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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
354W241
Date
1980-1992
Lieu
SELLIER, Victor (rue), Tilleroyes (zone industrielle des)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Zone Industrielle (ZI) des Tilleroyes, abattoir municipal...
2
Cote
462W68
Date
1980-1987
Lieu
Quatre Vents (rue des), Quatrouillots (chemin des), Refuge (rue du), Relançons (chemin des), REMBRANDT (rue), Remparts Dérasés (place des), RENAN, Ernest (rue), République (pont de la), République (rue de la), RESAL (rue), Révolution (place de la), Richebourg (rue), Rivotte (faubourg), Rivotte (rue), Rognon (chemin sous les Vignes de), Ronchaux (rue), Roses (rue des), ROUSSEAU, Jean-Jacques (rue), ROUSSEL, Romain (rue), Sanatorium (chemin du), SANCEY, Alfred (rue), Sapins (rue des), Savoie (rue de), SCHUMAN, Robert (rue), SELLIER, Victor (rue), Strasbourg (quai de)
Type de document
PLAN
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • DOMANIALITE
  • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...
3
Cote
462W37
Date
2000-2001
Lieu
SELLIER, Victor (rue)
Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • DOMANIALITE
  • Rue Victor Sellier, déclassement partiel du domaine...
4
Cote
462W36
Date
1983-1984
Lieu
SELLIER, Victor (rue)
Type de document
ENQUETE PUBLIQUE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • DOMANIALITE
  • Rue Victor Sellier, déclassement et classement partiels...
5
Cote
928W73
Date
1974-2006
Lieu
SAVOYE, Eugène (rue), SCAREMBERG, Emile (rue), SCHLUMBERGER (rue), SCHWEITZER (rue du Docteur), Sechal (rue du), SEILER, Charles (rue), Selle (chemin de la), SELLIER, Victor (rue), SEMARD, Pierre (rue), Sentier (rue du)
Type de document -
  • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

  • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
  • De la rue Eugène Savoye à la rue du Sentier.
6

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1996 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Fourniture de produits chimiques pour le traitement de l'eau potable pour l'année 1996 (96-04) - Fournitures de compteurs d'eau pour 1996 (96-06) - Fournitures de compteurs d'eau pour 1996 (96-07) - Terrassements et travaux pour l'établissement des branchements d'eau pour 1996 (96-33) - Fourniture de matériel en fonte ductile (tuyaux et pièces de raccords) pour 1996 (96-34) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour 1996 (96-43) - Station de traitement d'eau potable de Chailluz, rénovation du système de régulation des filtres à sable (96-264) - Achat d'un véhicule (main levée de caution et copie de factures) (96-21) - Rue d'Arènes, renouvellement des réseaux (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-146) - Desserte des propriétés à l'arrière de la City (Etudes et Travaux - détail estimatif, bordereau des prix) ('96-115) - Chemin du Point du Jour, renouvellement de la conduite d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-196) - Chemin des Chavanney, renouvellement de conduite (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-162) - Rue du Funiculaire, renouvellement des réseaux (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-207) - Domaine de Château-Galland, travaux primaires d'extension des réseaux (Etudes et Travaux - détail estimatif, acte d'engagement, CCAP) (95-210) - Analyses d'eau pour 1996 (Hygiène et Santé - copie du marché de prestation) (96-08) - Rues V. Sellier et A. Thomas, voie de liaison projetée (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-86) Rues Andrey, Francis Clerc et des Grands Bas, aménagements de voirie (Etudes et Travaux - détail estimatif, bordereau des prix) (95-213) Rues Suard et Marie-Louise, reprise des réseaux (Etudes et Travaux - détail estimatif, bordereau des prix) (96-245)

Cote
355W83
Date
1995-1998
Lieu
Chailluz (station de pompage et de traitement de), ANDREY (rue), Arènes (rue d'), Château Galland (ZAC de), CLERC, Francis (rue), Funiculaire (rue du), Grands Bas (rue des), MARIE-LOUISE (rue), Point du Jour (chemin du ), SELLIER, Victor (rue), SUARD (rue), THOMAS, Albert (rue)
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...
7
Cote
480W6
Date
1997-1998
Lieu
Casino municipal, Tilleroyes (école Publique des), Essarts l'Amour (chemin des), FLAMMARION, Camille (rue), Mirounes (chemin des), SELLIER, Victor (rue)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1997...
8
Cote
250W75
Date
1951-1981
Lieu
SARRAIL (rue du Général), Saulniers (rue des), Savoie (rue de), SAVOYE, Eugène (rue), SCHLUMBERGER (rue), SCHUMAN, Robert (rue), SCHWEITZER (rue du Docteur), Sechal (rue du), SEILER, Charles (rue), SELLIER, Victor (rue), SEMARD, Pierre (rue)
Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
9
Cote
354W160
Date
1950-1984
Lieu
Sechal (rue du), SELLIER, Victor (rue), Strasbourg (quai de), THOMAS, Albert (rue), Tunnel (rue du)
Type de document
MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN, NOTE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Rue Albert Thomas, ZI de Trepillot, construction de...
10
Cote
467W5
Date
1995-2000
Lieu
ANDREY (rue), Chevanney (chemin des), KENNEDY, John F. (boulevard), Mirounes (chemin des), PICARD, Emile (rue), SELLIER, Victor (rue), THOMAS, Albert (rue)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1996...
11
Cote
355W124
Date
1994-1996
Lieu
Arènes (rue d'), Crotot (chemin du), FABRE (rue), Fontaine (rue de la), LA FAYETTE (rue), RODIN, Auguste (rue), SELLIER, Victor (rue), THOMAS, Albert (rue)
Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
12
Cote
462W38
Date
2006
Lieu
Echenoz de Velotte (chemin des), SELLIER, Victor (rue)
Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • DOMANIALITE
  • Chemin de défruit, déclassement du domaine public :...