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  1. Résultat n°1

    De la rue Sancey à la rue de Savoie.

    Date

    1981-2006

    Cote

    928W72

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la rue Sancey à la rue de Savoie.
  2. Résultat n°2

    Restructuration des locaux suite au sinistre du 11 novembre 1999 : mission de coordination SPS et mission OPC (ordonnancement, pilotage, coordination), dossier de suivi technique du chantier, rapport d'expertise suite au sinistre.

    Date

    2000

    Cote

    785W72

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Bâtiments scolaires.
    • Groupe scolaire Charles Fourier.
    • Restructuration des locaux suite au sinistre du 11...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  3. Résultat n°3

    Restructuration des locaux suite au sinistre du 11 novembre 1999 : dossier de marché de contrôle technique n°2000-189.

    Date

    2000

    Cote

    785W69

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Bâtiments scolaires.
    • Groupe scolaire Charles Fourier.
    • Restructuration des locaux suite au sinistre du 11...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  4. Résultat n°4

    Restructuration des locaux suite au sinistre du 11 novembre 1999 : DOE (dossier des ouvrages exécutés).

    Date

    2000

    Cote

    785W71

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Bâtiments scolaires.
    • Groupe scolaire Charles Fourier.
    • Restructuration des locaux suite au sinistre du 11...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  5. Résultat n°5

    Acquisition de mobilier scolaire suite au sinistre du 11 novembre 1999 (marché n°2000-144) : dossier de marché.

    Date

    2000

    Cote

    785W67

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Bâtiments scolaires.
    • Groupe scolaire Charles Fourier.
    • Acquisition de mobilier scolaire suite au sinistre...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  6. Résultat n°6

    Restructuration des locaux suite au sinistre du 11 novembre 1999 : dossier de marché de maîtrise d'œuvre n°2000-103, dossier de marché de travaux n°2000-48.

    Date

    2000

    Cote

    785W68

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Bâtiments scolaires.
    • Groupe scolaire Charles Fourier.
    • Restructuration des locaux suite au sinistre du 11...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  7. Résultat n°7

    Restructuration des locaux suite au sinistre du 11 novembre 1999 : dossier de marché de travaux n°2000-48 (suite), règlements.

    Date

    2000

    Cote

    785W70

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Bâtiments scolaires.
    • Groupe scolaire Charles Fourier.
    • Restructuration des locaux suite au sinistre du 11...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  8. Résultat n°8

    Remplacement des menuiseries extérieures (marchés n°95-45 et n°96-138) : dossiers de marchés.

    Date

    1995-1996

    Cote

    785W66

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Bâtiments scolaires.
    • Groupe scolaire Charles Fourier.
    • Remplacement des menuiseries extérieures (marchés n°95-45...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  9. Résultat n°9

    Remplacement des menuiseries extérieures (marché n°95-46) : dossier de marché.

    Date

    1995-1996

    Cote

    785W82

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Bâtiments scolaires.
    • École maternelle Saint-Exupéry.
    • Remplacement des menuiseries extérieures (marché n°95-46)...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  10. Résultat n°10

    Remplacement des menuiseries extérieures (marché n°96-137) : dossier de marché.

    Date

    1996

    Cote

    785W83

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Bâtiments scolaires.
    • École maternelle Saint-Exupéry.
    • Remplacement des menuiseries extérieures (marché n°96-137)...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  11. Résultat n°11

    Propriété 9 rue Eugène Savoie. - Projet de construction : reportage photographique de l'immeuble existant, plan topographique (1990).

    Date

    1990

    Cote

    456W43

    • Contexte : 456W

    • Bâtiments : aménagement et travaux
    • Propriété 9 rue Eugène Savoie. - Projet de construction...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  12. Résultat n°12

    Relevé topographique, planche n° 16 - 41 , chantier n° 339 , , section MV / MW : plan au 1/200ème, levé en JUIN.88 , reporté en septembre 1988

    Date

    1988

    Cote

    377W33

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 16 - 41 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  13. Résultat n°13

    Relevé topographique, planche n° 12 - 22 , chantier n° 298 , Maternelle Saint Exupéry , section LR : plan au 1/200ème, levé en JANV.87 , reporté en -

    Date

    1987

    Cote

    377W15

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 12 - 22 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  14. Résultat n°14

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres Q à S : Chemin des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue du Refuge ; Chemin des Relançons ; Rue Rembrandt ; Place des Remparts Dérasés ; Rue Ernest Renan ; Pont de la République ; Rue de la République ; Rue Résal ; Place de la Révolution ; Rue de Richebourg ; Faubourg Rivotte ; Rue Rivotte ; Chemin Sous les Vignes de Rognon ; Rue Ronchaux ; Rue des Roses ; Rue Jean-Jacques Rousseau ; Rue Romain Roussel ; Chemin du Sanatorium ; Rue Alfred Sancey ; Rue des Sapins ; Rue de Savoie ; Rue Robert Schuman ; Rue Victor Sellier ; Quai de Strasbourg). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W68

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  15. Résultat n°15

    Gymnase Chateaufarine, construction : dossier de marché n°10 de 1984, avant-projet sommaire avec plans (1983), règlements (pas de décompte général définitif).

    Date

    1983-1986

    Cote

    655W231

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Gymnases
    • Gymnase Chateaufarine, construction : dossier de marché...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  16. Résultat n°16

    Relevé topographique, planche n° 11 - 21 , chantier n° 222 , Rue de Savoie , section LR : plan au 1/200ème, levé en octobre 1985 , reporté en novembre 1985

    Date

    1985

    Cote

    377W1

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 11 - 21 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  17. Résultat n°17

    Relevé topographique, planche n° 12 - 21 , chantier n° 222 , Rue de Savoie , section LR : plan au 1/200ème, levé en OCT. 85 , reporté en novembre 1985

    Date

    1985

    Cote

    377W14

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 12 - 21 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  18. Résultat n°18

    Relevé topographique, planche n° 10 - 21 , chantier n° 222 , Collège Voltaire rue de Savoie , section LR : plan au 1/200ème, levé en OCT. 85 , reporté en novembre 1985

    Date

    1985

    Cote

    377W9

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 10 - 21 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  19. Résultat n°19

    Relevé topographique, planche n° 11 - 22 , chantier n° 222 , Rue de Savoie , section LR : plan au 1/200ème, levé en DEC.85 , reporté en DEC.85

    Date

    1985

    Cote

    377W2

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 11 - 22 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  20. Résultat n°20

    Relevé topographique, planche n° 12 - 20 , chantier n° 222 , Rue de Savoie - Gymnase , section LR : plan au 1/200ème, levé en OCT. 85 , reporté en novembre 1985

    Date

    1985

    Cote

    377W13

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 12 - 20 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES