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  1. Résultat n°1

    Centres d'économie sociale et familiale de Palente, Clairs Soleils, Ile de France (Planoise), Rosemont, Roussillon, Montrapon, Battant, Grette, mise en place et fonctionnement : comptes-rendus de réunions (de concertation), bilans d'activité.

    Date

    1981-1987

    Cote

    521W251

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.6. Centre en économie sociale et familiale
    • Centres d'économie sociale et familiale de Palente,...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  2. Résultat n°2

    Contrat de ville.- réhabilitation de la cité Acacias, ateliers environnementaux, aménagement d'aires de loisirs, avant-projet de pôle enfance, , projet de ludothèque, projet de centre social : articles de presse, bilan d'activités, fiches actions, rapport de synthèse, convention de location

    Date

    1988-1999

    Cote

    401W38

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- réhabilitation de la cité Acacias,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  3. Résultat n°3

    Contrat de ville.- MOUS (maîtrise d’oeuvre urbaine et sociale) dans les quartiers Grette, Planoise et Rosemont/Saint-Ferjeux, études diverses (profil type des habitants des quartiers, desserte des bus dans les quartiers etc), demandes de subventions, projet de plate-forme multiservice pour favoriser l'insertion sociale et professionnelle des jeunes, restructuration de locaux communs : conventions de quartiers, tableaux (de synthèse, de statistiques, de chiffres), fiches actions, dossiers d'études

    Date

    1991-1995

    Cote

    401W13

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- MOUS (maîtrise d’oeuvre urbaine...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  4. Résultat n°4

    Maison de quartier Saint Ferjeux / Rosemont, fonctionnement : conventions avec le CCAS (opérations vacances, accueil d'urgence, cours de cuisine) ; dossiers d'organisation de manifestations (alphabétisation, soutien scolaire), comptes-rendus de réunions (du collectif "accueil et solidarité de Saint Ferjeux" coordination, collectif solidarité, etc).

    Date

    1985-1993

    Cote

    521W258

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.7. Maison de quartier
    • Maison de quartier Saint Ferjeux / Rosemont, fonctionnement...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  5. Résultat n°5

    Maison de quartier Saint Ferjeux / Rosemont, fonctionnement : comptes-rendus de réunions du collectif "accueil et solidarité de Saint-Ferjeux", dossiers des animations.

    Date

    1989-1993

    Cote

    521W259

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.7. Maison de quartier
    • Maison de quartier Saint Ferjeux / Rosemont, fonctionnement...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  6. Résultat n°6

    Etude d'urbanisme Planoise / Brulard - Malcombe / Rosemont

    Date

    1997

    Cote

    659W291

    • Contexte : 659W

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Quartier de Planoise et Chateaufarine
    • Etude d'urbanisme Planoise / Brulard - Malcombe / Rosemont

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  7. Résultat n°7

    Antennes sociales de la Grette, Rosemont et du Centre ville, fonctionnement et activités : notes et correspondance.

    Date

    1999-2002

    Cote

    521W220

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.4. Antennes sociales
    • Antennes sociales de la Grette, Rosemont et du Centre...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  8. Résultat n°8

    Contrat de ville.- programmes d'animation dans les quartiers Brulard, Montrapon/Fontaine-Ecu, Saint Claude, Rosemont/Saint Ferjeux et Acacias : demandes de subventions pour écoles primaires et centres de loisirs pour jeunes, fiches organismes, tableaux de gestion, comptes rendus, fiches de réalisation avec pièces justificatives

    Date

    1994-1996

    Cote

    401W68

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- programmes d'animation dans les...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  9. Résultat n°9

    Contrat de ville.- subventions accordées par divers organismes (CCAS, DDE, CAF&) pour les projets de quartiers (Planoise, Rosemont/Saint Ferjeux) : intégration par des réseaux d'échanges, rénovation d'écoles, échanges solidaires de savoirs, aménagement d'aires de jeux : bilans, correspondance, délibérations de conseil municipal, articles de presse, arrêté préfectoraux

    Date

    1998-1999

    Cote

    401W80

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- subventions accordées par divers...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  10. Résultat n°10

    Chemin militaire derrière le Polygone d'artillerie, aménagement de terrain pour la cité des officiers : dossier de marché, carnet d'attachements (1929-1934). Rue Brulard, construction d'un égout : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, bail de location du domaine militaire, correspondance en langue allemande (1941-1944). Secteur de Rosemont, raccordement au collecteur traversant le polygone d'artillerie : dossier de marché, correspondance (1946-1948). Rue Brulard, raccordement à la cité de Rosemont : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, état des ouvriers présents sur le chantier (pourcentage français/étrangers) (1934-1935). Cités de Saint Ferjeux, évacuation des eaux par la Grette : dossier de marché, carnet d'attachements (1932-1933). Chemin de la Grette, établissement d'un canal-égout : dossier de marché (1933). Cité-jardin et quartier de Saint-Ferjeux, évacuation des eaux, projet d'égout dans la traversée du Polygone : plans (1927). Rue Brulard, construction d'un égout : adjudication n°1 (1942).

    Date

    1927-1948

    Cote

    354W93

    • Contexte : 354W

    • Chemin militaire derrière le Polygone d'artillerie,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  11. Résultat n°11

    ZAC de Rosemont - Brulard : registre d'enquête publique (1993-1994).

    Date

    1993-1994

    Cote

    456W472

    • Contexte : 456W

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
    • ZAC de Rosemont - Brulard : registre d'enquête publique...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  12. Résultat n°12

    Contrat de ville.- actions de prévention pour tous quartiers, réalisation d'un document par des jeunes de quartier (nommé Démo Jeunes) pour sensibiliser (peine de mort, clandestinité, racisme, armes, contrefaçons, prostitution etc), planning des animations (fête de quartier de Planoise), projet de croisière en mer avec des jeunes (Clairs-Soleils, Planoise et Rosemont Saint Ferjeux), activité de parapente : articles de presse, factures, devis, conventions, statuts, comptes de résultats, procès-verbal

    Date

    1999-2000

    Cote

    401W85

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- actions de prévention pour tous...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  13. Résultat n°13

    Comités de quartier : comptes-rendus de réunions relatifs à des problèmes de circulation et d'aménagement de voirie, correspondance, plans (quartiers Palente - Palente/Orchamps - Palente/VIllage : 1986-1992 ; quartier Planches-Vieilley : 1987-1990 ; quartier Planoise - Les Epoisses : 1988-1991 ; quartier Planoise - Ile-de-France : 1988-1991 ; quartier les Ragots : 1988 ; quartier Rivotte : 1987-1988 ; quartier Rosemont - Saint-Ferjeux : 1977-1991)

    Date

    1977-1992

    Cote

    288W114

    • Contexte : 288W

    • Comités de quartier : comptes-rendus de réunions relatifs...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  14. Résultat n°14

    ROCADE NORD OUEST - Article presse. - Enquête publique (observations aux commissaires enquêteurs). - Courriers de présidents conseils de quartiers Torcols - Chailluz, Montboucons, Rosemont - Saint Ferjeux. - Courriers de riverains (PARIM -refus sortie sur boulevard-,), CROUS, M. KIPFER, SOLDERA, M. ROSSEL, MAIF, copropriétaires le FLOREAL, SCI DEVILLAIRS, BURDIN BOSSERT, BOLLORE ENERGIE, indivision HUMBERT, FORMAGRAPH, CIPRIANI, FLORIN et DINTROZ, CASSARD, - Intervention commission de protection des eaux. - Autorisation Préfecture du Doubs de pénétrer dans les propriétés privées. - Dossier concernant la vente d'une parcelle appartenant à Mme HUGUET - LORIOD - Dossier concernant l'accès au quartier des Tilleroyes, courrier direction clinique St Vincent, comptages véhicules, possibilité d'aménager une aire d'accueil. - Dossier concernant le garage ARNOUX, rue Fresnel. - Courriers VB / DDE concernant le déplacement des réseaux eau et assainissement. - Convention VB / MONTRICHARD pour travaux dans propriété. - Notification ordonnance d'expropriation de la direction des services fiscaux et désignation cadastrale des parcelles concernées. - Vente de terrains départementaux (document Conseil Général). - Situation des opérations du 10e plan routier. - Etat de fiscalité districale. - Délibération district : indexation du seuil d'écrêtement financier. - Délibérations Vile de Besançon : mise en place de la concertation préalable ; phase études - acquisitions : convention avec l'Etat ; révision du POS, arrêt du projet et document général d'étude sur la voie de contournement ; 11e plan, financement ; 11e plan, appel de fonds complémentaires. - Hypothèse de développement de l'emploi à l'horizon 2010, estimation des caractéristiques socio économiques sur Besançon, répartition du lieu de travail suivant le quartier d'habitation, comptages circulation, année 1989. - Avant projet de la voie de desserte, rapport d'étude de SILENE et annexe. - Proposition pour l'audit des sensibilités au projet de desserte et de contournement de Besançon, rapport SYNTHEMIS. - Etude acoustique secteur de Planoise, rapport CETE. - Plan et courrier pour accès faculté de la Bouloie. - Dossier DDE " étude technique ". - Courriers VB / DDE pour élargissement des OA 16 - 18, des giratoires rue Flammarion et des échangeurs Château Galland et Université. - Courrier concernant la dénomination des voies et échangeurs. - Courrier DDE pour organisation consultation simultanée rocade et collecteur. - Proposition de répartition de l'exploitation et de l'entretien.

    Date

    1987-2000

    Cote

    354W385

    • Contexte : 354W

    • ROCADE NORD OUEST - Article presse. - Enquête publique...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX