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  1. Résultat n°1

    Relevé topographique, planche n° 45 - 85 , chantier n° 1 - 118 , Chemin des Relançons , section A : plan au 1/200ème, levé en DEC.75 , reporté en MAI.76

    Date

    1975-1976

    Cote

    377W597

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 45 - 85 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  2. Résultat n°2

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W9

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  3. Résultat n°3

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres Q à S : Chemin des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue du Refuge ; Chemin des Relançons ; Rue Rembrandt ; Place des Remparts Dérasés ; Rue Ernest Renan ; Pont de la République ; Rue de la République ; Rue Résal ; Place de la Révolution ; Rue de Richebourg ; Faubourg Rivotte ; Rue Rivotte ; Chemin Sous les Vignes de Rognon ; Rue Ronchaux ; Rue des Roses ; Rue Jean-Jacques Rousseau ; Rue Romain Roussel ; Chemin du Sanatorium ; Rue Alfred Sancey ; Rue des Sapins ; Rue de Savoie ; Rue Robert Schuman ; Rue Victor Sellier ; Quai de Strasbourg). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W68

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  4. Résultat n°4

    Relevé topographique, planche n° 20 - 34 , chantier n° 331 , Chemin des Relançons , section BZ/RS : plan au 1/500ème, levé en JANV.88 , reporté en FEV.88

    Date

    1988

    Cote

    377W880

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 20 - 34 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  5. Résultat n°5

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Ragots (chemin des) à Remparts Dérasés (place des)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W67

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  6. Résultat n°6

    Quartier des Tilleroyes, assainissement : convention de servitude, autorisation SNCF de traverser la voie (1971-1973). Carrefour Relançons-Point du Jour, aménagement d'une aire de retournement pour bus : plans, dossier de marché (1974-1975). Chemin des Relançons, projet d'égout : plans, dossier de marché (1971-1973). Chemin du Fort de Rosemont, élargissement : plans (1970). Chemin des Saint Martin, élargissement : plans (1961). Rue du Refuge, "Le Clos des Prunelles", assainissement : plans, dossier marché, convention pour autorisation de passage sur terrain privé (1981) ; aménagement de voirie : dossier de marché (1981) ; projet d'égout : dossier de marché (1987).

    Date

    1961-1987

    Cote

    354W67

    • Contexte : 354W

    • Quartier des Tilleroyes, assainissement : convention...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  7. Résultat n°7

    Relevé topographique, planche n° 49 - 81 , chantier n° 92 , Chemin des Relançons - Chemin de Palente - Chemin du Cul des Prés , section A : plan au 1/200ème, levé en DEC.75 , reporté en JANV.81

    Date

    1975-1981

    Cote

    377W650

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 49 - 81 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  8. Résultat n°8

    Relevé topographique, planche n° 19 - 34 , chantier n° 331 , Chemin de Vieilley - Chemin des Relançons , section PZ / RS : plan au 1/200ème, levé en FEV.88 , reporté en MARS.88

    Date

    1988

    Cote

    377W45

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 19 - 34 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  9. Résultat n°9

    Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre G à R (concernent Chemin du Grand Buisson ; Chemin des Graviers Blancs ; Rue Grenier ; Rue Victor Grignard ; Rue Alexandre Grosjean ; Rue Camille Flammarion ; Rue de l'Industrie ; Rue Narcisse Lanchy ; Rue Pierre Laplace ; Rue Lapret ; Rue Larmet ; Rue Jean Laslandes ; Rue Auguste Lebeuf ; Rue Urbain Leverrier ; Rue des Frères Lumière ; Chemin de la Malcombe ; Rue Marnotte - Chemin du Fort de Bregille ; Chemin des Saints Martin ; Rue Abbé Meslier ; Rue Albert Métin ; Rue Midol ; Chemin des Montarmots ; Chemin des Montboucons ; Avenue de l'Observatoire ; Chemin de l'Oeillet ; Rue des Oiseaux ; Rue du Onze Novembre ; Chemin de l'Oratoire ; Rue Emile Picard ; Rue Léonce Pingaud ; Chemin des Planches ; Rue Alfred Pochet ; Chemin du Point du Jour ; Carrefour des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue François Rein ; Chemin des Relançons ; Chemin sous les Vignes de Rognon ; Rue des Roches ; Rue de la Rotonde ; Chemin du Roussillon, profil en long ; Rue Roy). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

    Date

    1955-1966

    Cote

    462W56

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  10. Résultat n°10

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W12

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  11. Résultat n°11

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W13

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  12. Résultat n°12

    De la rue Rein à la place de la Révolution.

    Date

    1891-1987

    Cote

    958W60

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la rue Rein à la place de la Révolution.
  13. Résultat n°13

    Relevé topographique, planche n° 19 - 35 , chantier n° 331 , Chemin des Relançons , section PZ/RS : plan au 1/500ème, levé en FEV.88 , reporté en MARS.88

    Date

    1988

    Cote

    377W871

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 19 - 35 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  14. Résultat n°14

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W11

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  15. Résultat n°15

    Relevé topographique, planche n° 20 - 33 , chantier n° 331 , Chemin des Planches - Chemin des Relançons - Chemin de Palente , section BY/RS : plan au 1/500ème, levé en JANV.88 , reporté en FEV.88

    Date

    1988

    Cote

    377W879

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 20 - 33 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  16. Résultat n°16

    Projets d'alignements non homologués : plans de traverse au 1/200ème et 1/500ème (concernent Rue des Brosses ; Rue du Coteau ; Rue des Docks ; Rue Henri Fertet ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de la Fin ; Chemin du Puits ; section H aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; Chemin des Journaux ; Chemin de Trépillot ; Chemin de Rognon ; Chemin des Relançons ; Chemin des Saints-Martin ; Chemin de Terre Rouge ; Chemin des Tilleroyes ; Chemin de Bonnay ; Chemin du Fort Benoit ; Rue Larmet ; Rue Febvre ; Chemin de la Combe aux Lézards ; Chemin du Cimetière Israélite ; Chemin des Trulères ; Rue Charles Viancin ; Chemin des Montarmots ; Chemin de la Bro ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Champs Nardin ; Chemin du Sanatorium ; Rue des Artisans ; Rue Georges Cuvier ; Avenue Arthur Gaulard ; Chemin du lotissement Clément). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés.

    Date

    1956-1972

    Cote

    462W53

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Projets d'alignements non homologués : plans de traverse...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  17. Résultat n°17

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W8

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  18. Résultat n°18

    Rue de Vesoul et chemin des Relançons, interconnexion d'un réseau d'eau potable (Planoise / Chailluz) marché de travaux et mission de sécurité et protection de la santé : dossier de marché (MA 23-114) et (n° CS : 2120)

    Date

    2003-2006

    Cote

    620W325

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Rue de Vesoul et chemin des Relançons, interconnexion...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  19. Résultat n°19

    De la rue Proudhon à la rue Rembrandt.

    Date

    1985-2006

    Cote

    928W67

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la rue Proudhon à la rue Rembrandt.