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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Classement dans le domaine public communal, voie du lotissement "La Closerie" chemin de Vieilley : enquête d'utilité publique, état parcellaire, arrêté préfectoral du 8 décembre 1977, délibération du conseil municipal du 1er septembre 1977 ; rue des Envelmey : mise à l'enquête publique, enquête d'utilité publique ; chemin de la voie du lotissement de la Combe Saragosse : enquête d'utilité publique ; voies des lotissements des Clairs-Soleils et des Vareilles (rues Donzelot, Robespierre, St Just, Camille Desmoulins, Abbé Sieyes) : correspondance
Cote
88W82
 Date
1977-1984
 Lieu
Combe Saragosse (chemin de la), DESMOULINS, Camille (rue), DONZELOT, Pierre (rue), Envelmey (rue des), ROBESPIERRE (rue), Saint Just (rue), SIEYES (rue Abbé), Vieilley (chemin de)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, CONTRAT, DELIBERATION

  • Contexte : 88W

  • Classement dans le domaine public communal, voie du...
2

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Rivotte (faubourg) à Rolland (rue du Général)
Cote
250W71
 Date
1951-1981
 Lieu
Rivotte (faubourg), Rivotte (rue), ROBESPIERRE (rue), Rognon (chemin sous les Vignes de), ROLLAND (rue du Général)
 Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
3

Relevé topographique, planche n° 53 - 52 , chantier n° 284 , Rue Mirabeau - Rue Danton - Rue Robespierre , section - : plan au 1/200ème, levé en MAI.86 , reporté en MAI.86
Cote
377W698
 Date
1986
 Lieu
DANTON (rue), MIRABEAU (rue), ROBESPIERRE (rue)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 53 - 52 , chantier...
4

De la rue Robespierre à la rue Bertrand Russell.
Cote
958W62
 Date
1888-1987
 Lieu
ROBESPIERRE (rue), Or, Roche d' (lieu-dit), Roches (rue des), ROLLAND (rue du Général), Ronchaux (rue), Roses (rue des), Rotonde (rue de la), ROUSSEAU, Jean-Jacques (rue), Roussillon (rue du), ROY (rue), RUSSELL, Bertrand (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

  • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
  • De la rue Robespierre à la rue Bertrand Russell.