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  1. Résultat n°1

    Syndicat mixte de l'espace industriel de Besançon Palente : - PV essais d'étanchéité (1987-1988) - Chemin de Palente : plans branchements propriété Glasson (non daté), propriété GILLOT JEANBOURQUIN, (non daté), OS (1989), SCI ACCOS, (1998) ; réfection de voirie (devis et commande) (1999) - DE et BP non complétés concernant l'aménagement du carrefour route de Marchaux avec le nouveau chemin de Palente (non daté) - Plans concernant l'aménagement du carrefour route de Marchaux avec le nouveau chemin de Palente (voirie, réseaux) (1987-1990) Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise.- Quartier de l'Ile de France, contrat de ville 1ère tranche, aménagements extérieurs aux abords de la crèche et du bâtiment : plans (1993-1996). Immeubles 26 rue Charles Nodier et 1 rue du Porteau, réhabilitation : plan de plantations (1994). DSQ Palente-Les Orchamps. - Aménagement de Logements Populaires Familiaux (Lopofa) rue des Coquelicots, rue des Anémones et rue des Aubépines : délibération, marché simplifié pour plantations (non complété), plan de plantations (1993-1994). - Aménagement de la rue Gounod, 2ème tranche : plan de plantations, lettre de commande (1994). Rue Pergaud, création d'une aire de jeux : plan de plantations, marché simplifié pour plantations (non complété) (1991). Avenue du 60e RI, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Rue Antide Janvier, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Rue Savary, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Bassin de rétention route de Marchaux, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1991). Déchetterie rue Thomas Edison, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1993).

    Date

    1987-1996

    Cote

    354W363

    • Contexte : 354W

    • Syndicat mixte de l'espace industriel de Besançon Palente...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  2. Résultat n°2

    Chemin des Montboucons et rue de Savary, aménagement du Carrefour, prolongement de rue et recalibrage : dossier de marché, plans, comptes rendus de réunions, procès-verbal d'essai en pression, correspondance, dossier d'intervention ultérieur sur l'ouvrage

    Date

    1998-2000

    Cote

    620W442

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Autres marchés ne concernant pas directement le service...
    • Chemin des Montboucons et rue de Savary, aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  3. Résultat n°3

    Parc Scientifique et Industriel des Montboucons (PSI), prolongement de la rue Savary et construction d'un passage souterrain pour piétons : délibération, dossier marché n° 94.87, essais à la plaque, note de calcul et plans, carnet de préfas, dossier TERRAVOUTE de présentation technique et projet architectural, rapports initial et final de contrôle technique solidité, plan conduite d'eau, plan réseau éclairage public.

    Date

    1993-2000

    Cote

    354W277

    • Contexte : 354W

    • Parc Scientifique et Industriel des Montboucons (PSI),...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  4. Résultat n°4

    De la rue Sancey à la rue de Savoie.

    Date

    1981-2006

    Cote

    928W72

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la rue Sancey à la rue de Savoie.
  5. Résultat n°5

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Chemin de Vieilley, renforcement de conduite : copie du dossier de marché n° 95-71, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunion, correspondance, estimation prévisionnelle des travaux, plans, procès-verbal d'essai en pression (1995) - Parc Scientifique et Industriel des Montboucons, aménagement de voirie et réseaux et notamment prolongement de la rue Savary : copie du DCE du service Etudes et Travaux, plans, comptes-rendus de réunions, plans (1995) - Rue Resal, renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 95-165, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunion, correspondance, estimation prévisionnelle des travaux, plans, procès-verbal d'essai en pression, résultats de contrôles (1995-1996) TS2015 (certificats de paiement)

    Date

    1995-1996

    Cote

    355W120

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  6. Résultat n°6

    Parc scientifique et industriel (PSI) des Montboucons), création d'une voie de liaison entre le chemin des Montboucons et le chemin des Founottes et pose de réseaux : dossier marché n°90-155, essais d'étanchéité, étude de sol, délibération concernant la construction du 5ème lycée, plan de bornage du lycée ; pose d'un garde-corps sur mur de soutènement : devis commande, plan et facture ; branchement IMASONIC dans le cadre du marché n°90-155 : plans, PV mesurage et estimation des parcelles, courriers (1990-1992). Rue Savary, plantations : dossier marché n° 92-149 (1992).

    Date

    1990-1992

    Cote

    354W224

    • Contexte : 354W

    • Parc scientifique et industriel (PSI) des Montboucons),...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  7. Résultat n°7

    Parc scientifique et industriel (PSI) des Montboucons.- Rue Savary, prolongement. - Purge de la déchetterie dans l'emprise de la future voirie : plans, détail estimatif du dossier de consultation des entreprises, tableau cubatures (1993). - Remblais avec les matériaux du tunnel : plans (1993). - Prolongement de la rue Savary : dossier de marché n° 94.44 (1994). - Délibération (1993). - Aménagement de la plate-forme : dossier de marché n° 95.50 (1995). - plans SCI CANOPUS.

    Date

    1993-1995

    Cote

    354W335

    • Contexte : 354W

    • Parc scientifique et industriel (PSI) des Montboucons.-...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  8. Résultat n°8

    Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux réceptionnés en 1998 pour les opérations suivantes : - RUE SAVARY, EXTENSION DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT POUR LE POLE SPORTIF DES MONTBOUCONS : marché n°98-103 (1998). - JARDINS DU CASINO, MISE EN PLACE D'UNE BARRIERE ET D'UNE GLORIETTE : marché n°98-30 (1998-1999). - JARDINS DU CASINO, MISE EN PLACE D'UN SYSTEME ANTI FRANCHISSEMENT (1998). - RUE FRANCIS CLERC - RUE ANDREY - CHEMIN DES GRANDS BAS, AMENAGEMENT DE VOIRIE ET GENIE CIVIL, RESEAUX DIVERS : marché n°95-213 (1995-1998).

    Date

    1995-1999

    Cote

    537W43

    • Contexte : 537W

    • Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  9. Résultat n°9

    La Grange Ferret, réalisation d'un cinquième lycée polyvalent, construction d'un gymnase municipal, voirie de desserte (lycée LEDOUX) : dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'utilité publique et à la mise en compatibilité du Plan d'occupation des sols (POS) nord partie ouest

    Date

    1989

    Cote

    659W285

    • Contexte : 659W

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Quartier de Montboucons et Montrapon
    • La Grange Ferret, réalisation d'un cinquième lycée...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT