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33 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Palais de Justice de Besançon, étude de faisabilité, rapport préliminaire.
Cote
659W339
 Date
1992
 Lieu
Palais de Justice, SAMBIN, Hugues (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
  • 1, Edifices publics
  • Palais de Justice de Besançon, étude de faisabilité,...
2

Extension du palais de justice : projet.
Cote
659W338
 Date
1991
 Lieu
Palais de Justice, SAMBIN, Hugues (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
  • 1, Edifices publics
  • Extension du palais de justice : projet.
3

Palais de Justice. - Aménagement et extension : copie du procès-verbal du concours de maîtrise d'œuvre (1995), étude de faisabilité et rapport préliminaire (juin 1992), dossier remis au jury de concours de maîtrise d'œuvre, "recueil de données d'observations sur les juridictions du département du Doubs" réalisé par le Ministère de la Justice (1992), étude d'impact (mars 1993), dossier de révision du Plan d'Occupation des Sols, tableau d'analyse des candidatures (1994), extrait des délibérations du Conseil Municipal concernant le transfert de gestion du domaine public communal au domaine public de l'Etat (1994).
Cote
456W427
 Date
1992-1995
 Lieu
Palais de Justice, SAMBIN, Hugues (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Bâtiments : aménagement et travaux
  • Palais de Justice. - Aménagement et extension : copie...
4

Palais de justice. - Extension : notes, correspondance, délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de réunions (1992-1998). Ecole de l'Arsenal (école à déplacer suite à extension du palais de justice) : copies de plans de 1942, plans de l'école de l'Arsenal (1995), étude de l'atelier d'urbanisme (1992).
Cote
456W88
 Date
1992-1998
 Lieu
Arsenal (école primaire de l'), Palais de Justice, SAMBIN, Hugues (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Bâtiments : aménagement et travaux
  • Palais de justice. - Extension : notes, correspondance,...
5

Palais de justice. - Extension : étude de faisabilité (juin 1992), APS (décembre 1995). Concours de maîtrise d'œuvre : dossier de consultation des concepteurs (décembre 1994).
Cote
456W87
 Date
1992-1995
 Lieu
Palais de Justice, SAMBIN, Hugues (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Bâtiments : aménagement et travaux
  • Palais de justice. - Extension : étude de faisabilité...
6

Ecole de l'Arsenal. - Transfert (extension du palais de Justice) sur le site actuel (école Granvelle) : dossier d'expropriation (copie), dossier d'enquête publique (1995).
Cote
456W81
 Date
1995
 Lieu
Arsenal (école primaire de l'), Palais de Justice, SAMBIN, Hugues (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Bâtiments : aménagement et travaux
  • Ecole de l'Arsenal. - Transfert (extension du palais...
7

Relevé topographique, planche n° 40 - 42 , chantier n° 301 , Rue Hugues Sambin - Place du Huit Septembre , section AB : plan au 1/200ème, levé en NOV.86 , reporté en NOV.86
Cote
377W451
 Date
1986
 Lieu
Huit Septembre (place du), SAMBIN, Hugues (rue)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 40 - 42 , chantier...
8

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Saint-Martin (rue des) à Sapins (rue des)
Cote
250W74
 Date
1951-1981
 Lieu
Martin (rue des Saints), Sainte Claire DEVILLE (rue), SAMBIN, Hugues (rue), Sanatorium (chemin du), SANCEY, Alfred (rue), Sapins (rue des)
 Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
9
Quartier de la Boucle - Palais de JusticeM. Tupin

9 medias

Quartier de la Boucle - Palais de JusticeM. Tupin
Cote
6Fi100
 Date
1990-2000
 Lieu
Palais de Justice, Boucle, La (lieu-dit), SAMBIN, Hugues (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville

  • Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier)
  • Photographies classées par quartier
  • Boucle
  • Bâtiments
  • Monuments
  • Quartier de la Boucle - Palais de JusticeM. Tupin
10
PALAIS DE JUSTICENon indiqué

1 media

PALAIS DE JUSTICENon indiqué
Cote
2fi1045, Tiroir 12/1 (ancienne cote)
 Date
1894
 Lieu
Palais de Justice, SAMBIN, Hugues (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

  • Palais de justice
  • PALAIS DE JUSTICENon indiqué
11
PALAIS DE JUSTICENon indiqué

1 media

PALAIS DE JUSTICENon indiqué
Cote
2fi1044, Tiroir 12/1 (ancienne cote)
 Date
XIXème s.
 Lieu
Palais de Justice, SAMBIN, Hugues (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

  • Palais de justice
  • PALAIS DE JUSTICENon indiqué
12
PALAIS DE JUSTICENon indiqué

1 media

PALAIS DE JUSTICENon indiqué
Cote
2fi1043, Tiroir 12/1 (ancienne cote)
 Date
XIXème s.?
 Lieu
Palais de Justice, SAMBIN, Hugues (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

  • Palais de justice
  • PALAIS DE JUSTICENon indiqué
13
PALAIS DE JUSTICENon indiqué

1 media

PALAIS DE JUSTICENon indiqué
Cote
2fi1042, Tiroir 12/1 (ancienne cote)
 Date
XIXème s.?
 Lieu
Palais de Justice, SAMBIN, Hugues (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

  • Palais de justice
  • PALAIS DE JUSTICENon indiqué
14
PALAIS DE JUSTICENon indiqué

1 media

PALAIS DE JUSTICENon indiqué
Cote
2fi1041, Tiroir 12/1 (ancienne cote)
 Date
XIXème s.?
 Lieu
Palais de Justice, SAMBIN, Hugues (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

  • Palais de justice
  • PALAIS DE JUSTICENon indiqué
15
PALAIS DE JUSTICENon indiqué

2 medias

PALAIS DE JUSTICENon indiqué
Cote
2fi1040, Tiroir 12/1 (ancienne cote)
 Date
XIXème s.
 Lieu
Palais de Justice, SAMBIN, Hugues (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

  • Palais de justice
  • PALAIS DE JUSTICENon indiqué
16
PALAIS DE JUSTICENon indiqué

4 medias

PALAIS DE JUSTICENon indiqué
Cote
2fi1039, Tiroir 12/1 (ancienne cote)
 Date
XIXème s.
 Lieu
Palais de Justice, SAMBIN, Hugues (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

  • Palais de justice
  • PALAIS DE JUSTICENon indiqué
17
PALAIS DE JUSTICENon indiqué

1 media

PALAIS DE JUSTICENon indiqué
Cote
2fi1038, Tiroir 12/1 (ancienne cote)
 Date
s.d.
 Lieu
Palais de Justice, SAMBIN, Hugues (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

  • Palais de justice
  • PALAIS DE JUSTICENon indiqué
18
PALAIS DE JUSTICENon indiqué

2 medias

PALAIS DE JUSTICENon indiqué
Cote
2fi1037, Tiroir 12/1 (ancienne cote)
 Date
1896
 Lieu
Palais de Justice, SAMBIN, Hugues (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

  • Palais de justice
  • PALAIS DE JUSTICENon indiqué
19
PALAIS DE JUSTICENon indiqué

1 media

PALAIS DE JUSTICENon indiqué
Cote
2fi1036, Tiroir 12/1 (ancienne cote)
 Date
s.d.
 Lieu
Palais de Justice, SAMBIN, Hugues (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

  • Palais de justice
  • PALAIS DE JUSTICENon indiqué
20
PALAIS DE JUSTICENon indiqué

2 medias

PALAIS DE JUSTICENon indiqué
Cote
2fi1035, Tiroir 12/1 (ancienne cote)
 Date
s.d.
 Lieu
Palais de Justice, SAMBIN, Hugues (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

  • Palais de justice
  • PALAIS DE JUSTICENon indiqué