SAMBIN, Hugues (rue)

1
Palais de Justice de Besançon, étude de faisabilité, rapport préliminaire.

Date

1992

Cote

659W339
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
- 1, Edifices publics
- Palais de Justice de Besançon, étude de faisabilité,...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
2
Extension du palais de justice : projet.

Date

1991

Cote

659W338
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
- 1, Edifices publics
- Extension du palais de justice : projet.
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
3
Palais de Justice. - Aménagement et extension : copie du procès-verbal du concours de maîtrise d'œuvre (1995), étude de faisabilité et rapport préliminaire (juin 1992), dossier remis au jury de concours de maîtrise d'œuvre, "recueil de données d'observations sur les juridictions du département du Doubs" réalisé par le Ministère de la Justice (1992), étude d'impact (mars 1993), dossier de révision du Plan d'Occupation des Sols, tableau d'analyse des candidatures (1994), extrait des délibérations du Conseil Municipal concernant le transfert de gestion du domaine public communal au domaine public de l'Etat (1994).

Date

1992-1995

Cote

456W427
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Bâtiments : aménagement et travaux
- Palais de Justice. - Aménagement et extension : copie...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
4
Palais de justice. - Extension : notes, correspondance, délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de réunions (1992-1998). Ecole de l'Arsenal (école à déplacer suite à extension du palais de justice) : copies de plans de 1942, plans de l'école de l'Arsenal (1995), étude de l'atelier d'urbanisme (1992).

Date

1992-1998

Cote

456W88
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Bâtiments : aménagement et travaux
- Palais de justice. - Extension : notes, correspondance,...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
5
Palais de justice. - Extension : étude de faisabilité (juin 1992), APS (décembre 1995). Concours de maîtrise d'œuvre : dossier de consultation des concepteurs (décembre 1994).

Date

1992-1995

Cote

456W87
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Bâtiments : aménagement et travaux
- Palais de justice. - Extension : étude de faisabilité...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
6
Ecole de l'Arsenal. - Transfert (extension du palais de Justice) sur le site actuel (école Granvelle) : dossier d'expropriation (copie), dossier d'enquête publique (1995).

Date

1995

Cote

456W81
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Bâtiments : aménagement et travaux
- Ecole de l'Arsenal. - Transfert (extension du palais...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
7
Relevé topographique, planche n° 40 - 42 , chantier n° 301 , Rue Hugues Sambin - Place du Huit Septembre , section AB : plan au 1/200ème, levé en NOV.86 , reporté en NOV.86

Date

1986

Cote

377W451
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Relevé topographique, planche n° 40 - 42 , chantier...
Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES
8
Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Saint-Martin (rue des) à Sapins (rue des)

Date

1951-1981

Cote

250W74
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
Producteur :

SERVICE VOIRIE
9

9 medias
Quartier de la Boucle - Palais de JusticeM. Tupin

Date

1990-2000

Cote

6Fi100
- Contexte : 6Fi - Fonds Tupin, photographe de la ville
- Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier)
- Photographies classées par quartier
- Boucle
- Bâtiments
- Monuments
- Quartier de la Boucle - Palais de JusticeM. Tupin
Producteur :

DIRECTION COMMUNICATION
10

1 media
PALAIS DE JUSTICENon indiqué

Date

1894

Cote

2fi1045, Tiroir 12/1 (ancienne cote)
- Contexte : Série : Série Fi. Documents Figurés. Sous_titre : 2Fi...
- Palais de justice
- PALAIS DE JUSTICENon indiqué
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
11

1 media
PALAIS DE JUSTICENon indiqué

Date

XIXème s.

Cote

2fi1044, Tiroir 12/1 (ancienne cote)
- Contexte : Série : Série Fi. Documents Figurés. Sous_titre : 2Fi...
- Palais de justice
- PALAIS DE JUSTICENon indiqué
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
12

1 media
PALAIS DE JUSTICENon indiqué

Date

XIXème s.?

Cote

2fi1043, Tiroir 12/1 (ancienne cote)
- Contexte : Série : Série Fi. Documents Figurés. Sous_titre : 2Fi...
- Palais de justice
- PALAIS DE JUSTICENon indiqué
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
13

1 media
PALAIS DE JUSTICENon indiqué

Date

XIXème s.?

Cote

2fi1042, Tiroir 12/1 (ancienne cote)
- Contexte : Série : Série Fi. Documents Figurés. Sous_titre : 2Fi...
- Palais de justice
- PALAIS DE JUSTICENon indiqué
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
14

1 media
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Date

XIXème s.?

Cote

2fi1041, Tiroir 12/1 (ancienne cote)
- Contexte : Série : Série Fi. Documents Figurés. Sous_titre : 2Fi...
- Palais de justice
- PALAIS DE JUSTICENon indiqué
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DIRECTION BATIMENTS
15

2 medias
PALAIS DE JUSTICENon indiqué

Date

XIXème s.

Cote

2fi1040, Tiroir 12/1 (ancienne cote)
- Contexte : Série : Série Fi. Documents Figurés. Sous_titre : 2Fi...
- Palais de justice
- PALAIS DE JUSTICENon indiqué
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DIRECTION BATIMENTS
16

4 medias
PALAIS DE JUSTICENon indiqué

Date

XIXème s.

Cote

2fi1039, Tiroir 12/1 (ancienne cote)
- Contexte : Série : Série Fi. Documents Figurés. Sous_titre : 2Fi...
- Palais de justice
- PALAIS DE JUSTICENon indiqué
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
17

1 media
PALAIS DE JUSTICENon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1038, Tiroir 12/1 (ancienne cote)
- Contexte : Série : Série Fi. Documents Figurés. Sous_titre : 2Fi...
- Palais de justice
- PALAIS DE JUSTICENon indiqué
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DIRECTION BATIMENTS
18

2 medias
PALAIS DE JUSTICENon indiqué

Date

1896

Cote

2fi1037, Tiroir 12/1 (ancienne cote)
- Contexte : Série : Série Fi. Documents Figurés. Sous_titre : 2Fi...
- Palais de justice
- PALAIS DE JUSTICENon indiqué
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
19

1 media
PALAIS DE JUSTICENon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1036, Tiroir 12/1 (ancienne cote)
- Contexte : Série : Série Fi. Documents Figurés. Sous_titre : 2Fi...
- Palais de justice
- PALAIS DE JUSTICENon indiqué
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
20

2 medias
PALAIS DE JUSTICENon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1035, Tiroir 12/1 (ancienne cote)
- Contexte : Série : Série Fi. Documents Figurés. Sous_titre : 2Fi...
- Palais de justice
- PALAIS DE JUSTICENon indiqué
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DIRECTION BATIMENTS

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Palais de Justice de Besançon, étude de faisabilité, rapport préliminaire.

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Extension du palais de justice : projet.

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Date

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Palais de justice. - Extension : étude de faisabilité (juin 1992), APS (décembre 1995). Concours de maîtrise d'œuvre : dossier de consultation des concepteurs (décembre 1994).

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Ecole de l'Arsenal. - Transfert (extension du palais de Justice) sur le site actuel (école Granvelle) : dossier d'expropriation (copie), dossier d'enquête publique (1995).

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Relevé topographique, planche n° 40 - 42 , chantier n° 301 , Rue Hugues Sambin - Place du Huit Septembre , section AB : plan au 1/200ème, levé en NOV.86 , reporté en NOV.86

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PALAIS DE JUSTICENon indiqué

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PALAIS DE JUSTICENon indiqué

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PALAIS DE JUSTICENon indiqué

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