - Chemin des Quatrouillots, travaux et terrassement pour extension du réseau d'eau : copie du dossier de marché n° 88-42, correspondance (1987-1988)

355W103

1986-1990

Belfort (rue de), CARNOT (avenue), CHAFFANJON (rue des Frères), Champrond (rue), Chapitre (rue du), FRESNEL (rue), Granges (rue des), HUGO, Victor (rue), LECOURBE (rue du Général), Martelots (rue des), PROUDHON, Jean-Baptiste Victor (rue), PROUDHON, Pierre Joseph (rue), Quatrouillots (chemin des), RENAN, Ernest (rue)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Prabey (chemin de) à Radieuse (rue)

250W66

1951-1981

Port Citeaux (rue du), Porteau (rue du), POUILLET, Claude (rue), PRABEY (chemin de), PRECLIN, Edmond (rue), Préfecture (rue de la), Prévoyance (rue de la), PROUDHON, Jean-Baptiste Victor (rue), PROUDHON, Pierre Joseph (rue), Providence (chemin de la), Puits (rue du), Quatre Vents (rue des), Quatrouillots (chemin des), QUERRET, Jean (Rue), Radieuse (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

ECOLE MIXTE DE CHAILLUZ

2fi299, Tiroir 3/3 (ancienne cote)

s.d.

Chailluy (Ecole de), Quatrouillots (chemin des)

De la rue Proudhon à la rue Rembrandt.

928W67

1985-2006

PROUDHON, Jean-Baptiste Victor (rue), PROUDHON, Pierre Joseph (rue), Puits (rue du), Quatre Vents (rue des), Quatrouillots (chemin des), QUERRET, Jean (Rue), Radieuse (rue), Ragots (chemin des), RAVEL, Maurice (rue), Raye (rue de la), Refuge (rue du), Reims (rue de), Relançons (chemin des), REMBRANDT (rue)

ECOLE MIXTE DE CHAILLUZ

2fi297, Tiroir 3/3 (ancienne cote)

1905

Chailluy (Ecole de), Quatrouillots (chemin des)