Résultats de la recherche

FONTAINE BILLECUL

5Fi3, 3N1 (ancienne cote)

Billecul (fontaine), République (pont de la)

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres Q à S : Chemin des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue du Refuge ; Chemin des Relançons ; Rue Rembrandt ; Place des Remparts Dérasés ; Rue Ernest Renan ; Pont de la République ; Rue de la République ; Rue Résal ; Place de la Révolution ; Rue de Richebourg ; Faubourg Rivotte ; Rue Rivotte ; Chemin Sous les Vignes de Rognon ; Rue Ronchaux ; Rue des Roses ; Rue Jean-Jacques Rousseau ; Rue Romain Roussel ; Chemin du Sanatorium ; Rue Alfred Sancey ; Rue des Sapins ; Rue de Savoie ; Rue Robert Schuman ; Rue Victor Sellier ; Quai de Strasbourg). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W68

1980-1987

Quatre Vents (rue des), Quatrouillots (chemin des), Refuge (rue du), Relançons (chemin des), REMBRANDT (rue), Remparts Dérasés (place des), RENAN, Ernest (rue), République (pont de la), République (rue de la), RESAL (rue), Révolution (place de la), Richebourg (rue), Rivotte (faubourg), Rivotte (rue), Rognon (chemin sous les Vignes de), Ronchaux (rue), Roses (rue des), ROUSSEAU, Jean-Jacques (rue), ROUSSEL, Romain (rue), Sanatorium (chemin du), SANCEY, Alfred (rue), Sapins (rue des), Savoie (rue de), SCHUMAN, Robert (rue), SELLIER, Victor (rue), Strasbourg (quai de)

PLAN

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue du Funiculaire, renouvellement des réseaux : copie du décompte général et définitif des travaux, du procès-verbal de réception des travaux et du détail estimatif du marché n° 96-207 du service Etudes et Travaux, estimation prévisionnelle des travaux rédigée par le service des Eaux, comptes-rendus de réunion, notes, plans (1997) - Pont de la République, rétablissement des conduites d'eau : copie du dossier de marché n°97-141, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, comptes-rendus de réunion, plans (1997) TS2015 (certificats de paiement) - Adduction de Chenecey, renouvellement de conduite d'eau 800 mm dans la traversée du Canal du Rhône au Rhin : copie du dossier de marché n° 97-186, plans, comptes-rendus de réunion, (1997-1998) TS2015 (certificats de paiement) - Rue Lanchy, pose de conduite d'eau : comptes-rendus de réunion, notes, copie de pièces du marché n°97-140 du service Etudes et Travaux, plans (1997) - Chemin Français, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 97-110, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunion, estimation prévisionnelle des travaux, résultats de contrôle (1997) TS2015

355W127

1997-1998

Français (chemin), Funiculaire (rue du), LANCHY, Narcisse (rue), République (pont de la)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Bâtiments communaux, bâtiments scolaires, équipements du service des eaux et de l'assainissement, travaux d'urbanisme et de voirie : tirages photographiques positifs noir et blanc collés sur support bois (documents non datés, années1950-1960) - pont Canot, construction (6 pièces) - pont de la République (1 pièce) - carrière de la Pelouse, station de concassage (1 pièce)

345W293

1950-1969

Canot (pont de), République (pont de la)

PHOTOGRAPHIQUE

Divers - Album photographiqueM. Tupin

6Fi497

1950-1970

Granvelle (Palais), Halte nautique, Ruty (caserne), St Jacques (Hôpital), Fontaine Argent (avenue), GAULARD, Arthur (avenue), Jacobins (place des), LECLERC (place du Maréchal), MEGEVAND (rue), Préfecture (rue de la), République (pont de la)

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1997 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Terrassements et travaux pour l'établissement des branchements d'eau pour 1997 (97-28) - Maintenance du système de télégestion des installations du service des eaux (97-126) - Pont de la République, rétablissement des conduites d'eau (97-141) - Adduction de Chenecey, renouvellement de conduite d'eau 800 mm dans la traversée du Canal du Rhône au Rhin (97-186) - Chemins du Souvenir Français et de la Providence, extension du réseau d'eau (97-197)

355W85

1997-1999

Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de), Rhône au Rhin (canal du), Providence (chemin de la), République (pont de la), Souvenir Français (rue du)

MARCHE PUBLIC

Relevé topographique, planche n° 43 - 48 , chantier n° 49/25 , Place de la Première Armée Française - Avenue d'Helvétie - Pont de la République - Avenue Droz - Avenue Carnot , section CW/CV : plan au 1/200ème, levé en MARS.79 , reporté en avril 1979 Relevé topographique, planche n° 43 - 48 , chantier n° 49/25 , Place de la Première Armée Française - Avenue d'Helvétie - Pont de la République - Avenue Droz - Avenue Carnot , section CW/CV : plan au 1/200ème, levé en MARS.79 , reporté en avril 1979

377W527

1979

Armée Française (place de la 1ère), CARNOT (avenue), DROZ, Edouard (avenue), Helvetie (avenue d'), République (pont de la)

PLAN

EAU ET ASSAINISSEMENT

5Fi21, 3N1 (ancienne cote)

1911

Billecul (fontaine), République (pont de la)

Carrefour des rues de Belfort et des Chaprais, amélioration, expropriation Barrand : plans, correspondance, état parcellaire (1951-1954) Station d'épuration de Port-Douvot, extension : état parcellaire (sd) Chailluz-Thise, pose de canalisation publique d'eau, institution de servitudes sur terrains privés : notice explicative, plan parcellaire, état parcellaire (s.d.). Boulevards nord et ouest, classement en voirie nationale : correspondance (1980-1981) Cimetière des Montboucons, réalisation, expropriation Picard-Schad : notice explicative, plan de situation, plan des travaux, estimation sommaire des dépenses, caractéristiques des ouvrages les plus importants (1977). Zone d'aménagement différé (ZAD) Battant et Zone d'aménagement différé (ZAD) Centre-ville : bilans des déclarations d'intention d'aliéner (1981-1984). Lotissement d'habitation des Tilleroyes : plans de situation (1966) Secteur des casernes Saint-Pierre et Lyautey et tête du pont de la République, aménagement : projet de règlement et plans (1966 et 1967) Chemin du sanatorium et rue du cimetière, déclassement partiel : notice explicative et plans (1965) Projet d'établissement thermal (centre d'externat et immeuble d'habitation à Besançon) : plans et notice (1967)

88W106

1951-1984

Centre Pierre Bayle, Saint-Pierre (caserne), Amitié (rue de l'), Belfort (rue de), Chaprais (rue des), CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), Douvot, Port (lieu-dit), Ouest (boulevard), République (pont de la), Sanatorium (chemin du), Tilleroyes (lieu-dit)

CORRESPONDANCE, PLAN