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25 résultats

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  1. Résultat n°1

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W9

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  2. Résultat n°2

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres Q à S : Chemin des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue du Refuge ; Chemin des Relançons ; Rue Rembrandt ; Place des Remparts Dérasés ; Rue Ernest Renan ; Pont de la République ; Rue de la République ; Rue Résal ; Place de la Révolution ; Rue de Richebourg ; Faubourg Rivotte ; Rue Rivotte ; Chemin Sous les Vignes de Rognon ; Rue Ronchaux ; Rue des Roses ; Rue Jean-Jacques Rousseau ; Rue Romain Roussel ; Chemin du Sanatorium ; Rue Alfred Sancey ; Rue des Sapins ; Rue de Savoie ; Rue Robert Schuman ; Rue Victor Sellier ; Quai de Strasbourg). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W68

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  3. Résultat n°3

    Relevé topographique, planche n° 13 - 39 , chantier n° 51 , Chemin du Sanatorium , section MP : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.79 , reporté en MAI.79/JUIN.88

    Date

    1979-1988

    Cote

    377W21

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 13 - 39 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  4. Résultat n°4

    Chemin des Germinettes, construction d'un réseau d'assainissement : dossier de marché (n°225 de 1999). 1999-2000. Rue Albert Thomas, au droit de JPM, collecteur de liaison : devis, plans (2000). Chemins du Sanatorium, des Tilleroyes et de la Chaille : construction d'un mur de soutènement : dossier de marché (n°168 de 1999). 1999-2000. Cimetière de Saint Claude, extension du jardin d'urnes : dossier de marché (n°158 de 1999) et travaux de plantations et d'aménagement : dossier de marché (n°46 de 2000). 1999-2000. Parc Scientifique et Industriel, liaison avec la rue de Chaillot.- création d'une voie d'accès pour les bâtiments de la SAIEMB : dossier de marché (n°174 de 2000).

    Date

    1999-2000

    Cote

    662W4

    • Contexte : 662W

    • Chemin des Germinettes, construction d'un réseau d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  5. Résultat n°5

    Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre S à V (concernent Chemin du Sanatorium ; Chemin des Sansonnets ; Chemin des Saulniers ; Société Civile Immobilière de Franche-Comté et du Nivernais, comprise entre Rue Général Brulard, Chemin Sous les Vignes de Rognon et Chemin de Velotte ; Rue des Tamaris ; Chemin de Terre Rouge ; Chemin des Ecoles des Tilleroyes ; Chemin des Tilleroyes ; Chemin des Torcols ; Propriété TEB, rue du Trey -1956- ; Chemin des Trulères ; Rue du Tunnel ; Chemin des Vareilles du Milieu ; Rue de Verdun ; Chemin du Vernois). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

    Date

    1956-1961

    Cote

    462W57

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  6. Résultat n°6

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Saint-Martin (rue des) à Sapins (rue des)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W74

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  7. Résultat n°7

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marchés Liste des marchés concernés : - Station de pompage de Saint Jean (au pied de la citadelle), travaux d'équipement : pièces de marché, plans (1973-1975) - Réseau de distribution d'eau de Saint Claude, renforcement par la pose d'une conduite rue de Vesoul) : procès-verbal de réception définitive, plans (1975-1978) - Chemin des Torcols et chemin de Valentin, renforcement des canalisations : pièces de marché (1976-1978) - Chemin du Sanatorium, adduction d'eau : bordereau des prix, copie de l'acte d'engagement (1975) - Réseau d'eau de Saint-Ferjeux.- Avenue Clémenceau, renforcement de conduite : pièces de marché (1975-1977) - Chemin d'Avanne à Velotte et dans le secteur de Velotte, établissement d'une conduite : dossier de marché (1975-1978) - Chemin de Mazagran, établissement d'une conduite : dossier de marché (1976-1977) - La Malcombe et quartier de Port Douvot, alimentation en eau : pièces de marché (1974-1976) - Rue de Belfort, remplacement de conduite entre l'avenue Foch et l'avenue Carnot : pièces de marché, plans (1974-1976) - Avenue de la Paix, déplacement de la canalisation pour la construction d'un viaduc : pièces de marché, plans (1974) - Commune de Chalezeule, alimentation en eau à partir de la commune de Besançon : dossier de marché, plans (1971-1974) - Ecole nationale de perfectionnement de Château Galland, alimentation en eau : extraits des délibérations du Conseil Municipal, devis estimatif, plan (1969) - Chemin des Graviers Blancs, rue de Vesoul et rue Leverrier, pose d'une conduite d'eau : dossier de marché (1973) - Extension de la Zone Industrielle (ZI) de Trepillot, alimentation en eau : dossiers de marché, plans (1971-1973) - Zone Industrielle (ZI) de Chateaufarine, établissement du réseau d'eau : dossier de marché incomplet (1970-1973)

    Date

    1969-1979

    Cote

    355W72

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  8. Résultat n°8

    Relevé topographique, planche n° 11 - 38 , chantier n° 51 , Chemin du Sanatorium , section MT : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.79 , reporté en mai 1979

    Date

    1979

    Cote

    377W11

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 11 - 38 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  9. Résultat n°9

    Quartier de Chaudanne, création d'un collecteur d'assainissement et renouvellement des branchements d'eau : dossier de marché n°01-163 (2001-2003). Chemins de la Chaille et du Sanatorium, aménagements de voirie : aménagement de voirie : dossier de marché de travaux n°85 de 2001 (2001-2002).

    Date

    2001-2003

    Cote

    744W6

    • Contexte : 744W

    • Quartier de Chaudanne, création d'un collecteur d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  10. Résultat n°10

    Du chemin Pierre de Ronsard au chemin du Sanatorium.

    Date

    1986-2006

    Cote

    928W71

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • Du chemin Pierre de Ronsard au chemin du Sanatorium.
  11. Résultat n°11
    VISITES d'HOMMES d'ETAT et de MINISTRES (suite) - Visite du président de la République Albert LEBRUN.- visite de la cité universitaire Canot, inauguration de l'école d'horlogerie et de l'institut de chronométrie, visite du sanatorium des Tilleroyes, de l'observatoire, visite du préventorium de Palente et du préventorium des Salins de Brégille : dossier d'organisation, reportage photographique, programmes, correspondance (dimanche 2 juillet 1933). Numérisation partielle. - Visite de M, MARIE, ministre de l'Education Nationale (1952)

    27 medias

    VISITES d'HOMMES d'ETAT et de MINISTRES (suite) - Visite du président de la République Albert LEBRUN.- visite de la cité universitaire Canot, inauguration de l'école d'horlogerie et de l'institut de chronométrie, visite du sanatorium des Tilleroyes, de l'observatoire, visite du préventorium de Palente et du préventorium des Salins de Brégille : dossier d'organisation, reportage photographique, programmes, correspondance (dimanche 2 juillet 1933). Numérisation partielle. - Visite de M, MARIE, ministre de l'Education Nationale (1952)

    Date

    1933-1952

    Cote

    3K2

    • Contexte : 3K - Protocole et distinctions honorifiques

    • VISITES et RECEPTIONS OFFICIELLES
    • VISITES d'HOMMES d'ETAT et de MINISTRES (suite) - Visite...
  12. Résultat n°12

    Du square Saint-Amour à la rue Eugène Savoye.

    Date

    1898-1986

    Cote

    958W63

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • Du square Saint-Amour à la rue Eugène Savoye.
  13. Résultat n°13

    Chemin du Sanatorium, implantation école cadres et infirmiers, aménagement de voies d'accès (service voirie) : plans, correspondance, avis services techniques (1976-1979) ; raccordement à l'égout de l'Association Départementale d'Aide Pour l'Enfance Inadaptée (ADAPEI) : dossier de marché n° 86-177 (1986-1989) ; construction d'un égout : dossier de marché n° 90-11 (1989-1991) ; raccordement du lotissement DEVIQ : dossier de marché n° 92-36 (1991-1992).

    Date

    1976-1992

    Cote

    354W48

    • Contexte : 354W

    • Chemin du Sanatorium, implantation école cadres et...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  14. Résultat n°14

    Relevé topographique, planche n° 12 - 37 , chantier n° 51 , Chemin du Sanatorium , section MT / MP : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.79 , reporté en mai 1979

    Date

    1979

    Cote

    377W17

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 12 - 37 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  15. Résultat n°15

    Chemin entre le Sanatorium des Tilleroyes et la commune de Serre : plans (1929-1932). Chemin du Sanatorium, raccordement de la propriété DEFAUCOMPRE : plans (1974) ; aménagement au droit de l'ADAPEI : dossier de marché (1979-1982) ; lotissement DEVIQ "Le domaine des Chênes" : plans, essais d'étanchéité (1995). Rue Lavoisier (ancien chemin du Sanatorium), assainissement : dossier de marché, conventions (1973-1974).

    Date

    1929-1995

    Cote

    354W60

    • Contexte : 354W

    • Chemin entre le Sanatorium des Tilleroyes et la commune...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  16. Résultat n°16

    Relevé topographique, planche n° 17 - 39 , chantier n° 81 , Chemin du Sanatorium , section MW : plan au 1/200ème, levé en octobre 1980 , reporté en octobre 1980

    Date

    1980

    Cote

    377W38

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 17 - 39 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  17. Résultat n°17

    Relevé topographique, planche n° 14 - 38 , chantier n° 51 , Chemin du Sanatorium , section MP / MW : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.79 , reporté en mai 1979

    Date

    1979

    Cote

    377W24

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 14 - 38 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  18. Résultat n°18

    Rue Kastler, création d'une zone d'activités, travaux de viabilité : dossier de marché n°254 de 1999 (1999-2001). Fourniture et pose d'une clôture grillagée rue Einstein : dossier de marché n°171 de 2002 (2002) Chemin du Sanatorium, mise à l'alignement et élargissement d'une voie : dossier de marché n°69 de 2000 (1999-2001). Rue de Vesoul et rue Reclus : création d'une voie de liaison rues Combe aux Chiens et Avicenne - élargissement du chemin de la Combe aux Chiens : dossier de marché n°24 de 2000 (1999-2001) - création de la rue d'Avicenne : dossier de marché (1999-2001)

    Date

    1999-2002

    Cote

    715W8

    • Contexte : 715W

    • Rue Kastler, création d'une zone d'activités, travaux...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  19. Résultat n°19

    Relevé topographique, planche n° 18 - 40 , chantier n° 81 , Chemin des Tilleroyes - Chemin de la Chaille - Chemin du Sanatorium , section MW : plan au 1/200ème, levé en octobre 1980 , reporté en octobre 1980

    Date

    1980

    Cote

    377W40

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 18 - 40 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  20. Résultat n°20

    Relevé topographique, planche n° 12 - 38 , chantier n° 51 , Chemin du Sanatorium , section MP : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.79 , reporté en mai 1979

    Date

    1979

    Cote

    377W18

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 12 - 38 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES