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  1. Résultat n°1

    Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre S à V (concernent Chemin du Sanatorium ; Chemin des Sansonnets ; Chemin des Saulniers ; Société Civile Immobilière de Franche-Comté et du Nivernais, comprise entre Rue Général Brulard, Chemin Sous les Vignes de Rognon et Chemin de Velotte ; Rue des Tamaris ; Chemin de Terre Rouge ; Chemin des Ecoles des Tilleroyes ; Chemin des Tilleroyes ; Chemin des Torcols ; Propriété TEB, rue du Trey -1956- ; Chemin des Trulères ; Rue du Tunnel ; Chemin des Vareilles du Milieu ; Rue de Verdun ; Chemin du Vernois). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

    Date

    1956-1961

    Cote

    462W57

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  2. Résultat n°2

    De la rue du Stand au chemin des Tilleroyes.

    Date

    1905-1986

    Cote

    958W65

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la rue du Stand au chemin des Tilleroyes.
  3. Résultat n°3

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres T à W : Faubourg Tarragnoz ; Rue de Terre Rouge ; Place du Théâtre ; Rue Thiémanté ; Rue des Ecoles des Tilleroyes ; Place des Tilleuls ; Chemin des Torcols ; Rue de Trépillot ; Rue de Trey ; Chemin des Trois Châtels ; Avenue de la Vaîte ; Chemin de Valentin ; Chemin du Vallon ; Chemin de la Vosselle ; Quai Vieil-Picard ; Rue de Velotte ; Chemin des Verjoulots ; Rue de Vesoul ; Rue Charles Viancin ; Rue des Vieilles Perrières ; Chemin de Vieilley ; Rue des Vignerons ; Rue de Vignier ; Rue Violet ; Rue Charles Weiss ; Rue Jean Wyrsch ; concerne aussi la valeur d'assurance des postes de transformation). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W69

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  4. Résultat n°4

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Tarragnoz (faubourg) à Tilleuls (place des)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W77

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  5. Résultat n°5

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W11

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  6. Résultat n°6

    De la route de Tallenay à la place des Tilleuls.

    Date

    1968-2006

    Cote

    928W75

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la route de Tallenay à la place des Tilleuls.
  7. Résultat n°7

    Rues Leverrier et Flammarion, construction d'un réseau d'assainissement : dossier de marché (n°100 de 1999), 1999-2000. Chemin des Vignerons, construction d'un réseau d'assainissement et modification d'un poste de refoulement : dossiers de marché (n°248 de 1999 et 99 de 2000). 1999-2000. Chemin de la Baume, création d'un réseau d'assainissement et renouvellement de la conduite d'eau : dossier de marché (n°210 de 1999). 1999-2000. Rues de Dole et Terre Rouge, modification du réseau d'assainissement entre les deux rues : dossier de marché (n°139 de 1999). 1999-2000. Rue Emile Picard prolongée, aménagements de voirie : dossier de marché (n°160 de 1999). 1999-2000.

    Date

    1999-2000

    Cote

    662W3

    • Contexte : 662W

    • Rues Leverrier et Flammarion, construction d'un réseau...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  8. Résultat n°8

    Projets d'alignements non homologués : plans de traverse au 1/200ème et 1/500ème (concernent Rue des Brosses ; Rue du Coteau ; Rue des Docks ; Rue Henri Fertet ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de la Fin ; Chemin du Puits ; section H aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; Chemin des Journaux ; Chemin de Trépillot ; Chemin de Rognon ; Chemin des Relançons ; Chemin des Saints-Martin ; Chemin de Terre Rouge ; Chemin des Tilleroyes ; Chemin de Bonnay ; Chemin du Fort Benoit ; Rue Larmet ; Rue Febvre ; Chemin de la Combe aux Lézards ; Chemin du Cimetière Israélite ; Chemin des Trulères ; Rue Charles Viancin ; Chemin des Montarmots ; Chemin de la Bro ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Champs Nardin ; Chemin du Sanatorium ; Rue des Artisans ; Rue Georges Cuvier ; Avenue Arthur Gaulard ; Chemin du lotissement Clément). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés.

    Date

    1956-1972

    Cote

    462W53

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Projets d'alignements non homologués : plans de traverse...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES