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Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres Q à S : Chemin des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue du Refuge ; Chemin des Relançons ; Rue Rembrandt ; Place des Remparts Dérasés ; Rue Ernest Renan ; Pont de la République ; Rue de la République ; Rue Résal ; Place de la Révolution ; Rue de Richebourg ; Faubourg Rivotte ; Rue Rivotte ; Chemin Sous les Vignes de Rognon ; Rue Ronchaux ; Rue des Roses ; Rue Jean-Jacques Rousseau ; Rue Romain Roussel ; Chemin du Sanatorium ; Rue Alfred Sancey ; Rue des Sapins ; Rue de Savoie ; Rue Robert Schuman ; Rue Victor Sellier ; Quai de Strasbourg). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W68

1980-1987

Quatre Vents (rue des), Quatrouillots (chemin des), Refuge (rue du), Relançons (chemin des), REMBRANDT (rue), Remparts Dérasés (place des), RENAN, Ernest (rue), République (pont de la), République (rue de la), RESAL (rue), Révolution (place de la), Richebourg (rue), Rivotte (faubourg), Rivotte (rue), Rognon (chemin sous les Vignes de), Ronchaux (rue), Roses (rue des), ROUSSEAU, Jean-Jacques (rue), ROUSSEL, Romain (rue), Sanatorium (chemin du), SANCEY, Alfred (rue), Sapins (rue des), Savoie (rue de), SCHUMAN, Robert (rue), SELLIER, Victor (rue), Strasbourg (quai de)

PLAN

Restructuration et extension (marché n°2004-52) : DGD, procès-verbaux de réception des travaux.

245W_GB186

2004-2005

Sapins (rue des)

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Saint-Martin (rue des) à Sapins (rue des)

250W74

1951-1981

Martin (rue des Saints), Sainte Claire DEVILLE (rue), SAMBIN, Hugues (rue), Sanatorium (chemin du), SANCEY, Alfred (rue), Sapins (rue des)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Restructuration et extension (marché n°2003-111) : procès-verbaux de réception des travaux, DGD.

245W_GB183

2003-2004

Sapins (rue des)

Restructuration et extension (marché n°2003-111) : DCE, comptes rendus de réunions de chantier, DIUO phase 1, rapports de contrôle technique.

245W_GB181

2003

Sapins (rue des)

Du square Saint-Amour à la rue Eugène Savoye.

958W63

1898-1986

Saint-Amour (square), Saint-Canat (impasse), Saint Ferjeux (quartier), Saint-Jacques (place), Sainte Claire DEVILLE (rue), Martin (rue des Saints), Martin (impasse des Saints), Sanatorium (chemin du), SANCEY, Alfred (rue), Sapins (rue des), SARRAIL (rue du Général), Saulniers (rue des), SAURIA, Charles (rue), SAVOYE, Eugène (rue)

Avenue du 60e RI. Pose d'une clôture : dossier de marché n° 92-152 (1992-1995). Plantations : dossier de marché n°92-154, extraits des délibérations du Conseil municipal, plan de plantation (1992-1995). Aménagement de voirie carrefour giratoire rue Xavier Marmier / avenue 60e RI, pont de la Gibelotte et carrefour avenue Léo Lagrange / rue Weiss / rue de Trepillot, élargissement de la rue Voirin : dossier de marché n° 92-35, essais à la plaque, plans réseaux EDF, GDF, France Telecom (1988-1992). Cimetière de Saint Ferjeux, aménagement de plate-forme et du chemin d'accès : dossier de marché n° 76-19, extraits des délibérations du Conseil municipal (1976-1978). Rue du Puits / rue des Sapins, aménagement : dossier de marché n° 77-46 (1977-1980) ; construction d'un mur propriétés BEAULIEU et CHAUVELOT : plans, détail estimatif, procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles (1977). Construction d'un égout entre les ateliers municipaux de la Pelouse et la ZI de Trepillot : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance Ville de Besançon/SNCF (1968-1970).

354W156

1968-1995

Centre Technique Municipal (CTM), Puits (rue du), Saint Ferjeux (cimetière de), Sapins (rue des), Soixantième RI (avenue du), Trépillot (zone industrielle)

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, PLAN, CORRESPONDANCE

Restructuration et extension (marché n°2003-111) : dossiers de marché pour les lots n°1 à 4, 7 et 8.

245W_GB180

2003

Sapins (rue des)

De la rue Sancey à la rue de Savoie.

928W72

1981-2006

SANCEY, Alfred (rue), Sansonnets (chemin des), Sapins (rue des), SARRAIL (rue du Général), Saulniers (rue des), SAVARY, Alain (rue), Savoie (rue de)

Ecole maternelle des Sapins, construction : dossiers de marchés, plans, plans béton armé

345W112

1976-1980

Sapins (école maternelle des), Sapins (rue des)

MARCHE PUBLIC, PLAN

Projet de transformation des combles en salle d'activités : dossier de marché, plans (1979-1981) ; réfection de la couverture (marché n°99-216) : dossier de marché (1999) ; restructuration et extension (marché n°2003-111) : DCE phase 2 (2004).

245W_GB182

1979-2004

Sapins (rue des)

Ecole des Sapins, rue des Sapins, extension des espaces verts : facture, plan, commande (1979). Fourrière rue des Sapins, extension : devis, plans des travaux, clôture, plomberie, éclairage public (1973). Rue des Sapins. Aménagement entre l'école maternelle et la rue de la Bergerie : dossier de marché n° 78-69 (1978-1980). Projet d'égout : dossier de marché n° 78-108 (1978-1979). Rue de la Pelouse et rue des Sapins, projet d'égout : dossier de marché n° 69-163 (1969-1972) Rue du Stand. Construction d'un égout enter la rue des Andelys et les HLM : dossier de marché, arrêtés préfectoraux, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1963-1967). Mise en état de viabilité : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1964-1965). Cité de Rosemont, assainissement des Habitats Bon Marché (HBM) et de la rue du Stand : dossier de projet, étude PELNARD CONSIDERE ET CIE, correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal, plans (1949-1952). Aménagement d'espaces verts : dossier de marché n° 83-140, correspondance, plans (1979-1984).

354W161

1949-1984

Sapins (école maternelle des), Pelouse (rue de la), Sapins (rue des), Stand (rue du)

MARCHE PUBLIC, PLAN, DELIBERATION, CORRESPONDANCE

Chemin de la Pelouse, arasement d'une butte de rocher : extraits des délibérations du Conseil municipal, plans, détail estimatif (1974). Rues de la Pelouse et des Sapins, mise en état de viabilité : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1969-1972). Groupe Scolaire Saint-Ferjeux - La Pelouse, cour, aménagement : dossier de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1979-1981). Ateliers Municipaux, construction d'un hangar, travaux de terrassement : dossier de marché (1976-1977) ; aménagements des abords : dossier de marché (1977). Chemin de Palente, construction d'un égout : dossier de marché (1962-1964) ; construction d'un mur de clôture, participation de la Ville : dossier de marché, plans (1962-1964) ; élargissements partiels : dossiers de marché, correspondance, plans (1977-1979). Avant-projet de voie de doublement du boulevard Nord entre la rue de Dole et la route de Gray : extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance, comptes-rendus de réunions, étude et correspondance des Ponts et Chaussées du Doubs (1966).

354W54

1962-1981

Centre Technique Municipal (CTM), Saint-Ferjeux (école de), KENNEDY, John F. (boulevard), Palente (chemin de), Pelouse (rue de la), Sapins (rue des)

MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, ETUDE

Restructuration et extension (marché n°2004-52) : dossiers de marché pour les lots n°1 à 6. [Il s'agit d'offres déclarées infructueuses lors d'un premier marché qui ont fait l'objet d'un nouveau marché.]

245W_GB185

2004

Sapins (rue des)

Relevé topographique, planche n° 25 - 38 , chantier n° 126 , Rue des Sapins , section EW : plan au 1/200ème, levé en JANV.82 , reporté en JUIN.82

377W101

1982

Sapins (rue des)

PLAN

Restructuration et extension, marché de maîtrise d'œuvre (marché n°CS2269) : pièces administratives, DGD.

245W_GB179

2003-2004

Sapins (rue des)

Restructuration et extension (marché n°2003-111), dossier APS (2003) ; dossier de permis de construire (2004) ; DOE (2004) ; rapports de contrôle technique et DIUO (2004-2005).

245W_GB184

2003-2005

Sapins (rue des)