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  1. Résultat n°1

    Construction du point public de Palente et aménagement des abords et espaces extérieurs, mission de maîtrise d'œuvre (marché n°CD4483) : dossier de marché, DGD.

    Date

    2006-2007

    Cote

    245W_GB502

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Maisons de quartier.
    • MJC de Palente.
    • Construction du point public de Palente et aménagement...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  2. Résultat n°2

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Ronchaux (rue) à Rousseau, Jean-Jacques (rue)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W72

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  3. Résultat n°3

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W15

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  4. Résultat n°4

    Rénovation du logement du concierge : pièces du dossier de marché, plans (2005-2008) ; restructuration des sanitaires : pièces du dossier de marché (2009).

    Date

    2005-2009

    Cote

    245W_GB501

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Maisons de quartier.
    • MJC de Palente.
    • Rénovation du logement du concierge : pièces du dossier...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  5. Résultat n°5

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres Q à S : Chemin des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue du Refuge ; Chemin des Relançons ; Rue Rembrandt ; Place des Remparts Dérasés ; Rue Ernest Renan ; Pont de la République ; Rue de la République ; Rue Résal ; Place de la Révolution ; Rue de Richebourg ; Faubourg Rivotte ; Rue Rivotte ; Chemin Sous les Vignes de Rognon ; Rue Ronchaux ; Rue des Roses ; Rue Jean-Jacques Rousseau ; Rue Romain Roussel ; Chemin du Sanatorium ; Rue Alfred Sancey ; Rue des Sapins ; Rue de Savoie ; Rue Robert Schuman ; Rue Victor Sellier ; Quai de Strasbourg). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W68

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  6. Résultat n°6

    Relevé topographique, planche n° 49 - 69 , chantier n° 292 , Rue des Pâquerettes - Rue des Roses , section BX : plan au 1/200ème, levé en AOUT.86 , reporté en SEPT.86

    Date

    1986

    Cote

    377W648

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 49 - 69 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  7. Résultat n°7

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W7

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  8. Résultat n°8

    Du chemin Pierre de Ronsard au chemin du Sanatorium.

    Date

    1986-2006

    Cote

    928W71

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • Du chemin Pierre de Ronsard au chemin du Sanatorium.
  9. Résultat n°9

    Centre social, maison des jeunes et de la culture (MJC) de Palente, rue des Roses, extension, restructuration : dossier de marché n°33 de 1984, rapport de vérification des installations électriques (1985)

    Date

    1988

    Cote

    655W197

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SOCIO-CULTURELS
    • Centre social, maison des jeunes et de la culture (MJC)...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  10. Résultat n°10

    Réfection de la façade nord-ouest : devis, plans, décomposition du prix, CCTP, comptes rendus de réunions, notes, correspondance (1996) ; restructuration de l'accueil : plans, planning (2006-2007) ; réfection de la salle de musique : reportage photographique, bons de travaux, comptes rendus de chantier, note d'information (2007) ; rénovation intérieure des locaux Néolia pour l'implantation du PIMMS : comptes rendus de réunion, relevé de décisions municipales, plans, correspondance (2007-2008).

    Date

    1996-2008

    Cote

    245W_GB500

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Maisons de quartier.
    • MJC de Palente.
    • Réfection de la façade nord-ouest : devis, plans, décomposition...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  11. Résultat n°11

    Aménagement d'un Centre d'initiation à l'économie sociale et familiale et d'une halte-garderie : plans.

    Date

    1988

    Cote

    245W_GB499

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Maisons de quartier.
    • MJC de Palente.
    • Aménagement d'un Centre d'initiation à l'économie sociale...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  12. Résultat n°12

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W2

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  13. Résultat n°13

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W5

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  14. Résultat n°14

    MJC de Palente, réfection des façades (marché n°96-131) : dossier de marché.

    Date

    1996

    Cote

    785W261

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements socio-culturels.
    • MJC de Palente, réfection des façades (marché n°96-131)...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  15. Résultat n°15

    Centre social, maison des jeunes et de la culture (MJC) de Palente, rue des Roses, aménagement d'un centre d'initiation à l'économie sociale et familiale (CIESF) et d'une halte garderie : dossier de marché, plans, dossier de permis de construire (n°109 de 1988).

    Date

    1984-1988

    Cote

    655W196

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SOCIO-CULTURELS
    • Centre social, maison des jeunes et de la culture (MJC)...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  16. Résultat n°16

    Relevé topographique, planche n° 50 - 68 , chantier n° 178/274 , Avenue des Géraniums - Rue des Iris - Place des Tilleuls - Rue des Roses , section BX : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83/FEV.86 , reporté en OCT.83/FEV.86

    Date

    1983-1986

    Cote

    377W659

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 50 - 68 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  17. Résultat n°17

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W10

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  18. Résultat n°18

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W6

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  19. Résultat n°19

    De la rue Robespierre à la rue Bertrand Russell.

    Date

    1888-1987

    Cote

    958W62

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la rue Robespierre à la rue Bertrand Russell.