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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Projet de voie entre la rue Sarrail et la place des Jacobins, exécution d'un tronçon au droit de la SCI SEGUR : dossier de marché (1972), une lettre de 1956 (1956-1972) Rue Eugène Savoye, prolongement d'égout : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1963). Rue Pierre Semard. Construction d'une partie de la rue prolongée : dossier de marché, correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal (1966-1967). Construction d'un égout : dossier de marché (1966-1967). Prolongement : dossier de marché n° 77-81 (1977-1979). Lotissement du CRL, rue de Belfort, rue Pierre Semard, construction d'un égout : dossier de marché (1953-1954). Rue de la Rotonde, mise à l'alignement des propriétés n° 1 et 3 : pièces du dossier de consultation des entreprises, plans, procès-verbaux de mesurage des parcelles, correspondance, notes (1976-1978). Rue Alfred Sancey, construction d'un égout : dossier de marché, correspondance, notamment avec les riverains, extraits des délibérations du Conseil municipal (1957-1959).
Cote
354W162
 Date
1953-1979
 Lieu
Jacobins (place des), Rotonde (rue de la), SANCEY, Alfred (rue), SARRAIL (rue du Général), SAVOYE, Eugène (rue), SEMARD, Pierre (rue)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION

  • Contexte : 354W

  • Projet de voie entre la rue Sarrail et la place des...
2

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1935-1969)
Cote
2T3
 Date
1935-1969
 Lieu
Belfort (rue de), Brulefoin (chemin de), Fontaine Ecu (rue de), GRENIER (rue), MERMOZ, Jean (rue), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), Polygone (rue du), Refuge (rue du), RESAL (rue), SEMARD, Pierre (rue), Tamaris (rue des), Vieilley (chemin de)
 Type de document
DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 2T

  • Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...
3

Rue du Muguet. Modification d'un évitement bus : pièces de marché, comptage de véhicules de mars 1984 (1984-1985). Rue du Muguet - rue des Cras, aménagement de voirie et d'une place de retournement bus, modification d'un passage inférieur piétons : dossier de marché n° 84-143, plan de plantation (1984). Construction d'un plateau EPS au groupe scolaire Condorcet : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1970-1972). Aménagement et élargissement partiel : plans, pièces de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de mesurage et d'estimations des parcelles (1959). Projet d'égout : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, carnet d'attachements (1958-1961). Prolongement de la rue du 11 novembre : - à la rue de Cras : pétition riverains 1975) - rectification d'alignement et état parcellaire (1962) - à la rue de la Corvée : plans, pièces marché, délibération (1964) - affaire HERZIG, expropriation (1957-1959) - délibération et enquête publique (1959-1962) Réseau assainissement, renforcement (tranche ferme rue Lebeuf - rue de Belfort et rue de la Corvée - rue Nicolas Nicole ; tranche conditionnelle : rue des Cras - rue Pierre Semard) : dossier marché n° 86-180, inspection télévisée (1987) ; rue de Belfort, renforcement de l'égout entre rue de la Pernette et rue du Dr Schweitzer : document d'études et pétitions (1984-1986) ; dossier de plan par rue.
Cote
354W143
 Date
1957-1987
 Lieu
Condorcet (Ecole Publique maternelle et primaire), Belfort (rue de), Corvée (rue de la), Cras (rue des), LEBEUF, Auguste (rue), Muguet (rue du ), NICOLE, Nicolas (rue), Onze Novembre (rue du), SEMARD, Pierre (rue)
 Type de document
DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, PLAN

  • Contexte : 354W

  • Rue du Muguet. Modification d'un évitement bus : pièces...
4

De la rue Scaremberg au quartier Sous Beauregard.
Cote
958W64
 Date
1898-1986
 Lieu
SCAREMBERG, Emile (rue), SCHLUMBERGER (rue), SCHWEITZER (rue du Docteur), Sechal (rue du), SEILER, Charles (rue), SEMARD, Pierre (rue), Sentier (rue du), SIFFERT, Charles (avenue), Soixantième RI (avenue du), Sources (rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

  • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
  • De la rue Scaremberg au quartier Sous Beauregard.
5

De la rue Eugène Savoye à la rue du Sentier.
Cote
928W73
 Date
1974-2006
 Lieu
SAVOYE, Eugène (rue), SCAREMBERG, Emile (rue), SCHLUMBERGER (rue), SCHWEITZER (rue du Docteur), Sechal (rue du), SEILER, Charles (rue), Selle (chemin de la), SELLIER, Victor (rue), SEMARD, Pierre (rue), Sentier (rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

  • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
  • De la rue Eugène Savoye à la rue du Sentier.
6

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue de Belfort, renforcement du réseau d'eau potable entre la rue Charles Fourier et la rue Baille : copie du dossier de marché n° 85-173, correspondance, plans, comptes-rendus de réunion, notes (1985-1987) - Rues Lebeuf, de Belfort, de la Corvée, N.Nicole, des Cras et Pierre Semard, renforcement du réseau d'assainissement (opération du service Etudes et Travaux) : plans, comptes-rendus de réunions (1986) - Chemin des Deux Lys, prolongement de conduite : plans, devis estimatif, correspondance (1986-1987) - Rue Léonce Pingaud, renouvellement de conduite : plans (1987) - Rue de la Raye, travaux et terrassements pour le renouvellement de conduite et de branchements : copie du dossier de marché n° 87-106, plans (1987-1988) - Rue Battant, aménagement de la voie piétons-bus et pose de réseaux : copie du dossier de marché n°87-63 du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion de chantier, correspondance, plans (1987)
Cote
355W102
 Date
1985-1988
 Lieu
Battant (rue), Belfort (rue de), Corvée (rue de la), Cras (rue des), Deux Lys (chemin des), LEBEUF, Auguste (rue), NICOLE, Nicolas (rue), PINGAUD, Léonce (rue), Raye (rue de la), SEMARD, Pierre (rue)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
7

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Sarrail (rue du Général) à Semard, Pierre (rue)
Cote
250W75
 Date
1951-1981
 Lieu
SARRAIL (rue du Général), Saulniers (rue des), Savoie (rue de), SAVOYE, Eugène (rue), SCHLUMBERGER (rue), SCHUMAN, Robert (rue), SCHWEITZER (rue du Docteur), Sechal (rue du), SEILER, Charles (rue), SELLIER, Victor (rue), SEMARD, Pierre (rue)
 Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
8

Relevé topographique, planche n° 19 - 25 , chantier n° - , Rue de Belfort - Rue des Jardins - Rue de l'Eglise - Avenue de la Vaîte - Rue Semard , section BP/CL : plan au 1/500ème, levé en JUIN.76 , reporté en SEPT.76
Cote
377W865
 Date
1976
 Lieu
Belfort (rue de), Eglise (rue de l'), Jardins (rue des), SEMARD, Pierre (rue), Vaite (avenue de la)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 19 - 25 , chantier...