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1
MARCHE COUVERTNon indiqué

1 media

MARCHE COUVERTNon indiqué

Date

1906

Cote

2fi827, Tiroir 9/3 (ancienne cote)

2
Tourisme - Bateaux-mouchesM. Tupin

5 medias

Tourisme - Bateaux-mouchesM. Tupin

Date

1980-1995

Cote

6Fi467

3

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres Q à S : Chemin des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue du Refuge ; Chemin des Relançons ; Rue Rembrandt ; Place des Remparts Dérasés ; Rue Ernest Renan ; Pont de la République ; Rue de la République ; Rue Résal ; Place de la Révolution ; Rue de Richebourg ; Faubourg Rivotte ; Rue Rivotte ; Chemin Sous les Vignes de Rognon ; Rue Ronchaux ; Rue des Roses ; Rue Jean-Jacques Rousseau ; Rue Romain Roussel ; Chemin du Sanatorium ; Rue Alfred Sancey ; Rue des Sapins ; Rue de Savoie ; Rue Robert Schuman ; Rue Victor Sellier ; Quai de Strasbourg). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W68

4
MARCHE COUVERTNon indiqué

1 media

MARCHE COUVERTNon indiqué

Date

1906

Cote

2fi826, Tiroir 9/3 (ancienne cote)

5

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Ragots (chemin des) à Remparts Dérasés (place des)

Date

1951-1981

Cote

250W67

6

Relevé topographique, planche n° 41 - 47 , chantier n° 225 , Avenue Elisée Cusenier - Parking Remparts Dérasés - Parking Elisée Cusenier , section AE/AY : plan au 1/200ème, levé en DEC.84 , reporté en JANV.85

Date

1984-1985

Cote

377W479

7
MARCHE COUVERTNon indiqué

1 media

MARCHE COUVERTNon indiqué

Date

1906

Cote

2fi825, Tiroir 9/3 (ancienne cote)

8

Remparts dérasés, parking : plans et notices de présentation (1970) Gare de marchandises : projet de transfert (1965-1971) Marché aux raisins : plan d'urbanisme de détail (1970) Caserne Saint-Pierre : projet de construction d'un central téléphonique dans le secteur de la caserne (1972-1973) Quartier Saint-Claude, aménagement du quartier : étude géologique, plans, notices de présentation, comptes-rendus de réunions (1973) Quartier Velotte : plan d'urbanisme de détail (février 1971)

Date

1965-1973

Cote

46W66

9

Rue des Roches. - Aménagement de voirie : dossier marché n° 81-98 (1981-1982). - Aménagement partiel : pièces marché n° 73-101 pour la 1ère tranche et factures pour la 2ème tranche (1973-1974). - Réfection partielle : pièces marché n° 74.146 (pas de plan) (1974-1975). - article de presse (1965). - Construction d'un égout : dossier marché, délibération, dossier de subvention (1966-1969). Parking des Remparts Dérasés. - " stationnement des résidents " : étude CETE sur la mise en place d'une politique de stationnement favorables aux résidents (1983). - Aménagement d'un passage piétons : détail estimatif, plans, facture (1973). - Aménagement d'un cheminement piétonnier : dossier marché n° 83-117 (1983-1985). - Aménagement d'un parc à voitures entre le quai Vauban et la passerelle Denfert Rochereau : plans, détail estimatif (1960). - Aménagement d'un parc à voitures derrière le square Cusenier : dossier marché (1960). - Création d'une fosse pour évacuation des ordures des marines : plan, détail estimatif (1960).

Date

1960-1985

Cote

354W222

10
Quartier de la Boucle - Place des remparts DérasésM. Tupin

5 medias

Quartier de la Boucle - Place des remparts DérasésM. Tupin

Date

1900-2005

Cote

6Fi132

11
Quartier Battant - Quai de StrasbourgM. Tupin

7 medias

Quartier Battant - Quai de StrasbourgM. Tupin

Date

1986-1995

Cote

6Fi19

12

Remparts Dérasés, parking, dossier technique : plans (1971), projet de convention de concession d'exploitation du parking, rapport de présentation et pièces annexes (1970), étude géotechnique (1970-1971), étude commerciale (avril 1970)

Date

1970-1971

Cote

88W9

13

Parking des remparts dérasés, construction, gestion, entretien, exploitation, relations avec les concessionnaires : conventions de concession d'origine (1974--1998) ; nouveau contrat suite à mise en concurrence par marché de délégation de gestion de service public (1998-2002) ; délibérations, correspondance (1974-2002)

Date

1974-2002

Cote

468W4