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95 résultats

Résultats de la recherche

1

Fleur en thème.

Date

1988

Cote

7Fi5

2

Le parfum des mots

Date

1988

Cote

7Fi37

3

Franche comté, d'hier et d'aujourd'hui

Date

1981

Cote

7Fi2

4

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1990 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Fourniture de matériel électromécanique et électronique nécessaire à la rénovation de la commande des filtres (90-46) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour 1990 (90-48) - Achat de fournitures nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable pour 1990 (90-49) - Etablissement d'une conduite de liaison entre les carrefours du centre commercial de Chateaufarine et du Cerisier (90-100) - Fourniture de compteurs d'eau volumétriques pour 1990 (90-106) - Rue Charles Nodier, renouvellement de conduite (90-108) - ZAC Diderot, renouvellement de la conduite d'eau potable (90-110) - Chemin des Ragots, extension des réseaux (90-119) - Rue de la République, renouvellement des conduites et des branchements (90-131) - Rues Richebourg, du Grand Charmont et du Petit Charmont, renouvellement des conduites et des branchements (90-152) - Projet de voie entre le chemin des Montboucons et chemin des Founottes, lot eau potable (90-155) - RN 73, aménagement du carrefour avec les RD 11 et 106 E, déviation des réseaux (90-158) - Rue de Dole, pose de conduite de la rue du Docteur Mouras à la place de la Bascule (90-176)

Date

1990

Cote

355W74

5

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1997 pour les opérations suivantes : - Complexe sportif de Saint-Claude, aménagement d'un terrain de football en gazon synthétique (1997-1998). - Rues de la République et Proudhon, aménagement de voirie (1997).

Date

1997-1998

Cote

480W7

6

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux). Renan, Ernest (rue) à République (rue de la). A noter dossier aménagement Centre Saint Pierre.

Date

1951-1981

Cote

250W68

7

Editions

Date

1992

Cote

7Fi46

8

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W9

9

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres Q à S : Chemin des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue du Refuge ; Chemin des Relançons ; Rue Rembrandt ; Place des Remparts Dérasés ; Rue Ernest Renan ; Pont de la République ; Rue de la République ; Rue Résal ; Place de la Révolution ; Rue de Richebourg ; Faubourg Rivotte ; Rue Rivotte ; Chemin Sous les Vignes de Rognon ; Rue Ronchaux ; Rue des Roses ; Rue Jean-Jacques Rousseau ; Rue Romain Roussel ; Chemin du Sanatorium ; Rue Alfred Sancey ; Rue des Sapins ; Rue de Savoie ; Rue Robert Schuman ; Rue Victor Sellier ; Quai de Strasbourg). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W68

10

Programmation du Centre culturel Pierre Bayle

Date

-

Cote

4Fi43

11

Restructuration des locaux de la Direction Développement culturel, dossier de demande de subventions : pièces du dossier de marché, plans, correspondance.

Date

2005

Cote

245W_GB454

12
Quartier de la Boucle - médiathèque Pierre BayleM. Tupin

4 medias

Quartier de la Boucle - médiathèque Pierre BayleM. Tupin

Date

1980-2000

Cote

6Fi102

13

Médiathèque Pierre Bayle, travaux divers (1980-1985). - aménagement de locaux pour le "centre de rencontres", travaux de menuiserie : dossier de marché n°62 de 1980 ; bibliothèque enfantine, projet d'aménagement et de restructuration : plans, correspondance, délibérations (1984) ; aménagement pour le CIDJ (centre d'information documentation jeunesse), tranche 1 : plans, dossier de consultation des entreprises, délibérations (1984) ; réfection de la cage d'escalier (gros œuvre) : dossier de marché n°5 de 1983 (1983-1984).

Date

1980-1985

Cote

655W107

14

L'avocat indien

Date

2001

Cote

7Fi66

15

Plan des terrains vers la rue Neuve, la rue de Traverse et la rue Saint Vincent.dressé par Longin

Date

1773

Cote

8Fi7

16

Programmation du Centre culturel Pierre Bayle

Date

1983

Cote

4Fi2

17

Fourniture d'une porte vitrée coulissante : documentation technique, notes, correspondance (1988) ; réparation ou remplacements des linteaux : devis, plans, notes (1991) ; réfection de la cour : comptes rendus de réunion, plans, notes, correspondance (1991).

Date

1988-1991

Cote

245W_GB445

18

Centre culturel Pierre Bayle, relations avec la ville : correspondance

Date

1996-2001

Cote

392W45

19

Les rencontres du savoir

Date

2007

Cote

7Fi73

20

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W14