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1

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre S à V (concernent Chemin du Sanatorium ; Chemin des Sansonnets ; Chemin des Saulniers ; Société Civile Immobilière de Franche-Comté et du Nivernais, comprise entre Rue Général Brulard, Chemin Sous les Vignes de Rognon et Chemin de Velotte ; Rue des Tamaris ; Chemin de Terre Rouge ; Chemin des Ecoles des Tilleroyes ; Chemin des Tilleroyes ; Chemin des Torcols ; Propriété TEB, rue du Trey -1956- ; Chemin des Trulères ; Rue du Tunnel ; Chemin des Vareilles du Milieu ; Rue de Verdun ; Chemin du Vernois). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

Date

1956-1961

Cote

462W57

2

Chemin des Sauniers-route de Gray, propriété ROUX : dossier de marché n° 89-112 (1989) ; assainissement : dossiers de marché n° 78-38 et 81-86 (1978-1981) ; réfection de chaussée : dossier de marché n°81-83 (1981). Chemin de ronde du Fort Griffon, mur au droit de la crèche : dossier de marché n° 85-138, étude géotechnique (1979-1985) ; implantation de la crèche : dossier de marché n° 85-136 (1985). Ecole publique Battant, aire de jeux, réfection (1984). Velotte, réalisation d'un terrain de football : dossier de marché, minutes du greffe du Tribunal d'Instance, expropriation (1976-1981). Chemin de la Jourande, alignement et aménagement d'un chemin (1969).

Date

1969-1989

Cote

354W50

3

Du square Saint-Amour à la rue Eugène Savoye.

Date

1898-1986

Cote

958W63

4

Rue Kepler. - Construction d'un égout : dossier de marché (1971-1973). - Aménagement des abords du logement-foyer "Les cèdres" : dossier de marché n°72-147 (1972-1973). - Aménagement de voirie : dossier de marché n°74-15 (1974-1975). - Construction d'un égout et pose d'une conduite d'eau : dossier de marché n°92-81 (1992-1993). Rue Denis Papin et chemin des Saulniers, élargissement de voirie : dossier de marché n°78-52 (1978-1980). Chemin de Malpas, reconstruction de murs de soutènement : dossiers de marché années 1960, 1981 (n°87), 1985 et 1993 (n°146) (1960-1994).

Date

1960-1994

Cote

354W31

5

De la rue Sancey à la rue de Savoie.

Date

1981-2006

Cote

928W72

6

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Sarrail (rue du Général) à Semard, Pierre (rue)

Date

1951-1981

Cote

250W75

7

Relevé topographique, planche n° 26 - 48 , chantier n° 221 , Chemin des Saulniers - Rue Denis Papin , section EY/EZ/HM : plan au 1/200ème, levé en AOUT.84 , reporté en AOUT.84

Date

1984

Cote

377W122