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ROCADE NORD OUEST - Article presse. - Enquête publique (observations aux commissaires enquêteurs). - Courriers de présidents conseils de quartiers Torcols - Chailluz, Montboucons, Rosemont - Saint Ferjeux. - Courriers de riverains (PARIM -refus sortie sur boulevard-,), CROUS, M. KIPFER, SOLDERA, M. ROSSEL, MAIF, copropriétaires le FLOREAL, SCI DEVILLAIRS, BURDIN BOSSERT, BOLLORE ENERGIE, indivision HUMBERT, FORMAGRAPH, CIPRIANI, FLORIN et DINTROZ, CASSARD, - Intervention commission de protection des eaux. - Autorisation Préfecture du Doubs de pénétrer dans les propriétés privées. - Dossier concernant la vente d'une parcelle appartenant à Mme HUGUET - LORIOD - Dossier concernant l'accès au quartier des Tilleroyes, courrier direction clinique St Vincent, comptages véhicules, possibilité d'aménager une aire d'accueil. - Dossier concernant le garage ARNOUX, rue Fresnel. - Courriers VB / DDE concernant le déplacement des réseaux eau et assainissement. - Convention VB / MONTRICHARD pour travaux dans propriété. - Notification ordonnance d'expropriation de la direction des services fiscaux et désignation cadastrale des parcelles concernées. - Vente de terrains départementaux (document Conseil Général). - Situation des opérations du 10e plan routier. - Etat de fiscalité districale. - Délibération district : indexation du seuil d'écrêtement financier. - Délibérations Vile de Besançon : mise en place de la concertation préalable ; phase études - acquisitions : convention avec l'Etat ; révision du POS, arrêt du projet et document général d'étude sur la voie de contournement ; 11e plan, financement ; 11e plan, appel de fonds complémentaires. - Hypothèse de développement de l'emploi à l'horizon 2010, estimation des caractéristiques socio économiques sur Besançon, répartition du lieu de travail suivant le quartier d'habitation, comptages circulation, année 1989. - Avant projet de la voie de desserte, rapport d'étude de SILENE et annexe. - Proposition pour l'audit des sensibilités au projet de desserte et de contournement de Besançon, rapport SYNTHEMIS. - Etude acoustique secteur de Planoise, rapport CETE. - Plan et courrier pour accès faculté de la Bouloie. - Dossier DDE " étude technique ". - Courriers VB / DDE pour élargissement des OA 16 - 18, des giratoires rue Flammarion et des échangeurs Château Galland et Université. - Courrier concernant la dénomination des voies et échangeurs. - Courrier DDE pour organisation consultation simultanée rocade et collecteur. - Proposition de répartition de l'exploitation et de l'entretien.

Date

1987-2000

Cote

354W385