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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement : acte d'engagement des propriétaires (concerne Rue Charles Viancin ; Rue du Fort de Bregille (1940) ; un terrain, propriété de Mme {Veuve Duc} ; Rue Gabriel Plançon ; Route d'Avanne ; Chemin des Ragots ; propriété de {Jean-Marie Cailleux} aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; une bande de terrain séparant le terrain de la Société civile immobilière des Hortensias de celui de la propriété {Vichet} ; Rue Pierre-Joseph Briot ; Chemin de l'Oeillet ; Chemin de la Chaille ; Chemin du Grand Buisson ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Chemin des Planches ; Rue de l'Avenir ; un terrain aux Montboucons, propriété de {Jean Lorenzon} ; un terrain, propriété de {Roland Andrey}, cadastré section {B - n°2778p} ; Chemin des Ecoles des Tilleroyes ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin des Essarts l'Amour ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin des Grands Bas ; Chemin des Bouez ; Chemin de Gissey ; Chemin de défruit aboutissant à la route de Vesoul ; lieu-dit Champs des Planches ; Lieu-dit Terre-Rouge; Chemin des Torcols ; Chemin n°62 à Charmarin-Dessus ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue Victor Grignard ; Chemin des Trois Chatels ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin des Montboucons ; Chemin des Dessus de Chailluz ; Chemin de la Barre aux Chevaux).

    Date

    1958-1975

    Cote

    462W49

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  2. Résultat n°2

    Chemin de Serre et chemin des Ecoles des Tilleroyes, déplacement de conduite et prolongement des égouts : dossier de marché (MA 23-113)

    Date

    2003

    Cote

    620W329

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Chemin de Serre et chemin des Ecoles des Tilleroyes,...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Chemin des Ecoles des Tilleroyes, extension de conduite d'eau : dossier de marché (MA 20-097)

    Date

    2000-2002

    Cote

    620W333

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Chemin des Ecoles des Tilleroyes, extension de conduite...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Relevé topographique, planche n° 20 - 50 , chantier n° 36 , Chemin des Ecoles des Tilleroyes , section NP : plan au 1/200ème, levé en JUIN.78 , reporté en JUIL.78

    Date

    1978

    Cote

    377W48

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 20 - 50 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  9. Résultat n°9

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue de l'Industrie, renforcement de conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 99-108, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, autorisations des riverains à effectuer les travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999) TS2015 - Chemin des Ecoles des Tilleroyes, extension de conduite d'eau : copies de pièces du marché n°20-97, autorisations des riverains à effectuer les travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (2000) (dossier administratif du marché pas archivé en 2006) - Centre technique municipal, construction d'un parking : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 99-244 (2000) (dossier administratif pas archivé) - Chemin des Germinettes, construction d'un réseau d'assainissement : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 99-225 (2000) (dossier administratif pas archivé) - Avenue Clemenceau, rue Siffert et rue Vieille, renouvellement de conduite : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 20-096 (2000) (dossier administratif pas archivé) - Rue de Chaillot, renforcement et extension du réseau d'eau : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 20-117 (2000) (dossier administratif pas archivé) - Chemin des Saint Martin, renforcement de conduite d'eau : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 20-146 (2000) (dossier administratif pas archivé) - Réservoir de la Grette, réfection de l'étanchéité intérieure : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 20-162 (2000) (dossier administratif pas archivé)

    Date

    1999-2000

    Cote

    355W133

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  10. Résultat n°10

    Relevé topographique, planche n° 20 - 49 , chantier n° 36 , Chemin des Ecoles des Tilleroyes - Rue Denis Papin , section NP : plan au 1/500ème, levé en JUIN.78 , reporté en JUIL.78

    Date

    1978

    Cote

    377W881

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 20 - 49 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES