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1

Syndicat mixte de l'espace industriel de Besançon Palente : - PV essais d'étanchéité (1987-1988) - Chemin de Palente : plans branchements propriété Glasson (non daté), propriété GILLOT JEANBOURQUIN, (non daté), OS (1989), SCI ACCOS, (1998) ; réfection de voirie (devis et commande) (1999) - DE et BP non complétés concernant l'aménagement du carrefour route de Marchaux avec le nouveau chemin de Palente (non daté) - Plans concernant l'aménagement du carrefour route de Marchaux avec le nouveau chemin de Palente (voirie, réseaux) (1987-1990) Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise.- Quartier de l'Ile de France, contrat de ville 1ère tranche, aménagements extérieurs aux abords de la crèche et du bâtiment : plans (1993-1996). Immeubles 26 rue Charles Nodier et 1 rue du Porteau, réhabilitation : plan de plantations (1994). DSQ Palente-Les Orchamps. - Aménagement de Logements Populaires Familiaux (Lopofa) rue des Coquelicots, rue des Anémones et rue des Aubépines : délibération, marché simplifié pour plantations (non complété), plan de plantations (1993-1994). - Aménagement de la rue Gounod, 2ème tranche : plan de plantations, lettre de commande (1994). Rue Pergaud, création d'une aire de jeux : plan de plantations, marché simplifié pour plantations (non complété) (1991). Avenue du 60e RI, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Rue Antide Janvier, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Rue Savary, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Bassin de rétention route de Marchaux, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1991). Déchetterie rue Thomas Edison, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1993).

Cote
354W363
Date
1987-1996
Lieu
Déchetterie des Tilleroyes, Anémones ( rue des), Aubépines (rue des), Coquelicots (rue des ), EDISON, Thomas (rue), GOUNOD, Charles (rue), Ile de France (quartier), JANVIER, Antide (rue), Marchaux (route de ), NODIER, Charles (rue), Palente (chemin de), PERGAUD, Louis (rue), Planoise (ZUP de), Porteau (rue du), SAVARY, Alain (rue), Soixantième RI (avenue du)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Syndicat mixte de l'espace industriel de Besançon Palente...
2
Cote
620W442
Date
1998-2000
Lieu
Montboucons (chemin des), SAVARY, Alain (rue)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Autres marchés ne concernant pas directement le service...
  • Chemin des Montboucons et rue de Savary, aménagement...
3
Cote
354W277
Date
1993-2000
Lieu
SAVARY, Alain (rue)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Parc Scientifique et Industriel des Montboucons (PSI),...
4
Cote
928W72
Date
1981-2006
Lieu
SANCEY, Alfred (rue), Sansonnets (chemin des), Sapins (rue des), SARRAIL (rue du Général), Saulniers (rue des), SAVARY, Alain (rue), Savoie (rue de)
Type de document -
  • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

  • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
  • De la rue Sancey à la rue de Savoie.
5
Cote
355W120
Date
1995-1996
Lieu
RESAL (rue), SAVARY, Alain (rue), Vieilley (chemin de)
Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
6
Cote
354W224
Date
1990-1992
Lieu
Founottes (rue des), Montboucons (chemin des), SAVARY, Alain (rue)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Parc scientifique et industriel (PSI) des Montboucons),...
7
Cote
354W335
Date
1993-1995
Lieu
SAVARY, Alain (rue)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Parc scientifique et industriel (PSI) des Montboucons.-...
8
Cote
537W43
Date
1995-1999
Lieu
Casino municipal, ANDREY (rue), CLERC, Francis (rue), Grands Bas (chemin des), SAVARY, Alain (rue)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux...
9
Cote
659W285
Date
1989
Lieu
Ledoux, Claude -Nicolas (Lycée), SAVARY, Alain (rue)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Quartier de Montboucons et Montrapon
  • La Grange Ferret, réalisation d'un cinquième lycée...