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Syndicat mixte de l'espace industriel de Besançon Palente : - PV essais d'étanchéité (1987-1988) - Chemin de Palente : plans branchements propriété Glasson (non daté), propriété GILLOT JEANBOURQUIN, (non daté), OS (1989), SCI ACCOS, (1998) ; réfection de voirie (devis et commande) (1999) - DE et BP non complétés concernant l'aménagement du carrefour route de Marchaux avec le nouveau chemin de Palente (non daté) - Plans concernant l'aménagement du carrefour route de Marchaux avec le nouveau chemin de Palente (voirie, réseaux) (1987-1990) Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise.- Quartier de l'Ile de France, contrat de ville 1ère tranche, aménagements extérieurs aux abords de la crèche et du bâtiment : plans (1993-1996). Immeubles 26 rue Charles Nodier et 1 rue du Porteau, réhabilitation : plan de plantations (1994). DSQ Palente-Les Orchamps. - Aménagement de Logements Populaires Familiaux (Lopofa) rue des Coquelicots, rue des Anémones et rue des Aubépines : délibération, marché simplifié pour plantations (non complété), plan de plantations (1993-1994). - Aménagement de la rue Gounod, 2ème tranche : plan de plantations, lettre de commande (1994). Rue Pergaud, création d'une aire de jeux : plan de plantations, marché simplifié pour plantations (non complété) (1991). Avenue du 60e RI, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Rue Antide Janvier, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Rue Savary, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Bassin de rétention route de Marchaux, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1991). Déchetterie rue Thomas Edison, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1993).

354W363

1987-1996

Déchetterie des Tilleroyes, Anémones ( rue des), Aubépines (rue des), Coquelicots (rue des ), EDISON, Thomas (rue), GOUNOD, Charles (rue), Ile de France (quartier), JANVIER, Antide (rue), Marchaux (route de ), NODIER, Charles (rue), Palente (chemin de), PERGAUD, Louis (rue), Planoise (ZUP de), Porteau (rue du), SAVARY, Alain (rue), Soixantième RI (avenue du)

Parking Saint-Paul, avant-projet : études de l'architecte en chef des Monuments Historiques et de l'architecte des Bâtiments de France, plans (1984-1987). Avenue Foch, aménagement de trottoirs côté Glacis : dossier de marché n°74-188 (1974-1975). Rocade du centre.- Avenues Siffert, de la Paix, Foch, aménagement de trottoirs : dossiers de marché n° 74-174 et 74-178 (1974-1975). Plateau d'EPS avenue Foch, aménagement : dossier de marché n° 74-73 (1974-1975) ; réfection : dossier de marché n° 83-147 (1983-1985). RN 67, demande de la commune de Morre pour l'aménagement d'une piste cyclable entre la Porte Taillée et la commune de Morre : extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1973).

354W197

1973-1987

Saint Paul (parking), FOCH (avenue du Maréchal), Soixantième RI (avenue du)

MARCHE PUBLIC, PLAN, DELIBERATION

Rue Isenbart, réfection du plateau EPS : (1981-1983), dossier marché n° 84.120, dossier de subvention ; réfection de clôture : détail estimatif, plans. Projet de construction d'un mur de soutènement rue de Belfort - rue Isenbart : plans (1929). Rue Isenbart : - démolition d'immeubles : dossier marché n° 74.74 (1974). - aménagement de la rue, dossier marché n° 74.75, délibération ville et DDE, - courriers VB /SMCI : erreur d'alignement du mur (1974-1976). - construction de trottoirs : dossier marché n° 73.21, participation financière SMCI, délibération (1973). Aménagement d'un parking au vallon de la Mouillère (rue Isenbart), dossier marché, plans, délibération (1972). Canalisation du ruisseau rue Isenbart : délibération, dossier marché (1970). Mise en égout partielle du ruisseau de la Mouillère et aménagement de la tête aval d'un ponceau existant : note de calcul (1964). Projet d'évacuation des eaux du point bas de la rue Xavier Marmier : dossier marché, carnet d'attachements, délibération (1930-1931). Rue du Bougney, prolongement jusqu'à la rue Xavier Marmier : dossier marché, délibération, affaire BARDOUX (cession de terrain à la ville) 1931. Aménagement du carrefour des rues Xavier Marmier et du 60e RI : pièces marché (1970).

354W140

1930-1983

Belfort (rue de), Bougney (rue du), ISENBART, (rue), MARMIER,Xavier (rue), Mouillère, de la (ruisseau), Soixantième RI (avenue du)

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Sentier (rue du) à Tamaris (rue des)

250W76

1951-1981

Sentier (rue du), Septième Armée Américaine (avenue de la), Serre (chemin de), SIFFERT, Charles (avenue), Soixantième RI (avenue du), Sources (rue des), Stand (rue du), STENDHAL (rue), Strasbourg (quai de), SUARD (rue), Tallenay (route de), Tamaris (rue des)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Avenue du 60e RI. Pose d'une clôture : dossier de marché n° 92-152 (1992-1995). Plantations : dossier de marché n°92-154, extraits des délibérations du Conseil municipal, plan de plantation (1992-1995). Aménagement de voirie carrefour giratoire rue Xavier Marmier / avenue 60e RI, pont de la Gibelotte et carrefour avenue Léo Lagrange / rue Weiss / rue de Trepillot, élargissement de la rue Voirin : dossier de marché n° 92-35, essais à la plaque, plans réseaux EDF, GDF, France Telecom (1988-1992). Cimetière de Saint Ferjeux, aménagement de plate-forme et du chemin d'accès : dossier de marché n° 76-19, extraits des délibérations du Conseil municipal (1976-1978). Rue du Puits / rue des Sapins, aménagement : dossier de marché n° 77-46 (1977-1980) ; construction d'un mur propriétés BEAULIEU et CHAUVELOT : plans, détail estimatif, procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles (1977). Construction d'un égout entre les ateliers municipaux de la Pelouse et la ZI de Trepillot : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance Ville de Besançon/SNCF (1968-1970).

354W156

1968-1995

Centre Technique Municipal (CTM), Puits (rue du), Saint Ferjeux (cimetière de), Sapins (rue des), Soixantième RI (avenue du), Trépillot (zone industrielle)

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, PLAN, CORRESPONDANCE

Relevé topographique, planche n° 34 - 47 , chantier n° 360 , Avenue du 60ème RI , section - : plan au 1/200ème, levé en JUIL.89 , reporté en -

377W274

1989

Soixantième RI (avenue du)

PLAN

De la rue Scaremberg au quartier Sous Beauregard.

958W64

1898-1986

SCAREMBERG, Emile (rue), SCHLUMBERGER (rue), SCHWEITZER (rue du Docteur), Sechal (rue du), SEILER, Charles (rue), SEMARD, Pierre (rue), Sentier (rue du), SIFFERT, Charles (avenue), Soixantième RI (avenue du), Sources (rue des)

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1992 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Station de traitement de la Malate, rénovation (92-47) - Carrefour giratoire rue Xavier Marmier/avenue du 60e R.I./Pont de la Gibelotte, renouvellement de la conduite d'eau (Etudes et Travaux - Détail Estimatif) (92-35) TS2015 - Carrefour Boulevard Churchill/rue de l'Epitaphe, déplacement des réseaux d'eau (92-37) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour l'année 1992 (92-67) - Achat de fourniture nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable pour 1992 (92-80) - Rue Gaudot, extension du réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix et détail estimatif) (92-81) TS2015 - Rue des Deux Princesses et rue de Vittel, terrassements et travaux pour renouvellement de conduites d'eau (92-93) - Rue Brulard et rue de la Grette, renouvellement des conduites d'eau (92-94) - Adduction des Ragots, extension du réseau d'eau potable chemin des Ragots et chemin des Echenoz Saint Paul (92-95) - Rue de l'Avenir et du Baron Daclin, construction du réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix et détail estimatif) (92-99) TS2015 - Avenue Fontaine Argent, renouvellement des conduites d'eau potable (92-108) - R.D.70 (Tilleroyes), établissement d'une conduite d'eau potable (Etudes et Travaux - détail estimatif) (92-124) TS2015 - Station de Chenecey, fourniture de matériel électromécanique et électronique nécessaire à l'automatisation de l'usine (92-129) - Rue de la Liberté, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau (92-150) - Rue de Trepillot, terrassements et travaux pour le renouvellement des conduites d'eau et des branchements (92-151) - Réservoir de Saint-Jean, réfection de l'étanchéité (92-153) - Rue Klein, terrassements pour pose de réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix, détail estimatif, rapport de présentation) (92-156) TS2015 - Rue Gounod, terrassements et travaux pour renouvellement de conduite d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix, détail estimatif) (92-168) TS2015 - Rues Ampère, Jacquard et de Trépillot, aménagement d'un giratoire, pose de canalisations (Etudes et Travaux - détail estimatif) (92-185) TS2015

355W76

1992

Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de), Malate (station de pompage et de traitement de la), Saint Jean (réservoir), AMPERE (rue), Avenir (rue de l'), BRULARD (rue du Général), CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), DACLIN, Baron (rue du), Echenoz Saint Paul (chemin des), Epitaphe (rue de l'), Fontaine Argent (avenue), GAUDOT, Georges (rue), Gibelotte (pont de la), GOUNOD, Charles (rue), Grette (rue de la), JACQUARD (rue), KLEIN (rue), Liberté (rue de la), MARMIER,Xavier (rue), Princesses (rue des Deux ), Ragots (chemin des), Soixantième RI (avenue du), Trépillot (rue de), Vittel (rue de)

MARCHE PUBLIC

Quartier de Montrapon. Construction d'un égout entre la cité de Montrapon et le collecteur de la caserne Saint Ferréol : dossier de marché, dossier de participation financière de l'administration militaire, extrait des délibérations du Conseil municipal, carnet d'attachements (1952). Stade d'honneur Léo Lagrange, remise en état de la pelouse : analyse physico-chimique du sol, plan de drainage, note explicative (1973). Raccordement de la salle des sports à l'égout du boulevard route de Gray : dossier de marché, dossier de subvention, extrait des délibérations du Conseil municipal (1964). Piscine couverte, raccordement à l'égout : dossier de marché n°70-27, extrait des délibérations du Conseil municipal (1972-1973). Parking devant le Palais des Sports, réfection : dossier de marché n°72-156 (1972-1973) (à noter : pas de plan). Construction d'un parking aux abords de la piscine couverte, lot terrassement : dossier de marché n° 79-111 ; lot voirie : dossier de marché n° 80-31 ; lot assainissement : dossier de marché ; lot engazonnement : détail estimatif, facture ; lot plantations : détail estimatif (1979-1981). Stade Léo Lagrange, réfection de la pelouse annexe III : dossier de marché n°78-75, extrait des délibérations du Conseil municipal (1975-1980). Palais des Sports, clôtures, terrassement, aménagement de sol : pièces du marché n°70-36 (lot voirie), factures (lot aménagement de sol), pièces de marché (lot terrassement), extrait des délibérations du Conseil municipal, plans (1970-1971). RN 67, élargissement et reprofilage entre le palais des sports et la caserne Vauban : dossier de plans Direction Départementale de l'Equipement (DDE), extrait des délibérations du Conseil municipal pour la participation financière de la ville de Besançon aux travaux (1961). Aires de saut au stade Léo Lagrange annexe III, réfection : pièces du marché n° 74-69, pièces du marché n° 72-43 (1972-1975).

354W206

1952-1981

Palais des Sports, Piscine Mallarmé, Stade Léo Lagrange, LAGRANGE, Léo (avenue), MALLARME, Stéphane (rue), Montrapon (quartier de), Soixantième RI (avenue du)

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, PLAN, NOTE

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue de l'Avenir et du Baron Daclin, construction du réseau d'eau : copies de main levée de caution, du décompte général et définitif des travaux et du procès-verbal de réception des travaux du marché d'Etudes et Travaux n° 92-99, plans, correspondance (1992-1994) TS2015 - Rue des Deux Princesses et rue de Vittel, terrassements et travaux pour renouvellement de conduites d'eau : copie du dossier de marché n°92-93, plans, correspondance (1988-1992) - Carrefour giratoire rue Xavier Marmier/avenue du 60e R.I./Pont de la Gibelotte, renouvellement de la conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 92-35 du service Etudes et Travaux (1992) TS2015 - Avenue Fontaine Argent, renouvellement des conduites d'eau potable : copie du dossier de marché n°92-108, correspondance (1992) - Adduction des Ragots, extension du réseau d'eau potable chemin des Ragots et chemin des Echenoz Saint Paul : copie du dossier de marché n° 92-95, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, procès-verbaux d'essais en pression (1992)

355W112

1988-1994

Avenir (rue de l'), DACLIN, Baron (rue du), Echenoz Saint Paul (chemin des), Fontaine Argent (avenue), Gibelotte (pont de la), MARMIER,Xavier (rue), Princesses, Les Deux (lieu-dit), Ragots (chemin des), Soixantième RI (avenue du), Vittel (rue de)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Relevé topographique, planche n° 34 - 48 , chantier n° 347 , Avenue du 60ème RI - Rue Voirin , section HY : plan au 1/200ème, levé en DEC.88 , reporté en DEC.88

377W275

1988

Soixantième RI (avenue du), VOIRIN (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 33 - 47 , chantier n° 360 , Rue Marmier - Avenue du 60ème RI , section HY : plan au 1/200ème, levé en JUIL.89 , reporté en OCT.89

377W243

1989

MARMIER,Xavier (rue), Soixantième RI (avenue du)

PLAN