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1
BATIMENTS MILITAIRES (Atlas)

1 media

BATIMENTS MILITAIRES (Atlas)

Date

1888

Cote

2fi119, Tiroir 1/12 (ancienne cote)

2

Projet de voie entre la rue Sarrail et la place des Jacobins, exécution d'un tronçon au droit de la SCI SEGUR : dossier de marché (1972), une lettre de 1956 (1956-1972) Rue Eugène Savoye, prolongement d'égout : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1963). Rue Pierre Semard. Construction d'une partie de la rue prolongée : dossier de marché, correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal (1966-1967). Construction d'un égout : dossier de marché (1966-1967). Prolongement : dossier de marché n° 77-81 (1977-1979). Lotissement du CRL, rue de Belfort, rue Pierre Semard, construction d'un égout : dossier de marché (1953-1954). Rue de la Rotonde, mise à l'alignement des propriétés n° 1 et 3 : pièces du dossier de consultation des entreprises, plans, procès-verbaux de mesurage des parcelles, correspondance, notes (1976-1978). Rue Alfred Sancey, construction d'un égout : dossier de marché, correspondance, notamment avec les riverains, extraits des délibérations du Conseil municipal (1957-1959).

Date

1953-1979

Cote

354W162

3

Relevé topographique, planche n° 44 - 43 , chantier n° 195 , Avenue Gaulard - Rue Sarrail , section AI : plan au 1/200ème, levé en OCT.83 , reporté en NOV.83

Date

1983

Cote

377W548

4

Rue des Chalets, reprise du réseau d'assainissement : dossier de marché n°35 de 2001, (2001-2002). Rue Sarrail, abbaye Saint Paul, installation de conteneurs enterrés pour déchets recyclables : dossier de marché n°217 de 2001 (2001-2002). Chemin des Quatrouillots et chemin de Valentin, mise à l'alignement de la propriété THEVENIN : dossier de marché n°152 de 2001 (2001-2002).

Date

2001-2002

Cote

744W7

5
Quartier de la Boucle - Avenue GaulardM. Tupin

2 medias

Quartier de la Boucle - Avenue GaulardM. Tupin

Date

1970-1975

Cote

6Fi178

6

Relevé topographique, planche n° 43 - 41 , chantier n° 230 , Place Jean Cornet - Rues des Granges - des Martelots - de Pontarlier - Général Sarrail , section AI/AK/AL : plan au 1/200ème, levé en NOV.84 , reporté en DEC.84

Date

1984

Cote

377W522

7
Quartier de la Boucle - Rue SarrailM. Tupin

2 medias

Quartier de la Boucle - Rue SarrailM. Tupin

Date

1970-2000

Cote

6Fi214

8

Du square Saint-Amour à la rue Eugène Savoye.

Date

1898-1986

Cote

958W63

9

De la rue Sancey à la rue de Savoie.

Date

1981-2006

Cote

928W72

10
Quartier de la Boucle - Cité Administrative SarrailM. Tupin

1 media

Quartier de la Boucle - Cité Administrative SarrailM. Tupin

Date

1990-2000

Cote

6Fi69

11

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Sarrail (rue du Général) à Semard, Pierre (rue)

Date

1951-1981

Cote

250W75

12

Relevé topographique, planche n° 43 - 41 , chantier n° 129/230 , Rue de Pontarlier - Rue Sarrail , section AI : plan au 1/200ème, levé en AOUT.82/NOV.84 , reporté en AOUT.82/NOV.84

Date

1984

Cote

377W523

13

RN 67, déviation de la porte Rivotte et aménagement de l'avenue Gaulard : plans, détails estimatifs, délibération, rapports, correspondance (1936-1940). Camping Saint Paul, création d'un parc à voitures : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1970-1971). Avenue Gaulard. Construction des trottoirs : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1971-1972). Carrefour République / Gaulard / Cusenier, projet de passage inférieur : plans d'étude (s.d.). Aménagement d'un parking au droit des PTT : plans, correspondance (1977). Carrefour Gaulard / pont Bregille / rue Sarrail, projet de réaménagement : dossier de marché n° 89-150, correspondance (1989-1990). Raccordement à l'égout des anciens établissements Sani-Est : dossier marché n°89-130 (1989). Réfection du mur de rempart au droit du parking entre le pont de la République et le moulin Saint Paul : dossier marché n° 91-149, notes, correspondance (1987-1993). Aménagement : correspondance avec les riverains, pétition (1988-1994). Plan de circulation programme 1974, carrefour Cusenier / République : avant -projet, plans (1974). Aménagement des bords du Doubs, étude d'architecte : plan, rapport, proposition (1971).

Date

1936-1994

Cote

354W196