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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Centres d'économie sociale et familiale de Palente, Clairs Soleils, Ile de France (Planoise), Rosemont, Roussillon, Montrapon, Battant, Grette, mise en place et fonctionnement : comptes-rendus de réunions (de concertation), bilans d'activité.

    Date

    1981-1987

    Cote

    521W251

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.6. Centre en économie sociale et familiale
    • Centres d'économie sociale et familiale de Palente,...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Maison de quartier Saint Ferjeux / Rosemont, fonctionnement : comptes-rendus de réunions du collectif "accueil et solidarité de Saint-Ferjeux", dossiers des animations.

    Date

    1989-1993

    Cote

    521W259

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.7. Maison de quartier
    • Maison de quartier Saint Ferjeux / Rosemont, fonctionnement...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  6. Résultat n°6

    Etude d'urbanisme Planoise / Brulard - Malcombe / Rosemont

    Date

    1997

    Cote

    659W291

    • Contexte : 659W

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Quartier de Planoise et Chateaufarine
    • Etude d'urbanisme Planoise / Brulard - Malcombe / Rosemont

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  7. Résultat n°7

    Antennes sociales de la Grette, Rosemont et du Centre ville, fonctionnement et activités : notes et correspondance.

    Date

    1999-2002

    Cote

    521W220

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.4. Antennes sociales
    • Antennes sociales de la Grette, Rosemont et du Centre...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    ZAC de Rosemont - Brulard : registre d'enquête publique (1993-1994).

    Date

    1993-1994

    Cote

    456W472

    • Contexte : 456W

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
    • ZAC de Rosemont - Brulard : registre d'enquête publique...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    ROCADE NORD OUEST - Article presse. - Enquête publique (observations aux commissaires enquêteurs). - Courriers de présidents conseils de quartiers Torcols - Chailluz, Montboucons, Rosemont - Saint Ferjeux. - Courriers de riverains (PARIM -refus sortie sur boulevard-,), CROUS, M. KIPFER, SOLDERA, M. ROSSEL, MAIF, copropriétaires le FLOREAL, SCI DEVILLAIRS, BURDIN BOSSERT, BOLLORE ENERGIE, indivision HUMBERT, FORMAGRAPH, CIPRIANI, FLORIN et DINTROZ, CASSARD, - Intervention commission de protection des eaux. - Autorisation Préfecture du Doubs de pénétrer dans les propriétés privées. - Dossier concernant la vente d'une parcelle appartenant à Mme HUGUET - LORIOD - Dossier concernant l'accès au quartier des Tilleroyes, courrier direction clinique St Vincent, comptages véhicules, possibilité d'aménager une aire d'accueil. - Dossier concernant le garage ARNOUX, rue Fresnel. - Courriers VB / DDE concernant le déplacement des réseaux eau et assainissement. - Convention VB / MONTRICHARD pour travaux dans propriété. - Notification ordonnance d'expropriation de la direction des services fiscaux et désignation cadastrale des parcelles concernées. - Vente de terrains départementaux (document Conseil Général). - Situation des opérations du 10e plan routier. - Etat de fiscalité districale. - Délibération district : indexation du seuil d'écrêtement financier. - Délibérations Vile de Besançon : mise en place de la concertation préalable ; phase études - acquisitions : convention avec l'Etat ; révision du POS, arrêt du projet et document général d'étude sur la voie de contournement ; 11e plan, financement ; 11e plan, appel de fonds complémentaires. - Hypothèse de développement de l'emploi à l'horizon 2010, estimation des caractéristiques socio économiques sur Besançon, répartition du lieu de travail suivant le quartier d'habitation, comptages circulation, année 1989. - Avant projet de la voie de desserte, rapport d'étude de SILENE et annexe. - Proposition pour l'audit des sensibilités au projet de desserte et de contournement de Besançon, rapport SYNTHEMIS. - Etude acoustique secteur de Planoise, rapport CETE. - Plan et courrier pour accès faculté de la Bouloie. - Dossier DDE " étude technique ". - Courriers VB / DDE pour élargissement des OA 16 - 18, des giratoires rue Flammarion et des échangeurs Château Galland et Université. - Courrier concernant la dénomination des voies et échangeurs. - Courrier DDE pour organisation consultation simultanée rocade et collecteur. - Proposition de répartition de l'exploitation et de l'entretien.

    Date

    1987-2000

    Cote

    354W385

    • Contexte : 354W

    • ROCADE NORD OUEST - Article presse. - Enquête publique...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX