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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Projet par 3 Bornes Architecte : programme de base, rapport d'analyse du concours de maîtrise d'œuvre, avant-projet définitif, programmes par lots, permis de construire.
Cote
245W_GB704
 Date
2005-2007
 Lieu
THOMAS, Albert (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Cuisines centrales.
  • Construction d'une nouvelle cuisine centrale.
  • Projet par 3 Bornes Architecte : programme de base,...
2

Opération de restructuration et de mise aux normes des 3 cuisines centrales (écoles Lanchy, Champagne et Vieilles Perrières) : rapports de la commission sécurité (2001-2002), dossier de contrôle technique (2003), programme (2003), diagnostic amiante (2003), pièces du dossier de marché de contrôle technique et de maîtrise d'œuvre, étude de faisabilité (2003), plans de l'existant(2003).
Cote
245W_GB699
 Date
2001-2003
 Lieu
THOMAS, Albert (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Cuisines centrales.
  • Opération de restructuration et de mise aux normes...
3

Contentieux judiciaires suite à dysfonctionnements : rapports d'expertises IV et V.
Cote
245W_GB717
 Date
2013
 Lieu
THOMAS, Albert (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Cuisines centrales.
  • Construction d'une nouvelle cuisine centrale.
  • Contentieux judiciaires suite à dysfonctionnements...
4

Contentieux judiciaires suite à dysfonctionnements : rapports d'expertises III-1 et III-2.
Cote
245W_GB716
 Date
2013
 Lieu
THOMAS, Albert (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Cuisines centrales.
  • Construction d'une nouvelle cuisine centrale.
  • Contentieux judiciaires suite à dysfonctionnements...
5

Contentieux judiciaires suite à dysfonctionnements : rapports d'expertises I et II.
Cote
245W_GB715
 Date
2013
 Lieu
THOMAS, Albert (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Cuisines centrales.
  • Construction d'une nouvelle cuisine centrale.
  • Contentieux judiciaires suite à dysfonctionnements...
6

Opération de restructuration et de mise aux normes des 3 cuisines centrales, marché de maîtrise d'œuvre (marché n°2003-134) : dossier de marché.
Cote
245W_GB711
 Date
2002-2003
 Lieu
THOMAS, Albert (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Cuisines centrales.
  • Construction d'une nouvelle cuisine centrale.
  • Opération de restructuration et de mise aux normes...
7

DOE des lots plomberie-sanitaires, étanchéité, serrurerie et couverture-bardage, plans du DOE du lot structures et ferraillage, plans d'exécution des architectes.
Cote
245W_GB710
 Date
2008-2009
 Lieu
THOMAS, Albert (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Cuisines centrales.
  • Construction d'une nouvelle cuisine centrale.
  • DOE des lots plomberie-sanitaires, étanchéité, serrurerie...
8

CCTP et plans du DCE.
Cote
245W_GB706
 Date
2007
 Lieu
THOMAS, Albert (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Cuisines centrales.
  • Construction d'une nouvelle cuisine centrale.
  • CCTP et plans du DCE.
9

Assistance à maîtrise d'ouvrage pour remédier aux dysfonctionnements constatés : choix d'un scénario, plans, mémoires techniques, correspondance, expertises, estimations.
Cote
245W_GB713
 Date
2011-2013
 Lieu
THOMAS, Albert (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Cuisines centrales.
  • Construction d'une nouvelle cuisine centrale.
  • Assistance à maîtrise d'ouvrage pour remédier aux dysfonctionnements...
10

Marché de mission de programmation (marché n°CS3233) : dossier de marché, choix du prestataire, planning, offre retenue, décompte général et définitif, procès-verbal d'achèvement de mission.
Cote
245W_GB701
 Date
2004-2007
 Lieu
THOMAS, Albert (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Cuisines centrales.
  • Construction d'une nouvelle cuisine centrale.
  • Marché de mission de programmation (marché n°CS3233)...
11

Chemin des Germinettes, construction d'un réseau d'assainissement : dossier de marché (n°225 de 1999). 1999-2000. Rue Albert Thomas, au droit de JPM, collecteur de liaison : devis, plans (2000). Chemins du Sanatorium, des Tilleroyes et de la Chaille : construction d'un mur de soutènement : dossier de marché (n°168 de 1999). 1999-2000. Cimetière de Saint Claude, extension du jardin d'urnes : dossier de marché (n°158 de 1999) et travaux de plantations et d'aménagement : dossier de marché (n°46 de 2000). 1999-2000. Parc Scientifique et Industriel, liaison avec la rue de Chaillot.- création d'une voie d'accès pour les bâtiments de la SAIEMB : dossier de marché (n°174 de 2000).
Cote
662W4
 Date
1999-2000
 Lieu
Cimetière Saint Claude, Chaille (chemin de la), Chaillot (rue de), Germinettes (chemin des), Montboucons (parc scientifique et industriel des), Sanatorium (chemin du), THOMAS, Albert (rue), Tilleroyes (chemin des)
 Type de document -

  • Contexte : 662W

  • Chemin des Germinettes, construction d'un réseau d'assainissement...
12

Marché de contrôle technique : pièces de marché, rapports, DIUO, correspondance, observations.
Cote
245W_GB705
 Date
2005-2010
 Lieu
THOMAS, Albert (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Cuisines centrales.
  • Construction d'une nouvelle cuisine centrale.
  • Marché de contrôle technique : pièces de marché, rapports,...
13

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Tarragnoz (faubourg) à Tilleuls (place des)
Cote
250W77
 Date
1951-1981
 Lieu
Tarragnoz (faubourg), Terre Rouge (rue de), THIEBAUD (rue), THIEMANTE (rue), THIERRY, Amédée (rue), Thise (commune de), Thise (route de), THOMAS, Albert (rue), Tilleroyes (chemin des Ecoles des), Tilleroyes (chemin des), Tilleuls (place des)
 Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
14

Lot de production du froid, suivi et contentieux : correspondance, procès-verbaux de constat d'huissier.
Cote
245W_GB712
 Date
2009-2011
 Lieu
THOMAS, Albert (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Cuisines centrales.
  • Construction d'une nouvelle cuisine centrale.
  • Lot de production du froid, suivi et contentieux :...
15

Raccordements gaz, électricité et téléphone : correspondance (2007-2009). Commission d'appel d'offre du 29 février 2008 : correspondance, tableaux comparatifs (2008). Ordonnancement, pilotage et coordination (OPC) : réunions de chantiers (2009). Constats d'huissiers suite à dysfonctionnements : procès-verbaux (2010).
Cote
245W_GB708
 Date
2007-2010
 Lieu
THOMAS, Albert (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Cuisines centrales.
  • Construction d'une nouvelle cuisine centrale.
  • Raccordements gaz, électricité et téléphone : correspondance...
16

DOE des lots Chauffage, ventilation et climatisation.
Cote
245W_GB709
 Date
2008
 Lieu
THOMAS, Albert (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Cuisines centrales.
  • Construction d'une nouvelle cuisine centrale.
  • DOE des lots Chauffage, ventilation et climatisation.
17

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1996 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Fourniture de produits chimiques pour le traitement de l'eau potable pour l'année 1996 (96-04) - Fournitures de compteurs d'eau pour 1996 (96-06) - Fournitures de compteurs d'eau pour 1996 (96-07) - Terrassements et travaux pour l'établissement des branchements d'eau pour 1996 (96-33) - Fourniture de matériel en fonte ductile (tuyaux et pièces de raccords) pour 1996 (96-34) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour 1996 (96-43) - Station de traitement d'eau potable de Chailluz, rénovation du système de régulation des filtres à sable (96-264) - Achat d'un véhicule (main levée de caution et copie de factures) (96-21) - Rue d'Arènes, renouvellement des réseaux (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-146) - Desserte des propriétés à l'arrière de la City (Etudes et Travaux - détail estimatif, bordereau des prix) ('96-115) - Chemin du Point du Jour, renouvellement de la conduite d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-196) - Chemin des Chavanney, renouvellement de conduite (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-162) - Rue du Funiculaire, renouvellement des réseaux (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-207) - Domaine de Château-Galland, travaux primaires d'extension des réseaux (Etudes et Travaux - détail estimatif, acte d'engagement, CCAP) (95-210) - Analyses d'eau pour 1996 (Hygiène et Santé - copie du marché de prestation) (96-08) - Rues V. Sellier et A. Thomas, voie de liaison projetée (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-86) Rues Andrey, Francis Clerc et des Grands Bas, aménagements de voirie (Etudes et Travaux - détail estimatif, bordereau des prix) (95-213) Rues Suard et Marie-Louise, reprise des réseaux (Etudes et Travaux - détail estimatif, bordereau des prix) (96-245)
Cote
355W83
 Date
1995-1998
 Lieu
Chailluz (station de pompage et de traitement de), ANDREY (rue), Arènes (rue d'), Château Galland (ZAC de), CLERC, Francis (rue), Funiculaire (rue du), Grands Bas (rue des), MARIE-LOUISE (rue), Point du Jour (chemin du ), SELLIER, Victor (rue), SUARD (rue), THOMAS, Albert (rue)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...
18

De la route de Tallenay à la place des Tilleuls.
Cote
928W75
 Date
1968-2006
 Lieu
Tallenay (route de), Tamaris (rue des), Tarragnoz (faubourg), Terre Rouge (rue de), Théatre (place du), THIEBAUD (rue), THIEMANTE (rue), THIERRY, Amédée (rue), THOMAS, Albert (rue), Tilleuls (place des)
 Type de document -

  • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

  • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
  • De la route de Tallenay à la place des Tilleuls.
19

Marchés d'études géotechniques : pièces de marché, analyse des offres, reconnaissance géotechnique préliminaire.
Cote
245W_GB702
 Date
2005
 Lieu
THOMAS, Albert (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Cuisines centrales.
  • Construction d'une nouvelle cuisine centrale.
  • Marchés d'études géotechniques : pièces de marché,...
20

Plans du DCE et d'exécution.
Cote
245W_GB707
 Date
2007-2008
 Lieu
THOMAS, Albert (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Cuisines centrales.
  • Construction d'une nouvelle cuisine centrale.
  • Plans du DCE et d'exécution.