Sanatorium (chemin du)

1

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W9

Contexte : 12W
Permis de construire et autorisations de voirie, année...

Producteur :

SERVICE URBANISME

2

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres Q à S : Chemin des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue du Refuge ; Chemin des Relançons ; Rue Rembrandt ; Place des Remparts Dérasés ; Rue Ernest Renan ; Pont de la République ; Rue de la République ; Rue Résal ; Place de la Révolution ; Rue de Richebourg ; Faubourg Rivotte ; Rue Rivotte ; Chemin Sous les Vignes de Rognon ; Rue Ronchaux ; Rue des Roses ; Rue Jean-Jacques Rousseau ; Rue Romain Roussel ; Chemin du Sanatorium ; Rue Alfred Sancey ; Rue des Sapins ; Rue de Savoie ; Rue Robert Schuman ; Rue Victor Sellier ; Quai de Strasbourg). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W68

Contexte : 462W
DOMANIALITE
Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

3

Relevé topographique, planche n° 13 - 39 , chantier n° 51 , Chemin du Sanatorium , section MP : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.79 , reporté en MAI.79/JUIN.88

Date

1979-1988

Cote

377W21

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 13 - 39 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

4

Chemin des Germinettes, construction d'un réseau d'assainissement : dossier de marché (n°225 de 1999). 1999-2000. Rue Albert Thomas, au droit de JPM, collecteur de liaison : devis, plans (2000). Chemins du Sanatorium, des Tilleroyes et de la Chaille : construction d'un mur de soutènement : dossier de marché (n°168 de 1999). 1999-2000. Cimetière de Saint Claude, extension du jardin d'urnes : dossier de marché (n°158 de 1999) et travaux de plantations et d'aménagement : dossier de marché (n°46 de 2000). 1999-2000. Parc Scientifique et Industriel, liaison avec la rue de Chaillot.- création d'une voie d'accès pour les bâtiments de la SAIEMB : dossier de marché (n°174 de 2000).

Date

1999-2000

Cote

662W4

Contexte : 662W
Chemin des Germinettes, construction d'un réseau d'assainissement...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

5

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre S à V (concernent Chemin du Sanatorium ; Chemin des Sansonnets ; Chemin des Saulniers ; Société Civile Immobilière de Franche-Comté et du Nivernais, comprise entre Rue Général Brulard, Chemin Sous les Vignes de Rognon et Chemin de Velotte ; Rue des Tamaris ; Chemin de Terre Rouge ; Chemin des Ecoles des Tilleroyes ; Chemin des Tilleroyes ; Chemin des Torcols ; Propriété TEB, rue du Trey -1956- ; Chemin des Trulères ; Rue du Tunnel ; Chemin des Vareilles du Milieu ; Rue de Verdun ; Chemin du Vernois). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

Date

1956-1961

Cote

462W57

Contexte : 462W
DOMANIALITE
Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement,...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

6

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Saint-Martin (rue des) à Sapins (rue des)

Date

1951-1981

Cote

250W74

Contexte : 250W
Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

Producteur :

SERVICE VOIRIE

7

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marchés Liste des marchés concernés : - Station de pompage de Saint Jean (au pied de la citadelle), travaux d'équipement : pièces de marché, plans (1973-1975) - Réseau de distribution d'eau de Saint Claude, renforcement par la pose d'une conduite rue de Vesoul) : procès-verbal de réception définitive, plans (1975-1978) - Chemin des Torcols et chemin de Valentin, renforcement des canalisations : pièces de marché (1976-1978) - Chemin du Sanatorium, adduction d'eau : bordereau des prix, copie de l'acte d'engagement (1975) - Réseau d'eau de Saint-Ferjeux.- Avenue Clémenceau, renforcement de conduite : pièces de marché (1975-1977) - Chemin d'Avanne à Velotte et dans le secteur de Velotte, établissement d'une conduite : dossier de marché (1975-1978) - Chemin de Mazagran, établissement d'une conduite : dossier de marché (1976-1977) - La Malcombe et quartier de Port Douvot, alimentation en eau : pièces de marché (1974-1976) - Rue de Belfort, remplacement de conduite entre l'avenue Foch et l'avenue Carnot : pièces de marché, plans (1974-1976) - Avenue de la Paix, déplacement de la canalisation pour la construction d'un viaduc : pièces de marché, plans (1974) - Commune de Chalezeule, alimentation en eau à partir de la commune de Besançon : dossier de marché, plans (1971-1974) - Ecole nationale de perfectionnement de Château Galland, alimentation en eau : extraits des délibérations du Conseil Municipal, devis estimatif, plan (1969) - Chemin des Graviers Blancs, rue de Vesoul et rue Leverrier, pose d'une conduite d'eau : dossier de marché (1973) - Extension de la Zone Industrielle (ZI) de Trepillot, alimentation en eau : dossiers de marché, plans (1971-1973) - Zone Industrielle (ZI) de Chateaufarine, établissement du réseau d'eau : dossier de marché incomplet (1970-1973)

Date

1969-1979

Cote

355W72

Contexte : 355W
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...

Producteur :

DIRECTION EAUX

8

Relevé topographique, planche n° 11 - 38 , chantier n° 51 , Chemin du Sanatorium , section MT : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.79 , reporté en mai 1979

Date

1979

Cote

377W11

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 11 - 38 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

9

Quartier de Chaudanne, création d'un collecteur d'assainissement et renouvellement des branchements d'eau : dossier de marché n°01-163 (2001-2003). Chemins de la Chaille et du Sanatorium, aménagements de voirie : aménagement de voirie : dossier de marché de travaux n°85 de 2001 (2001-2002).

Date

2001-2003

Cote

744W6

Contexte : 744W
Quartier de Chaudanne, création d'un collecteur d'assainissement...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

10

Du chemin Pierre de Ronsard au chemin du Sanatorium.

Date

1986-2006

Cote

928W71

Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...
Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
Du chemin Pierre de Ronsard au chemin du Sanatorium.

11

14 medias

VISITES d'HOMMES d'ETAT et de MINISTRES (suite) - Visite du président de la République Albert LEBRUN.- visite de la cité universitaire Canot, inauguration de l'école d'horlogerie et de l'institut de chronométrie, visite du sanatorium des Tilleroyes, de l'observatoire, visite du préventorium de Palente et du préventorium des Salins de Brégille : dossier d'organisation, reportage photographique, programmes, correspondance (dimanche 2 juillet 1933). Numérisation partielle. - Visite de M, MARIE, ministre de l'Education Nationale (1952)

Date

1933-1952

Cote

3K2

Contexte : 3K - Protocole et distinctions honorifiques
VISITES et RECEPTIONS OFFICIELLES
VISITES d'HOMMES d'ETAT et de MINISTRES (suite) - Visite...

12

Du square Saint-Amour à la rue Eugène Savoye.

Date

1898-1986

Cote

958W63

Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...
Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
Du square Saint-Amour à la rue Eugène Savoye.

13

Chemin du Sanatorium, implantation école cadres et infirmiers, aménagement de voies d'accès (service voirie) : plans, correspondance, avis services techniques (1976-1979) ; raccordement à l'égout de l'Association Départementale d'Aide Pour l'Enfance Inadaptée (ADAPEI) : dossier de marché n° 86-177 (1986-1989) ; construction d'un égout : dossier de marché n° 90-11 (1989-1991) ; raccordement du lotissement DEVIQ : dossier de marché n° 92-36 (1991-1992).

Date

1976-1992

Cote

354W48

Contexte : 354W
Chemin du Sanatorium, implantation école cadres et...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

14

Relevé topographique, planche n° 12 - 37 , chantier n° 51 , Chemin du Sanatorium , section MT / MP : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.79 , reporté en mai 1979

Date

1979

Cote

377W17

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 12 - 37 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

15

Chemin entre le Sanatorium des Tilleroyes et la commune de Serre : plans (1929-1932). Chemin du Sanatorium, raccordement de la propriété DEFAUCOMPRE : plans (1974) ; aménagement au droit de l'ADAPEI : dossier de marché (1979-1982) ; lotissement DEVIQ "Le domaine des Chênes" : plans, essais d'étanchéité (1995). Rue Lavoisier (ancien chemin du Sanatorium), assainissement : dossier de marché, conventions (1973-1974).

Date

1929-1995

Cote

354W60

Contexte : 354W
Chemin entre le Sanatorium des Tilleroyes et la commune...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

16

Relevé topographique, planche n° 17 - 39 , chantier n° 81 , Chemin du Sanatorium , section MW : plan au 1/200ème, levé en octobre 1980 , reporté en octobre 1980

Date

1980

Cote

377W38

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 17 - 39 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

17

Relevé topographique, planche n° 14 - 38 , chantier n° 51 , Chemin du Sanatorium , section MP / MW : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.79 , reporté en mai 1979

Date

1979

Cote

377W24

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 14 - 38 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

18

Rue Kastler, création d'une zone d'activités, travaux de viabilité : dossier de marché n°254 de 1999 (1999-2001). Fourniture et pose d'une clôture grillagée rue Einstein : dossier de marché n°171 de 2002 (2002) Chemin du Sanatorium, mise à l'alignement et élargissement d'une voie : dossier de marché n°69 de 2000 (1999-2001). Rue de Vesoul et rue Reclus : création d'une voie de liaison rues Combe aux Chiens et Avicenne - élargissement du chemin de la Combe aux Chiens : dossier de marché n°24 de 2000 (1999-2001) - création de la rue d'Avicenne : dossier de marché (1999-2001)

Date

1999-2002

Cote

715W8

Contexte : 715W
Rue Kastler, création d'une zone d'activités, travaux...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

19

Relevé topographique, planche n° 18 - 40 , chantier n° 81 , Chemin des Tilleroyes - Chemin de la Chaille - Chemin du Sanatorium , section MW : plan au 1/200ème, levé en octobre 1980 , reporté en octobre 1980

Date

1980

Cote

377W40

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 18 - 40 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

20

Relevé topographique, planche n° 12 - 38 , chantier n° 51 , Chemin du Sanatorium , section MP : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.79 , reporté en mai 1979

Date

1979

Cote

377W18

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 12 - 38 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

21

Projets d'alignements non homologués : plans de traverse au 1/200ème et 1/500ème (concernent Rue des Brosses ; Rue du Coteau ; Rue des Docks ; Rue Henri Fertet ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de la Fin ; Chemin du Puits ; section H aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; Chemin des Journaux ; Chemin de Trépillot ; Chemin de Rognon ; Chemin des Relançons ; Chemin des Saints-Martin ; Chemin de Terre Rouge ; Chemin des Tilleroyes ; Chemin de Bonnay ; Chemin du Fort Benoit ; Rue Larmet ; Rue Febvre ; Chemin de la Combe aux Lézards ; Chemin du Cimetière Israélite ; Chemin des Trulères ; Rue Charles Viancin ; Chemin des Montarmots ; Chemin de la Bro ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Champs Nardin ; Chemin du Sanatorium ; Rue des Artisans ; Rue Georges Cuvier ; Avenue Arthur Gaulard ; Chemin du lotissement Clément). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés.

Date

1956-1972

Cote

462W53

Contexte : 462W
DOMANIALITE
Projets d'alignements non homologués : plans de traverse...

Producteur :

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22

Carrefour des rues de Belfort et des Chaprais, amélioration, expropriation Barrand : plans, correspondance, état parcellaire (1951-1954) Station d'épuration de Port-Douvot, extension : état parcellaire (sd) Chailluz-Thise, pose de canalisation publique d'eau, institution de servitudes sur terrains privés : notice explicative, plan parcellaire, état parcellaire (s.d.). Boulevards nord et ouest, classement en voirie nationale : correspondance (1980-1981) Cimetière des Montboucons, réalisation, expropriation Picard-Schad : notice explicative, plan de situation, plan des travaux, estimation sommaire des dépenses, caractéristiques des ouvrages les plus importants (1977). Zone d'aménagement différé (ZAD) Battant et Zone d'aménagement différé (ZAD) Centre-ville : bilans des déclarations d'intention d'aliéner (1981-1984). Lotissement d'habitation des Tilleroyes : plans de situation (1966) Secteur des casernes Saint-Pierre et Lyautey et tête du pont de la République, aménagement : projet de règlement et plans (1966 et 1967) Chemin du sanatorium et rue du cimetière, déclassement partiel : notice explicative et plans (1965) Projet d'établissement thermal (centre d'externat et immeuble d'habitation à Besançon) : plans et notice (1967)

Date

1951-1984

Cote

88W106

Contexte : 88W
Carrefour des rues de Belfort et des Chaprais, amélioration,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

23

Relevé topographique, planche n° 15 - 39 , chantier n° 81 , Chemin du Sanatorium , section MW : plan au 1/200ème, levé en octobre 1980 , reporté en octobre 1980

Date

1980

Cote

377W28

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 15 - 39 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

24

Rocade Nord-Ouest - Voie des Montboucons, transfert de remise et gestion des ouvrages publics : dossiers de récolement des ouvrages de rétablissement de voies communales (concernent Echangeur des Tilleroyes - ouvrage d'art n°12 et rétablissement Rue Fresnel, Chemin du Sanatorium et Rue Lavoisier ; Diffuseur de l'Université - ouvrage d'art n°15 et rétablissement Avenue de l'Observatoire ; Ouvrage d'art n°16 - rétablissement du Chemin de l'Epitaphe ; Diffuseur du Parc Scientifique - ouvrage d'art n°17, chemin des Montboucons ; Rétablissement de la rue Flammarion et du Chemin de l'Escale - ouvragne d'art n°18 ; Echangeur de Planoise ; mur de soutènement en bordure du CFA ; pistes cyclables section Valentin / échangeur de Saint-Claude et section échangeur de Château-Galland / diffuseur de l'Université ; poteaux incendie mis en place pendant l'opération), cd-rom. A noter : ce dossier de récolement est prévu par la convention de transfert Ville / Etat signée le 27 novembre 2003 et fourni par la DDE du Doubs (Direction Départementale de l'Equipement).

Date

1996-2006

Cote

462W46

Contexte : 462W
DOMANIALITE
Rocade Nord-Ouest - Voie des Montboucons, transfert...

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25

Relevé topographique, planche n° 12 - 36 , chantier n° 51 , Accès école infirmière Chemin du Sanatorium , section MT : plan au 1/200ème, levé en mai 1980 , reporté en mai 1980

Date

1980

Cote

377W16

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 12 - 36 , chantier...

Producteur :

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Résultats de la recherche

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

Cote

Contexte : 12W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 462W

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 13 - 39 , chantier n° 51 , Chemin du Sanatorium , section MP : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.79 , reporté en MAI.79/JUIN.88

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 662W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 462W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 250W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 355W

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 11 - 38 , chantier n° 51 , Chemin du Sanatorium , section MT : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.79 , reporté en mai 1979

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :

Quartier de Chaudanne, création d'un collecteur d'assainissement et renouvellement des branchements d'eau : dossier de marché n°01-163 (2001-2003). Chemins de la Chaille et du Sanatorium, aménagements de voirie : aménagement de voirie : dossier de marché de travaux n°85 de 2001 (2001-2002).

Date

Cote

Contexte : 744W

Producteur :

Du chemin Pierre de Ronsard au chemin du Sanatorium.

Date

Cote

Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

Date

Cote

Contexte : 3K - Protocole et distinctions honorifiques

Du square Saint-Amour à la rue Eugène Savoye.

Date

Cote

Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 12 - 37 , chantier n° 51 , Chemin du Sanatorium , section MT / MP : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.79 , reporté en mai 1979

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 17 - 39 , chantier n° 81 , Chemin du Sanatorium , section MW : plan au 1/200ème, levé en octobre 1980 , reporté en octobre 1980

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 14 - 38 , chantier n° 51 , Chemin du Sanatorium , section MP / MW : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.79 , reporté en mai 1979

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 715W

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 18 - 40 , chantier n° 81 , Chemin des Tilleroyes - Chemin de la Chaille - Chemin du Sanatorium , section MW : plan au 1/200ème, levé en octobre 1980 , reporté en octobre 1980