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1

Syndicat mixte de l'espace industriel de Besançon Palente : - PV essais d'étanchéité (1987-1988) - Chemin de Palente : plans branchements propriété Glasson (non daté), propriété GILLOT JEANBOURQUIN, (non daté), OS (1989), SCI ACCOS, (1998) ; réfection de voirie (devis et commande) (1999) - DE et BP non complétés concernant l'aménagement du carrefour route de Marchaux avec le nouveau chemin de Palente (non daté) - Plans concernant l'aménagement du carrefour route de Marchaux avec le nouveau chemin de Palente (voirie, réseaux) (1987-1990) Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise.- Quartier de l'Ile de France, contrat de ville 1ère tranche, aménagements extérieurs aux abords de la crèche et du bâtiment : plans (1993-1996). Immeubles 26 rue Charles Nodier et 1 rue du Porteau, réhabilitation : plan de plantations (1994). DSQ Palente-Les Orchamps. - Aménagement de Logements Populaires Familiaux (Lopofa) rue des Coquelicots, rue des Anémones et rue des Aubépines : délibération, marché simplifié pour plantations (non complété), plan de plantations (1993-1994). - Aménagement de la rue Gounod, 2ème tranche : plan de plantations, lettre de commande (1994). Rue Pergaud, création d'une aire de jeux : plan de plantations, marché simplifié pour plantations (non complété) (1991). Avenue du 60e RI, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Rue Antide Janvier, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Rue Savary, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Bassin de rétention route de Marchaux, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1991). Déchetterie rue Thomas Edison, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1993).

Cote
354W363
Date
1987-1996
Lieu
Déchetterie des Tilleroyes, Anémones ( rue des), Aubépines (rue des), Coquelicots (rue des ), EDISON, Thomas (rue), GOUNOD, Charles (rue), Ile de France (quartier), JANVIER, Antide (rue), Marchaux (route de ), NODIER, Charles (rue), Palente (chemin de), PERGAUD, Louis (rue), Planoise (ZUP de), Porteau (rue du), SAVARY, Alain (rue), Soixantième RI (avenue du)
Type de document -
  • Contexte : 354W

  • Syndicat mixte de l'espace industriel de Besançon Palente...
2
Cote
354W197
Date
1973-1987
Lieu
Saint Paul (parking), FOCH (avenue du Maréchal), Soixantième RI (avenue du)
Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, DELIBERATION
  • Contexte : 354W

  • Parking Saint-Paul, avant-projet : études de l'architecte...
3
Cote
354W140
Date
1930-1983
Lieu
Belfort (rue de), Bougney (rue du), ISENBART, (rue), MARMIER,Xavier (rue), Mouillère, de la (ruisseau), Soixantième RI (avenue du)
Type de document -
  • Contexte : 354W

  • Rue Isenbart, réfection du plateau EPS : (1981-1983),...
4
Cote
250W76
Date
1951-1981
Lieu
Sentier (rue du), Septième Armée Américaine (avenue de la), Serre (chemin de), SIFFERT, Charles (avenue), Soixantième RI (avenue du), Sources (rue des), Stand (rue du), STENDHAL (rue), Strasbourg (quai de), SUARD (rue), Tallenay (route de), Tamaris (rue des)
Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
5
Cote
354W156
Date
1968-1995
Lieu
Centre Technique Municipal (CTM), Puits (rue du), Saint Ferjeux (cimetière de), Sapins (rue des), Soixantième RI (avenue du), Trépillot (zone industrielle)
Type de document
MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, PLAN, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 354W

  • Avenue du 60e RI. Pose d'une clôture : dossier de marché...
6
Cote
377W274
Date
1989
Lieu
Soixantième RI (avenue du)
Type de document
PLAN
  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 34 - 47 , chantier...
7
Cote
958W64
Date
1898-1986
Lieu
SCAREMBERG, Emile (rue), SCHLUMBERGER (rue), SCHWEITZER (rue du Docteur), Sechal (rue du), SEILER, Charles (rue), SEMARD, Pierre (rue), Sentier (rue du), SIFFERT, Charles (avenue), Soixantième RI (avenue du), Sources (rue des)
Type de document -
  • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

  • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
  • De la rue Scaremberg au quartier Sous Beauregard.
8

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1992 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Station de traitement de la Malate, rénovation (92-47) - Carrefour giratoire rue Xavier Marmier/avenue du 60e R.I./Pont de la Gibelotte, renouvellement de la conduite d'eau (Etudes et Travaux - Détail Estimatif) (92-35) TS2015 - Carrefour Boulevard Churchill/rue de l'Epitaphe, déplacement des réseaux d'eau (92-37) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour l'année 1992 (92-67) - Achat de fourniture nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable pour 1992 (92-80) - Rue Gaudot, extension du réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix et détail estimatif) (92-81) TS2015 - Rue des Deux Princesses et rue de Vittel, terrassements et travaux pour renouvellement de conduites d'eau (92-93) - Rue Brulard et rue de la Grette, renouvellement des conduites d'eau (92-94) - Adduction des Ragots, extension du réseau d'eau potable chemin des Ragots et chemin des Echenoz Saint Paul (92-95) - Rue de l'Avenir et du Baron Daclin, construction du réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix et détail estimatif) (92-99) TS2015 - Avenue Fontaine Argent, renouvellement des conduites d'eau potable (92-108) - R.D.70 (Tilleroyes), établissement d'une conduite d'eau potable (Etudes et Travaux - détail estimatif) (92-124) TS2015 - Station de Chenecey, fourniture de matériel électromécanique et électronique nécessaire à l'automatisation de l'usine (92-129) - Rue de la Liberté, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau (92-150) - Rue de Trepillot, terrassements et travaux pour le renouvellement des conduites d'eau et des branchements (92-151) - Réservoir de Saint-Jean, réfection de l'étanchéité (92-153) - Rue Klein, terrassements pour pose de réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix, détail estimatif, rapport de présentation) (92-156) TS2015 - Rue Gounod, terrassements et travaux pour renouvellement de conduite d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix, détail estimatif) (92-168) TS2015 - Rues Ampère, Jacquard et de Trépillot, aménagement d'un giratoire, pose de canalisations (Etudes et Travaux - détail estimatif) (92-185) TS2015

Cote
355W76
Date
1992
Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de), Malate (station de pompage et de traitement de la), Saint Jean (réservoir), AMPERE (rue), Avenir (rue de l'), BRULARD (rue du Général), CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), DACLIN, Baron (rue du), Echenoz Saint Paul (chemin des), Epitaphe (rue de l'), Fontaine Argent (avenue), GAUDOT, Georges (rue), Gibelotte (pont de la), GOUNOD, Charles (rue), Grette (rue de la), JACQUARD (rue), KLEIN (rue), Liberté (rue de la), MARMIER,Xavier (rue), Princesses (rue des Deux ), Ragots (chemin des), Soixantième RI (avenue du), Trépillot (rue de), Vittel (rue de)
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...
9

Quartier de Montrapon. Construction d'un égout entre la cité de Montrapon et le collecteur de la caserne Saint Ferréol : dossier de marché, dossier de participation financière de l'administration militaire, extrait des délibérations du Conseil municipal, carnet d'attachements (1952). Stade d'honneur Léo Lagrange, remise en état de la pelouse : analyse physico-chimique du sol, plan de drainage, note explicative (1973). Raccordement de la salle des sports à l'égout du boulevard route de Gray : dossier de marché, dossier de subvention, extrait des délibérations du Conseil municipal (1964). Piscine couverte, raccordement à l'égout : dossier de marché n°70-27, extrait des délibérations du Conseil municipal (1972-1973). Parking devant le Palais des Sports, réfection : dossier de marché n°72-156 (1972-1973) (à noter : pas de plan). Construction d'un parking aux abords de la piscine couverte, lot terrassement : dossier de marché n° 79-111 ; lot voirie : dossier de marché n° 80-31 ; lot assainissement : dossier de marché ; lot engazonnement : détail estimatif, facture ; lot plantations : détail estimatif (1979-1981). Stade Léo Lagrange, réfection de la pelouse annexe III : dossier de marché n°78-75, extrait des délibérations du Conseil municipal (1975-1980). Palais des Sports, clôtures, terrassement, aménagement de sol : pièces du marché n°70-36 (lot voirie), factures (lot aménagement de sol), pièces de marché (lot terrassement), extrait des délibérations du Conseil municipal, plans (1970-1971). RN 67, élargissement et reprofilage entre le palais des sports et la caserne Vauban : dossier de plans Direction Départementale de l'Equipement (DDE), extrait des délibérations du Conseil municipal pour la participation financière de la ville de Besançon aux travaux (1961). Aires de saut au stade Léo Lagrange annexe III, réfection : pièces du marché n° 74-69, pièces du marché n° 72-43 (1972-1975).

Cote
354W206
Date
1952-1981
Lieu
Palais des Sports, Piscine Mallarmé, Stade Léo Lagrange, LAGRANGE, Léo (avenue), MALLARME, Stéphane (rue), Montrapon (quartier de), Soixantième RI (avenue du)
Type de document
MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, PLAN, NOTE
  • Contexte : 354W

  • Quartier de Montrapon. Construction d'un égout entre...
10
Cote
355W112
Date
1988-1994
Lieu
Avenir (rue de l'), DACLIN, Baron (rue du), Echenoz Saint Paul (chemin des), Fontaine Argent (avenue), Gibelotte (pont de la), MARMIER,Xavier (rue), Princesses, Les Deux (lieu-dit), Ragots (chemin des), Soixantième RI (avenue du), Vittel (rue de)
Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
11
Cote
377W275
Date
1988
Lieu
Soixantième RI (avenue du), VOIRIN (rue)
Type de document
PLAN
  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 34 - 48 , chantier...
12
Cote
377W243
Date
1989
Lieu
MARMIER,Xavier (rue), Soixantième RI (avenue du)
Type de document
PLAN
  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 33 - 47 , chantier...