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1

Secteur sauvegardé Battant : règlement (février 1977), projet de rapport de présentation (1977) Battant-Vauban, rénovation : plans des quartiers Est, Ouest, Sud, Nord et plans des servitudes Quartier Battant, résorption de l'habitat insalubre 2ème tranche : rapport de présentation (juillet 1981) Battant 2, restauration : demande de subventions pour surcoût architectural (1980) ; restauration 10-24 rue de la Madeleine : rapport de présentation, plans (1979) ; restauration rue Richebourg et rue du Séchal : rapports de présentation, plans (1979) ; restauration cour de l'îlot 86 (rue du Petit Battant et rue Battant) : étude d'aménagement, plans (1977) ; restauration secteurs Arènes nord et Battant nord, immeuble du 92 rue Battant : dossier financier (1980) Hôtel de Champagney, 33 rue Battant, restauration : plans n°7 à 14 (1987)

Date

1977-1987

Cote

46W12

2

Relevé topographique, planche n° 37 - 46 , chantier n° 350 , Rue du Grand Charmont - Rue du Petit Charmont - Rue Séchal - Rue Richebourg , section BC/HY/AX/AZ : plan au 1/200ème, levé en FEV.89, reporté en FEV.89 Relevé topographique, planche n° 37 - 46 , chantier n° 345 , Rue du Grand Charmont - Rue du Petit Charmont - Rue Séchal - Rue Richebourg , section BC/HY/AX/AZ : plan au 1/200ème, levé en NOV.89 , reporté en JANV.90

Date

1989-1990

Cote

377W377

3

Opération Rue du Séchal (immeubles n°15 et 16). - Démolition des immeubles existants et construction de deux immeubles de logements hlm : plans, note de présentation, esquisses, correspondance, notes, comptes rendus de réunions (1981-1982).

Date

1981-1982

Cote

456W179

4

De la rue Scaremberg au quartier Sous Beauregard.

Date

1898-1986

Cote

958W64

5

De la rue Eugène Savoye à la rue du Sentier.

Date

1974-2006

Cote

928W73

6

Relevé topographique, planche n° 37 - 45 , chantier n° 350 , Rue du Séchal , section AX : plan au 1/200ème, levé en FEV.89 , reporté en FEV.89

Date

1989

Cote

377W376

7

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Sarrail (rue du Général) à Semard, Pierre (rue)

Date

1951-1981

Cote

250W75

8

Rues Séchal et Ratterie, travaux de démolitions d'immeubles : dossier de marché

Date

1976

Cote

345W17

9

Rue Albert Thomas, ZI de Trepillot, construction de la voie de desserte des lots 7,8 et 9 : dossier de marché n° 70-15, correspondance Ville de Besançon/SNCF et Ville de Besançon/ETS PRATIC (1969-1970). Quai de Strasbourg, réfection de chaussée : dossier de marché n° 82-111 (1982-1984) ; réfection et consolidation de l'égout suite à un affaissement : dossier de marché n° 80-121, reportage photographique, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance riverains, procès-verbal de constat d'huissier (1980-1983). Rue Sellier, aménagement suite à extension usine AUGE DECOUPAGE et réaménagement d'une aire de retournement : dossier de marché SEDD, plans (1981-1983). Rue du Séchal, modification égout pour construction d'un foyer de personnes âgées : plans OPMHLM (1976). Rue du Tunnel, construction d'égout entre la rue de Vesoul et la rue Thiébaud, dans le cadre d'un projet de lotissement : dossier de marché, plans, correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal (1950-1952) ; prolongement d'égout : plans, correspondance (1961) ; projet d'alignement à 12 m : plans, correspondance, notes (1965-1966).

Date

1950-1984

Cote

354W160

10

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W10

11
Quartier Battant - Rue du SéchalM. Tupin

3 medias

Quartier Battant - Rue du SéchalM. Tupin

Date

1975-2005

Cote

6Fi43