THOMAS, Albert (rue)

1

Projet par 3 Bornes Architecte : programme de base, rapport d'analyse du concours de maîtrise d'œuvre, avant-projet définitif, programmes par lots, permis de construire.

Date

2005-2007

Cote

245W_GB704

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
Cuisines centrales.
Construction d'une nouvelle cuisine centrale.
Projet par 3 Bornes Architecte : programme de base,...

Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments

2

Opération de restructuration et de mise aux normes des 3 cuisines centrales (écoles Lanchy, Champagne et Vieilles Perrières) : rapports de la commission sécurité (2001-2002), dossier de contrôle technique (2003), programme (2003), diagnostic amiante (2003), pièces du dossier de marché de contrôle technique et de maîtrise d'œuvre, étude de faisabilité (2003), plans de l'existant(2003).

Date

2001-2003

Cote

245W_GB699

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
Cuisines centrales.
Opération de restructuration et de mise aux normes...

Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments

3

Contentieux judiciaires suite à dysfonctionnements : rapports d'expertises IV et V.

Date

2013

Cote

245W_GB717

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
Cuisines centrales.
Construction d'une nouvelle cuisine centrale.
Contentieux judiciaires suite à dysfonctionnements...

Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments

4

Contentieux judiciaires suite à dysfonctionnements : rapports d'expertises III-1 et III-2.

Date

2013

Cote

245W_GB716

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
Cuisines centrales.
Construction d'une nouvelle cuisine centrale.
Contentieux judiciaires suite à dysfonctionnements...

Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments

5

Contentieux judiciaires suite à dysfonctionnements : rapports d'expertises I et II.

Date

2013

Cote

245W_GB715

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
Cuisines centrales.
Construction d'une nouvelle cuisine centrale.
Contentieux judiciaires suite à dysfonctionnements...

Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments

6

Opération de restructuration et de mise aux normes des 3 cuisines centrales, marché de maîtrise d'œuvre (marché n°2003-134) : dossier de marché.

Date

2002-2003

Cote

245W_GB711

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
Cuisines centrales.
Construction d'une nouvelle cuisine centrale.
Opération de restructuration et de mise aux normes...

Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments

7

DOE des lots plomberie-sanitaires, étanchéité, serrurerie et couverture-bardage, plans du DOE du lot structures et ferraillage, plans d'exécution des architectes.

Date

2008-2009

Cote

245W_GB710

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
Cuisines centrales.
Construction d'une nouvelle cuisine centrale.
DOE des lots plomberie-sanitaires, étanchéité, serrurerie...

Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments

8

CCTP et plans du DCE.

Date

2007

Cote

245W_GB706

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
Cuisines centrales.
Construction d'une nouvelle cuisine centrale.
CCTP et plans du DCE.

Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments

9

Assistance à maîtrise d'ouvrage pour remédier aux dysfonctionnements constatés : choix d'un scénario, plans, mémoires techniques, correspondance, expertises, estimations.

Date

2011-2013

Cote

245W_GB713

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
Cuisines centrales.
Construction d'une nouvelle cuisine centrale.
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour remédier aux dysfonctionnements...

Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments

10

Marché de mission de programmation (marché n°CS3233) : dossier de marché, choix du prestataire, planning, offre retenue, décompte général et définitif, procès-verbal d'achèvement de mission.

Date

2004-2007

Cote

245W_GB701

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
Cuisines centrales.
Construction d'une nouvelle cuisine centrale.
Marché de mission de programmation (marché n°CS3233)...

Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments

11

Chemin des Germinettes, construction d'un réseau d'assainissement : dossier de marché (n°225 de 1999). 1999-2000. Rue Albert Thomas, au droit de JPM, collecteur de liaison : devis, plans (2000). Chemins du Sanatorium, des Tilleroyes et de la Chaille : construction d'un mur de soutènement : dossier de marché (n°168 de 1999). 1999-2000. Cimetière de Saint Claude, extension du jardin d'urnes : dossier de marché (n°158 de 1999) et travaux de plantations et d'aménagement : dossier de marché (n°46 de 2000). 1999-2000. Parc Scientifique et Industriel, liaison avec la rue de Chaillot.- création d'une voie d'accès pour les bâtiments de la SAIEMB : dossier de marché (n°174 de 2000).

Date

1999-2000

Cote

662W4

Contexte : 662W
Chemin des Germinettes, construction d'un réseau d'assainissement...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

12

Marché de contrôle technique : pièces de marché, rapports, DIUO, correspondance, observations.

Date

2005-2010

Cote

245W_GB705

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
Cuisines centrales.
Construction d'une nouvelle cuisine centrale.
Marché de contrôle technique : pièces de marché, rapports,...

Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments

13

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Tarragnoz (faubourg) à Tilleuls (place des)

Date

1951-1981

Cote

250W77

Contexte : 250W
Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

Producteur :

SERVICE VOIRIE

14

Lot de production du froid, suivi et contentieux : correspondance, procès-verbaux de constat d'huissier.

Date

2009-2011

Cote

245W_GB712

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
Cuisines centrales.
Construction d'une nouvelle cuisine centrale.
Lot de production du froid, suivi et contentieux :...

Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments

15

Raccordements gaz, électricité et téléphone : correspondance (2007-2009). Commission d'appel d'offre du 29 février 2008 : correspondance, tableaux comparatifs (2008). Ordonnancement, pilotage et coordination (OPC) : réunions de chantiers (2009). Constats d'huissiers suite à dysfonctionnements : procès-verbaux (2010).

Date

2007-2010

Cote

245W_GB708

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
Cuisines centrales.
Construction d'une nouvelle cuisine centrale.
Raccordements gaz, électricité et téléphone : correspondance...

Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments

16

DOE des lots Chauffage, ventilation et climatisation.

Date

2008

Cote

245W_GB709

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
Cuisines centrales.
Construction d'une nouvelle cuisine centrale.
DOE des lots Chauffage, ventilation et climatisation.

Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments

17

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1996 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Fourniture de produits chimiques pour le traitement de l'eau potable pour l'année 1996 (96-04) - Fournitures de compteurs d'eau pour 1996 (96-06) - Fournitures de compteurs d'eau pour 1996 (96-07) - Terrassements et travaux pour l'établissement des branchements d'eau pour 1996 (96-33) - Fourniture de matériel en fonte ductile (tuyaux et pièces de raccords) pour 1996 (96-34) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour 1996 (96-43) - Station de traitement d'eau potable de Chailluz, rénovation du système de régulation des filtres à sable (96-264) - Achat d'un véhicule (main levée de caution et copie de factures) (96-21) - Rue d'Arènes, renouvellement des réseaux (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-146) - Desserte des propriétés à l'arrière de la City (Etudes et Travaux - détail estimatif, bordereau des prix) ('96-115) - Chemin du Point du Jour, renouvellement de la conduite d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-196) - Chemin des Chavanney, renouvellement de conduite (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-162) - Rue du Funiculaire, renouvellement des réseaux (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-207) - Domaine de Château-Galland, travaux primaires d'extension des réseaux (Etudes et Travaux - détail estimatif, acte d'engagement, CCAP) (95-210) - Analyses d'eau pour 1996 (Hygiène et Santé - copie du marché de prestation) (96-08) - Rues V. Sellier et A. Thomas, voie de liaison projetée (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-86) Rues Andrey, Francis Clerc et des Grands Bas, aménagements de voirie (Etudes et Travaux - détail estimatif, bordereau des prix) (95-213) Rues Suard et Marie-Louise, reprise des réseaux (Etudes et Travaux - détail estimatif, bordereau des prix) (96-245)

Date

1995-1998

Cote

355W83

Contexte : 355W
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...

Producteur :

DIRECTION EAUX

18

De la route de Tallenay à la place des Tilleuls.

Date

1968-2006

Cote

928W75

Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...
Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
De la route de Tallenay à la place des Tilleuls.

19

Marchés d'études géotechniques : pièces de marché, analyse des offres, reconnaissance géotechnique préliminaire.

Date

2005

Cote

245W_GB702

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
Cuisines centrales.
Construction d'une nouvelle cuisine centrale.
Marchés d'études géotechniques : pièces de marché,...

Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments

20

Plans du DCE et d'exécution.

Date

2007-2008

Cote

245W_GB707

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
Cuisines centrales.
Construction d'une nouvelle cuisine centrale.
Plans du DCE et d'exécution.

Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments

Résultats de la recherche

Projet par 3 Bornes Architecte : programme de base, rapport d'analyse du concours de maîtrise d'œuvre, avant-projet définitif, programmes par lots, permis de construire.

Date

Cote

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

Producteur :

Contentieux judiciaires suite à dysfonctionnements : rapports d'expertises IV et V.

Date

Cote

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

Producteur :

Contentieux judiciaires suite à dysfonctionnements : rapports d'expertises III-1 et III-2.

Date

Cote

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

Producteur :

Contentieux judiciaires suite à dysfonctionnements : rapports d'expertises I et II.

Date

Cote

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

Producteur :

Opération de restructuration et de mise aux normes des 3 cuisines centrales, marché de maîtrise d'œuvre (marché n°2003-134) : dossier de marché.

Date

Cote

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

Producteur :

DOE des lots plomberie-sanitaires, étanchéité, serrurerie et couverture-bardage, plans du DOE du lot structures et ferraillage, plans d'exécution des architectes.

Date

Cote

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

Producteur :

CCTP et plans du DCE.

Date

Cote

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

Producteur :

Assistance à maîtrise d'ouvrage pour remédier aux dysfonctionnements constatés : choix d'un scénario, plans, mémoires techniques, correspondance, expertises, estimations.

Date

Cote

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

Producteur :

Marché de mission de programmation (marché n°CS3233) : dossier de marché, choix du prestataire, planning, offre retenue, décompte général et définitif, procès-verbal d'achèvement de mission.

Date

Cote

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 662W

Producteur :

Marché de contrôle technique : pièces de marché, rapports, DIUO, correspondance, observations.

Date

Cote

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 250W

Producteur :

Lot de production du froid, suivi et contentieux : correspondance, procès-verbaux de constat d'huissier.

Date

Cote

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

Producteur :

DOE des lots Chauffage, ventilation et climatisation.

Date

Cote

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 355W