Filtrer les résultats
Multimédias
  • 5
Organisme
  • 5
Période
  • 5
  • 2

  • sur 1
5 résultats

Résultats de la recherche

1

De la rue Querret à la rue de Reims.

Date

1911-1985

Cote

958W59

2

Voies privées non communales, classement dans le domaine public : acte de dépôt, arrêté préfectoral (concerne rue du Balcon, rue des Chalets, une partie de la rue du Funiculaire, rue Garibaldi, une partie de la rue Giacomotti, rue Alexandre Grosjean, rue Albert Métin, rue Radieuse, rue des Roches, rue Charles Sauria), rapport d'enquête publique, notes, comptes-rendus de réunions, correspondance, documents de travail.

Date

1999-2003

Cote

462W39

3

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Prabey (chemin de) à Radieuse (rue)

Date

1951-1981

Cote

250W66

4

De la rue Proudhon à la rue Rembrandt.

Date

1985-2006

Cote

928W67

5

Rue Radieuse. - Construction d'un égout, d'une station de pompage, d'un bassin de stockage : dossier marché n° 87-72, étude de sol, délibération, convention pour autorisation de passage en terrain privé (1986-1990). - Prolongement de la rue : dossier marché n° 76-132, engagement des riverains à céder une part de terrain (1961-1978). - Modification de bouches d'égout : devis et facture entreprise (1989). Rue Klein, pose des réseaux assainissement et eau : dossier marché n° 92-156, délibération, plans réseaux GDF et EDF (1992-1998).

Date

1961-1998

Cote

354W223