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Relevé topographique, planche n° 36 - 45 , chantier n° 266 , Avenue Clémenceau - Rues Leroy - Vieille - Labbé - Deubel - Avenue Charles Siffert , section HY : plan au 1/200ème, levé en SEPT.85 , reporté en SEPT.85

377W338

1985

CLEMENCEAU, Georges (avenue), DEUBEL, Léon (rue), LABBE (rue), LEROY, Pierre (rue), SIFFERT, Charles (avenue), VIEILLE, Félix (rue)

PLAN

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Sentier (rue du) à Tamaris (rue des)

250W76

1951-1981

Sentier (rue du), Septième Armée Américaine (avenue de la), Serre (chemin de), SIFFERT, Charles (avenue), Soixantième RI (avenue du), Sources (rue des), Stand (rue du), STENDHAL (rue), Strasbourg (quai de), SUARD (rue), Tallenay (route de), Tamaris (rue des)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Relevé topographique, planche n° 37 - 47 , chantier n° - , Rocade de Battant - Avenue Siffert , section AZ/BC : plan au 1/200ème, levé en - , reporté en -

377W378

1982

FAURE, Edgar (avenue), SIFFERT, Charles (avenue)

PLAN

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W9

1953

Avenir (rue de l'), Battant (rue), Belfort (rue de), Bergère (rue de la), BERNARD, Tristan (rue), BERSOT (rue), Bouez, Les Echenoz de (lieu-dit), Bousserotte, La (lieu-dit), Brosses (rue des), BRUAND, Nicolas (rue), CARNOT (avenue), Chaille de Saint Claude, A la (lieu-dit), Chalezeule (rue de), Charigney (rue de), Chasnot (rue du), Chateaufarine (lieu-dit), Chatels, Les Trois (lieu-dit), CLERC, Francis (rue), Convention (rue de la), COURBET, Gustave (rue), Courtils (rue des), Cras (rue des), Crotot (chemin du), DELACROIX, Alphonse (rue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Fontaine Ecu (rue de), Fontenottes (rue des), FRANK, Anne (rue), GAULARD, Arthur (avenue), Géraniums (avenue des), Grand Buisson (chemin du), Grande Rue, Grange du Collège (rue de la), Granges (rue des), Graviers Blancs, Les (lieu-dit), Gray (route de), Grette (rue de la), Huit Septembre (place du), ISENBART, (rue), LEVERRIER, Urbain (rue), Madeleine (rue de la), Malpas (chemin de), MARIE-LOUISE (rue), MERCIER (rue des Frères), Montrapon (lieu-dit), NICOLE, Nicolas (rue), Oratoire (rue de l'), Palente (lieu-dit), PATEU (rue), PERGAUD, Louis (rue), Pièces, Aux Grandes (lieu-dit), PLANCON, Gabriel (rue), Point du Jour (chemin du ), Pontarlier (rue de), Préfecture (rue de la), Ragots (chemin des), Relançons (chemin des), République (rue de la), Sanatorium (chemin du), SIFFERT, Charles (avenue), Tilleroyes, Les (lieu-dit), Trépillot (rue de), Trépillot, A (lieu-dit), Trulères (chemin des), Tunnel (rue du), Vareilles Dessous (lieu-dit), Vesoul (rue de), VIANCIN, Charles (rue), Vieilles Perrières (rue des), Vieilley (chemin de), Vignier (rue de ), Villas (rue des), Violettes (rue des)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Relevé topographique, planche n° 36 - 42 , chantier n° 65 , Rue de Dole - Avenue Charles Siffert - Rue Oudet - Rue Antide Janvier - Rue Marulaz - Rue d'Arènes , section DV/DW : plan au 1/200ème, levé en FEV.80, reporté en AVRIL.80 Relevé topographique, planche n° 36 - 42 , chantier n° 240 , Rue de Dole - Avenue Charles Siffert - Rue Oudet - Rue Antide Janvier - Rue Marulaz - Rue d'Arènes , section DV/DW : plan au 1/200ème, levé en NOV.84 , reporté en JANV.86

377W335

1980-1986

Arènes (rue d'), Dole (rue de), JANVIER, Antide (rue), MARULAZ (rue), OUDET (rue), SIFFERT, Charles (avenue)

PLAN

Quartier de la Butte - Vues aériènnes de la CCIDM. Tupin

6Fi59

1990-2005

Canot (résidence universitaire), Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs (CCID), Haag, Jules (Lycée), Butte (quartier de la), LABBE (rue), SIFFERT, Charles (avenue), VILLARCEAU (avenue)

Avenues Clémenceau, Siffert et rue Vieille, renouvellement de conduites d'eau et terrassements pour la rénovation des branchements : dossier de marché (MA 20-096)

620W332

2000-2002

CLEMENCEAU, Georges (avenue), SIFFERT, Charles (avenue), VIEILLE, Félix (rue)

Quartier de la Butte - Vues de l'avenue SiffertM. Tupin

6Fi66

1972

Usine des Compteurs, Butte (quartier de la), SIFFERT, Charles (avenue)

De l'avenue de la Septième armée américaine à la rue Suard.

928W74

1973-2006

Septième Armée Américaine (avenue de la), SERRES, Olivier de (rue), SIFFERT, Charles (avenue), Sources (rue des), Stand (rue du), Strasbourg (Quai de), SUARD (rue)

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1996 pour les opérations suivantes : - Chemin des Torcols et Chemin des Grands Bas, aménagement de voirie (1994-1996). - Avenues Siffert et Villarceau, reprise de chaussées et travaux de voirie (1996). -Rue d'Arènes, aménagement de voirie et renouvellement des réseaux (1996), complété par un dossier sur le déplacement de la statue de Jouffroy d'Abbans. - Carrefour Boulevard Allende - avenue de Bourgogne, plantations (1996-1999).

467W4

1994-1999

ALLENDE, Salvator (boulevard), Arènes (rue d'), Grands Bas (chemin des), SIFFERT, Charles (avenue), Torcols (chemin des), VILLARCEAU (avenue)

Avenues Clémenceau, Siffert et rue Vieille, renouvellement de la conduite d'eau et terrassement pour la rénovation des branchements : dossier de marché, dossier d'intervention ultérieur sur l'ouvrage, attachements, accords techniques, dossier de contrôle de compactage de tranchée au pénétromètre, listes des prises d'eau, constat des lieux avant travaux, procès-verbal d'essai en pression, autorisation d'intervention sur domaine privé

620W352

2000-2001

CLEMENCEAU, Georges (avenue), SIFFERT, Charles (avenue), VIEILLE, Félix (rue)

De la rue Scaremberg au quartier Sous Beauregard.

958W64

1898-1986

SCAREMBERG, Emile (rue), SCHLUMBERGER (rue), SCHWEITZER (rue du Docteur), Sechal (rue du), SEILER, Charles (rue), SEMARD, Pierre (rue), Sentier (rue du), SIFFERT, Charles (avenue), Soixantième RI (avenue du), Sources (rue des)

Relevé topographique, planche n° 36 - 42 , chantier n° 379 , Rue de Dole - Avenue Charles Siffert - Rues Oudet - Marulaz - d'Arènes - Rue A. Janvier , section DV/DW : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.91 , reporté en AVRIL.91

377W336

1991

Arènes (rue d'), Dole (rue de), JANVIER, Antide (rue), MARULAZ (rue), OUDET (rue), SIFFERT, Charles (avenue)

PLAN

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue de l'Industrie, renforcement de conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 99-108, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, autorisations des riverains à effectuer les travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999) TS2015 - Chemin des Ecoles des Tilleroyes, extension de conduite d'eau : copies de pièces du marché n°20-97, autorisations des riverains à effectuer les travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (2000) (dossier administratif du marché pas archivé en 2006) - Centre technique municipal, construction d'un parking : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 99-244 (2000) (dossier administratif pas archivé) - Chemin des Germinettes, construction d'un réseau d'assainissement : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 99-225 (2000) (dossier administratif pas archivé) - Avenue Clemenceau, rue Siffert et rue Vieille, renouvellement de conduite : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 20-096 (2000) (dossier administratif pas archivé) - Rue de Chaillot, renforcement et extension du réseau d'eau : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 20-117 (2000) (dossier administratif pas archivé) - Chemin des Saint Martin, renforcement de conduite d'eau : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 20-146 (2000) (dossier administratif pas archivé) - Réservoir de la Grette, réfection de l'étanchéité intérieure : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 20-162 (2000) (dossier administratif pas archivé)

355W133

1999-2000

Centre Technique Municipal (CTM), Grette (réservoir de la), Chaillot (rue de), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Germinettes (chemin des), Industrie (rue de l'), Martin (rue des Saints), SIFFERT, Charles (avenue), Tilleroyes (chemin des Ecoles des), VIEILLE, Félix (rue)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Pont et avenue de Canot, élargissement : dossiers de présentation du projet (1976), dossier d'étude d'impact (1978), rapports et plans de l'architecte DPLG (1978), plans, correspondances, notes, comptes-rendus de réunions, délibérations, photographies, photomontages (1976-1979) . Projet de rocade entre la gare d'eau et l'avenu Siffert : plans (sans date). Plan de circulation, programme 1978, financement : plans, correspondances, notes, délibérations (1977-1980). Carrefour dénivelé RN 57 / boulevard nord, aménagement (dossier Direction Départementale de l'Equipement) : pièces et plans du dossier de consultation des entreprises, proposition conseil de quartier, photographies, comptages de la circulation, arrêté préfecture pour déclaration d'utilité publique (1975-1976).

354W314

1975-1980

BLUM, Léon (boulevard), Canot (pont de), CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), Gare d'Eau (avenue de la), Huit Mai 1945 (avenue du), KENNEDY, John F. (boulevard), SIFFERT, Charles (avenue)

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1997 pour les opérations suivantes : - Décharge des Andiers, aire de lavage pour poids lourds (décroteur) (1997). - Quartier Ile de France, aménagement extérieur aux abords de la crèche et du bâtiment (entrées 2 et 4) (1996-1997). - Travaux rue Suard et rue Marie-Louise, coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (1997). - Programme de travaux 1997, coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (1997-2000). -Opérations voirie-réseaux divers rue de la Préfecture, chemin de l'Espérance, quartier Palente, en matière de sécurité et de protection de la santé (1997-2000). - Avenue Villarceau, aménagement d'espaces verts - Avenue Siffert, remplacement de garde-corps passage piétons (1996-1997). - Chemin du Point du Jour, extension de l'égout et renouvellement de conduite d'eau (1996-1998).

480W2

1996-2000

Espérance (chemin de l'), Ile de France (quartier), MARIE-LOUISE (rue), Palente (quartier), Point du Jour (chemin du ), Préfecture (rue de la), SIFFERT, Charles (avenue), SUARD (rue), VILLARCEAU (avenue)

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1997 pour les opérations suivantes : - Rues Suard et Marie-Louise, reprise des réseaux eau et assainissement (1996-1999). - Ecole des Tilleroyes Jean Boichard, aménagement des abords (1996-1997). - Avenue Siffert, remplacement du garde-corps du passage piétons (1996-1997). - Rue Plançon et avenue Louise Michel, aménagement de voirie (1995-1997).

480W4

1995-1999

Tilleroyes (école Publique des), MARIE-LOUISE (rue), MICHEL, Louise (avenue), PLANCON, Gabriel (rue), SIFFERT, Charles (avenue), SUARD (rue)