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  1. Résultat n°1

    Chemin des Germinettes, construction d'un réseau d'assainissement : dossier de marché (n°225 de 1999). 1999-2000. Rue Albert Thomas, au droit de JPM, collecteur de liaison : devis, plans (2000). Chemins du Sanatorium, des Tilleroyes et de la Chaille : construction d'un mur de soutènement : dossier de marché (n°168 de 1999). 1999-2000. Cimetière de Saint Claude, extension du jardin d'urnes : dossier de marché (n°158 de 1999) et travaux de plantations et d'aménagement : dossier de marché (n°46 de 2000). 1999-2000. Parc Scientifique et Industriel, liaison avec la rue de Chaillot.- création d'une voie d'accès pour les bâtiments de la SAIEMB : dossier de marché (n°174 de 2000).

    Date

    1999-2000

    Cote

    662W4

    • Contexte : 662W

    • Chemin des Germinettes, construction d'un réseau d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  2. Résultat n°2

    Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre S à V (concernent Chemin du Sanatorium ; Chemin des Sansonnets ; Chemin des Saulniers ; Société Civile Immobilière de Franche-Comté et du Nivernais, comprise entre Rue Général Brulard, Chemin Sous les Vignes de Rognon et Chemin de Velotte ; Rue des Tamaris ; Chemin de Terre Rouge ; Chemin des Ecoles des Tilleroyes ; Chemin des Tilleroyes ; Chemin des Torcols ; Propriété TEB, rue du Trey -1956- ; Chemin des Trulères ; Rue du Tunnel ; Chemin des Vareilles du Milieu ; Rue de Verdun ; Chemin du Vernois). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

    Date

    1956-1961

    Cote

    462W57

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  3. Résultat n°3

    De la rue du Stand au chemin des Tilleroyes.

    Date

    1905-1986

    Cote

    958W65

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la rue du Stand au chemin des Tilleroyes.
  4. Résultat n°4

    Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1941-1941)

    Date

    1941

    Cote

    1T8

    • Contexte : 1T

    • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  5. Résultat n°5

    Relevé topographique, planche n° 19 - 49 , chantier n° 36 , Chemin des Tilleroyes , section NP : plan au 1/200ème, levé en JUIN.78 , reporté en JUIL.78

    Date

    1978

    Cote

    377W47

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 19 - 49 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  6. Résultat n°6

    Château Galland, zone d'aménagement concerté (ZAC) : - espaces verts et plantations dans la ZAC et chemin des Tilleroyes : plans, correspondance (1993-2001) - extension des réseaux primaires d'eau et d'assainissement : dossier de marché de travaux n°95-210 (1996-1997).

    Date

    1993-2001

    Cote

    744W3

    • Contexte : 744W

    • Château Galland, zone d'aménagement concerté (ZAC)...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  7. Résultat n°7

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Tarragnoz (faubourg) à Tilleuls (place des)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W77

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  8. Résultat n°8

    Chemin de la Chaille. - Mise à l'alignement partiel : dossier de marché n°88-174 (1988-1992). - Pose de réseaux : dossier de marché n°89-10 (1988-1992). Chemin de la Chaille/chemin des Tilleroyes, aménagement du carrefour : dossier de marché n°94-113 (1994-1999). Chemin des Dessus de Chailluz, élargissement : dossier de marché n°77-55 (1977-1978). Voie des Clairs-Soleils 2e tranche, raccordement des égouts au collecteur rue de Chalezeule : dossier de marché (1964-1966). Chemin de Brulefoin, projet d'égout : dossier de marché n°81-96, plans, correspondance (1981).

    Date

    1964-1999

    Cote

    354W7

    • Contexte : 354W

    • Chemin de la Chaille. - Mise à l'alignement partiel...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  9. Résultat n°9

    Cimetière de Saint-Claude, construction d'une clôture : dossier de marché n°218 de 2000 (2001-2009) Chemin des Tilleroyes, aménagement de voirie : dossier de marché n°168 de 1997 (1997-2001) Rue Grosjean, construction d'un égout (assainissement) et pose d'une conduite d'eau potable : dossier de marché n°124 de 2000 (2000-2001).

    Date

    1997-2001

    Cote

    715W1

    • Contexte : 715W

    • Cimetière de Saint-Claude, construction d'une clôture...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  10. Résultat n°10

    Projets d'alignements non homologués : plans de traverse au 1/200ème et 1/500ème (concernent Rue des Brosses ; Rue du Coteau ; Rue des Docks ; Rue Henri Fertet ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de la Fin ; Chemin du Puits ; section H aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; Chemin des Journaux ; Chemin de Trépillot ; Chemin de Rognon ; Chemin des Relançons ; Chemin des Saints-Martin ; Chemin de Terre Rouge ; Chemin des Tilleroyes ; Chemin de Bonnay ; Chemin du Fort Benoit ; Rue Larmet ; Rue Febvre ; Chemin de la Combe aux Lézards ; Chemin du Cimetière Israélite ; Chemin des Trulères ; Rue Charles Viancin ; Chemin des Montarmots ; Chemin de la Bro ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Champs Nardin ; Chemin du Sanatorium ; Rue des Artisans ; Rue Georges Cuvier ; Avenue Arthur Gaulard ; Chemin du lotissement Clément). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés.

    Date

    1956-1972

    Cote

    462W53

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Projets d'alignements non homologués : plans de traverse...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES