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1

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres Q à S : Chemin des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue du Refuge ; Chemin des Relançons ; Rue Rembrandt ; Place des Remparts Dérasés ; Rue Ernest Renan ; Pont de la République ; Rue de la République ; Rue Résal ; Place de la Révolution ; Rue de Richebourg ; Faubourg Rivotte ; Rue Rivotte ; Chemin Sous les Vignes de Rognon ; Rue Ronchaux ; Rue des Roses ; Rue Jean-Jacques Rousseau ; Rue Romain Roussel ; Chemin du Sanatorium ; Rue Alfred Sancey ; Rue des Sapins ; Rue de Savoie ; Rue Robert Schuman ; Rue Victor Sellier ; Quai de Strasbourg). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W68

2

Restructuration et extension (marché n°2004-52) : DGD, procès-verbaux de réception des travaux.

Date

2004-2005

Cote

245W_GB186

3

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Saint-Martin (rue des) à Sapins (rue des)

Date

1951-1981

Cote

250W74

4

Restructuration et extension (marché n°2003-111) : procès-verbaux de réception des travaux, DGD.

Date

2003-2004

Cote

245W_GB183

5

Restructuration et extension (marché n°2003-111) : DCE, comptes rendus de réunions de chantier, DIUO phase 1, rapports de contrôle technique.

Date

2003

Cote

245W_GB181

6

Du square Saint-Amour à la rue Eugène Savoye.

Date

1898-1986

Cote

958W63

7

Avenue du 60e RI. Pose d'une clôture : dossier de marché n° 92-152 (1992-1995). Plantations : dossier de marché n°92-154, extraits des délibérations du Conseil municipal, plan de plantation (1992-1995). Aménagement de voirie carrefour giratoire rue Xavier Marmier / avenue 60e RI, pont de la Gibelotte et carrefour avenue Léo Lagrange / rue Weiss / rue de Trepillot, élargissement de la rue Voirin : dossier de marché n° 92-35, essais à la plaque, plans réseaux EDF, GDF, France Telecom (1988-1992). Cimetière de Saint Ferjeux, aménagement de plate-forme et du chemin d'accès : dossier de marché n° 76-19, extraits des délibérations du Conseil municipal (1976-1978). Rue du Puits / rue des Sapins, aménagement : dossier de marché n° 77-46 (1977-1980) ; construction d'un mur propriétés BEAULIEU et CHAUVELOT : plans, détail estimatif, procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles (1977). Construction d'un égout entre les ateliers municipaux de la Pelouse et la ZI de Trepillot : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance Ville de Besançon/SNCF (1968-1970).

Date

1968-1995

Cote

354W156

8

Restructuration et extension (marché n°2003-111) : dossiers de marché pour les lots n°1 à 4, 7 et 8.

Date

2003

Cote

245W_GB180

9

De la rue Sancey à la rue de Savoie.

Date

1981-2006

Cote

928W72

10

Ecole maternelle des Sapins, construction : dossiers de marchés, plans, plans béton armé

Date

1976-1980

Cote

345W112

11

Projet de transformation des combles en salle d'activités : dossier de marché, plans (1979-1981) ; réfection de la couverture (marché n°99-216) : dossier de marché (1999) ; restructuration et extension (marché n°2003-111) : DCE phase 2 (2004).

Date

1979-2004

Cote

245W_GB182

12

Ecole des Sapins, rue des Sapins, extension des espaces verts : facture, plan, commande (1979). Fourrière rue des Sapins, extension : devis, plans des travaux, clôture, plomberie, éclairage public (1973). Rue des Sapins. Aménagement entre l'école maternelle et la rue de la Bergerie : dossier de marché n° 78-69 (1978-1980). Projet d'égout : dossier de marché n° 78-108 (1978-1979). Rue de la Pelouse et rue des Sapins, projet d'égout : dossier de marché n° 69-163 (1969-1972) Rue du Stand. Construction d'un égout enter la rue des Andelys et les HLM : dossier de marché, arrêtés préfectoraux, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1963-1967). Mise en état de viabilité : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1964-1965). Cité de Rosemont, assainissement des Habitats Bon Marché (HBM) et de la rue du Stand : dossier de projet, étude PELNARD CONSIDERE ET CIE, correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal, plans (1949-1952). Aménagement d'espaces verts : dossier de marché n° 83-140, correspondance, plans (1979-1984).

Date

1949-1984

Cote

354W161

13

Chemin de la Pelouse, arasement d'une butte de rocher : extraits des délibérations du Conseil municipal, plans, détail estimatif (1974). Rues de la Pelouse et des Sapins, mise en état de viabilité : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1969-1972). Groupe Scolaire Saint-Ferjeux - La Pelouse, cour, aménagement : dossier de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1979-1981). Ateliers Municipaux, construction d'un hangar, travaux de terrassement : dossier de marché (1976-1977) ; aménagements des abords : dossier de marché (1977). Chemin de Palente, construction d'un égout : dossier de marché (1962-1964) ; construction d'un mur de clôture, participation de la Ville : dossier de marché, plans (1962-1964) ; élargissements partiels : dossiers de marché, correspondance, plans (1977-1979). Avant-projet de voie de doublement du boulevard Nord entre la rue de Dole et la route de Gray : extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance, comptes-rendus de réunions, étude et correspondance des Ponts et Chaussées du Doubs (1966).

Date

1962-1981

Cote

354W54

14

Restructuration et extension (marché n°2004-52) : dossiers de marché pour les lots n°1 à 6. [Il s'agit d'offres déclarées infructueuses lors d'un premier marché qui ont fait l'objet d'un nouveau marché.]

Date

2004

Cote

245W_GB185

15

Relevé topographique, planche n° 25 - 38 , chantier n° 126 , Rue des Sapins , section EW : plan au 1/200ème, levé en JANV.82 , reporté en JUIN.82

Date

1982

Cote

377W101

16

Restructuration et extension, marché de maîtrise d'œuvre (marché n°CS2269) : pièces administratives, DGD.

Date

2003-2004

Cote

245W_GB179

17

Restructuration et extension (marché n°2003-111), dossier APS (2003) ; dossier de permis de construire (2004) ; DOE (2004) ; rapports de contrôle technique et DIUO (2004-2005).

Date

2003-2005

Cote

245W_GB184