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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
521W220
Date
1999-2002
Lieu
Centre ville (quartier), Grette (quartier de la), Rosemont (quartier)
Type de document -
  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.4. Antennes sociales
  • Antennes sociales de la Grette, Rosemont et du Centre...
2
Cote
401W85
Date
1999-2000
Lieu
Planoise (quartier), Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
Type de document
PIECE COMPTABLE, PROCES-VERBAL, STATUT, CONVENTION, COUPURE DE PRESSE
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- actions de prévention pour tous...
3

ROCADE NORD OUEST - Article presse. - Enquête publique (observations aux commissaires enquêteurs). - Courriers de présidents conseils de quartiers Torcols - Chailluz, Montboucons, Rosemont - Saint Ferjeux. - Courriers de riverains (PARIM -refus sortie sur boulevard-,), CROUS, M. KIPFER, SOLDERA, M. ROSSEL, MAIF, copropriétaires le FLOREAL, SCI DEVILLAIRS, BURDIN BOSSERT, BOLLORE ENERGIE, indivision HUMBERT, FORMAGRAPH, CIPRIANI, FLORIN et DINTROZ, CASSARD, - Intervention commission de protection des eaux. - Autorisation Préfecture du Doubs de pénétrer dans les propriétés privées. - Dossier concernant la vente d'une parcelle appartenant à Mme HUGUET - LORIOD - Dossier concernant l'accès au quartier des Tilleroyes, courrier direction clinique St Vincent, comptages véhicules, possibilité d'aménager une aire d'accueil. - Dossier concernant le garage ARNOUX, rue Fresnel. - Courriers VB / DDE concernant le déplacement des réseaux eau et assainissement. - Convention VB / MONTRICHARD pour travaux dans propriété. - Notification ordonnance d'expropriation de la direction des services fiscaux et désignation cadastrale des parcelles concernées. - Vente de terrains départementaux (document Conseil Général). - Situation des opérations du 10e plan routier. - Etat de fiscalité districale. - Délibération district : indexation du seuil d'écrêtement financier. - Délibérations Vile de Besançon : mise en place de la concertation préalable ; phase études - acquisitions : convention avec l'Etat ; révision du POS, arrêt du projet et document général d'étude sur la voie de contournement ; 11e plan, financement ; 11e plan, appel de fonds complémentaires. - Hypothèse de développement de l'emploi à l'horizon 2010, estimation des caractéristiques socio économiques sur Besançon, répartition du lieu de travail suivant le quartier d'habitation, comptages circulation, année 1989. - Avant projet de la voie de desserte, rapport d'étude de SILENE et annexe. - Proposition pour l'audit des sensibilités au projet de desserte et de contournement de Besançon, rapport SYNTHEMIS. - Etude acoustique secteur de Planoise, rapport CETE. - Plan et courrier pour accès faculté de la Bouloie. - Dossier DDE " étude technique ". - Courriers VB / DDE pour élargissement des OA 16 - 18, des giratoires rue Flammarion et des échangeurs Château Galland et Université. - Courrier concernant la dénomination des voies et échangeurs. - Courrier DDE pour organisation consultation simultanée rocade et collecteur. - Proposition de répartition de l'exploitation et de l'entretien.

Cote
354W385
Date
1987-2000
Lieu
Montboucons (quartier des), Montboucons (voie des), Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier), Torcols (quartier des)
Type de document -
  • Contexte : 354W

  • ROCADE NORD OUEST - Article presse. - Enquête publique...
4
Cote
401W38
Date
1988-1999
Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
Type de document
COUPURE DE PRESSE, RAPPORT, CONVENTION, FICHE ACTION, AVANT-PROJET SOMMAIRE
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- réhabilitation de la cité Acacias,...
5
Cote
401W80
Date
1998-1999
Lieu
Planoise (quartier), Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
Type de document
DELIBERATION, COUPURE DE PRESSE, ARRETE, CORRESPONDANCE, DOSSIER DE SUBVENTIONS
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- subventions accordées par divers...
6
Cote
659W291
Date
1997
Lieu
Brulard (Cité) ou 408 (Cité des), Malcombe (lieu-dit la), Planoise (quartier), Rosemont (quartier)
Type de document -
  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Quartier de Planoise et Chateaufarine
  • Etude d'urbanisme Planoise / Brulard - Malcombe / Rosemont
7
Cote
401W68
Date
1994-1996
Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), BRULARD (rue du Général), Fontaine Ecu (quartier de), Montrapon (quartier de), Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS, PIECE COMPTABLE, TABLEAU
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmes d'animation dans les...
8
Cote
401W13
Date
1991-1995
Lieu
Grette (quartier de la), Planoise (quartier), Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
Type de document
CONVENTION, TABLEAU, ETUDE, DOSSIER DE SUBVENTIONS, FICHE ACTION
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- MOUS (maîtrise d’oeuvre urbaine...
9
Cote
456W472
Date
1993-1994
Lieu
Brulard (Cité) ou 408 (Cité des), Brulard-Rosemont (ZAC), Rosemont (quartier)
Type de document -
  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • ZAC de Rosemont - Brulard : registre d'enquête publique...
10
Cote
521W258
Date
1985-1993
Lieu
Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
Type de document -
  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.7. Maison de quartier
  • Maison de quartier Saint Ferjeux / Rosemont, fonctionnement...
11
Cote
521W259
Date
1989-1993
Lieu
Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
Type de document -
  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.7. Maison de quartier
  • Maison de quartier Saint Ferjeux / Rosemont, fonctionnement...
12
Cote
288W114
Date
1977-1992
Lieu
Epoisses (quartier), Ile de France (quartier), Palente (quartier), Planoise (quartier), Rivotte (quartier), Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, PLAN
  • Contexte : 288W

  • Comités de quartier : comptes-rendus de réunions relatifs...
13
Cote
521W251
Date
1981-1987
Lieu
Battant (quartier), Clairs Soleils (quartier des), Grette (quartier de la), Ile de France (quartier), Montrapon (quartier de), Palente (quartier), Rosemont (quartier), Roussillon (rue du)
Type de document -
  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.6. Centre en économie sociale et familiale
  • Centres d'économie sociale et familiale de Palente,...
14
Cote
354W93
Date
1927-1948
Lieu
BRULARD (rue du Général), Grette (rue de la), Rosemont (cité de), Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : 354W

  • Chemin militaire derrière le Polygone d'artillerie,...